A. TITEL

Berner Conventie voor de bescherming van werken van letterkunde en kunst van 9 september 1886, aangevuld te Parijs op 4 mei 1896, herzien te Berlijn op 13 november 1908, aangevuld te Bern op 20 maart 1914, herzien te Rome op 2 juni 1928, te Brussel op 26 juni 1948, te Stockholm op 14 juli 1967 en te Parijs op 24 juli 1971, en gewijzigd op 28 september 1979; (met Aanhangsel);

Parijs, 24 juli 1971

B. TEKST

De tekst van Conventie en Aanhangsel is geplaatst in Trb. 1972, 157.

Voor wijziging van de artikelen 22 en 23 van de Conventie zie rubriek J van Trb. 1980, 39.

In overeenstemming met artikel 26, tweede lid, van de Conventie heeft de Algemene Vergadering van de Unie op 1 oktober 2003 unaniem een wijziging van de artikelen 22 en 25 aangenomen. De Engelse en de Franse tekst1 van de wijziging luiden als volgt:

Article 22 Assemblée

1. a) L’Union a une Assemblée composée des pays de l’Union liés par les articles 22 à 26.

  • b. Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de suppléants, de conseillers et d’experts.

  • c. Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l’a désignée.

2. a) L’Assemblée :

    • i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l’Union et l’application de la présente Convention;

    • ii) donne au Bureau international de la propriété intellectuelle (ci-après dénommé «le Bureau international») visé dans la Convention instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommée «l’Organisation») des directives concernant la préparation des conférences de révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l’Union qui ne sont pas liés par les articles 22 à 26;

    • iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l’Organisation relatifs à l’Union et lui donne toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l’Union;

    • iv) élit les membres du Comité exécutif de l’Assemblée;

    • v) examine et approuve les rapports et les activités de son Comité exécutif et lui donne des directives;

    • vi) arrête le programme, adopte le budget biennal de l’Union et approuve ses comptes de clôture;

    • vii) adopte le règlement financier de l’Union;

    • viii) crée les comités d’experts et groupes de travail qu’elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l’Union;

    • ix) décide quels sont les pays non membres de l’Union et quelles sont les organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent être admis à ses réunions en qualité d’observateurs;

    • x) adopte les modifications des articles 22 à 26;

    • xi) entreprend toute autre action appropriée en vue d’atteindre les objectifs de l’Union;

    • xii) s’acquitte de toutes autres tâches qu’implique la présente Convention;

    • xiii) exerce, sous réserve qu’elle les accepte, les droits qui lui sont conférés par la Convention instituant l’Organisation.

  • b. Sur les questions qui intéressent également d’autres Unions administrées par l’Organisation, l’Assemblée statue connaissance prise de l’avis du Comité de coordination de l’Organisation.

3. a) Chaque pays membre de l’Assemblée dispose d’une voix.

  • b. La moitié des pays membres de l’Assemblée constitue le quorum.

  • c. Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d’une session, le nombre des pays représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l’Assemblée, celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l’Assemblée, à l’exception de celles qui concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l’Assemblée qui n’étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l’expiration de ce délai, le nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent exécutoires, pourvu qu’en même temps la majorité nécessaire reste acquise.

  • d. Sous réserve des dispositions de l’article 26.2), les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des deux tiers des votes exprimés.

  • e. L’abstention n’est pas considérée comme un vote.

  • f. Un délégué ne peut représenter qu’un seul pays et ne peut voter qu’au nom de celui-ci.

  • g. Les pays de l’Union qui ne sont pas membres de l’Assemblée sont admis à ses réunions en qualité d’observateurs.

4. a) L’Assemblée se réunit une fois par an en session ordinaire, sur convocation du Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que l’Assemblée générale de l’Organisation.

  • b) L’Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur général, à la demande du Comité exécutif ou à la demande d’un quart des pays membres de l’Assemblée.

5. L’Assemblée adopte son règlement intérieur.

Article 25 Finances

1. Les recettes et les dépenses de l’Union sont présentées dans le budget de l’Organisation de façon objective et transparente.

2. Les recettes de l’Union proviennent des ressources suivantes:

    • i) les contributions des pays de l’Union;

    • ii) les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international;

    • iii) le produit de la vente des publications du Bureau international et les droits afférents à ces publications;

    • iv) les dons, legs et subventions;

    • v) les loyers, intérêts et autres revenus divers.

3. a) Pour déterminer sa part contributive, chaque pays de l’Union est rangé dans une classe et paie sa contribution annuelle sur la base du nombre d’unités attribuées à cette classe.

  • b) Le nombre de classes applicables aux pays de l’Union, et les unités attribuées à chacune de ces classes, sont déterminés par l’Assemblée siégeant conjointement avec l’Assemblée générale de l’OMPI et les Assemblées des autres Unions dont les traités constitutifs prévoient le paiement d’une contribution.

  • c) À moins qu’il ne l’ait fait précédemment, chaque pays indique, sous réserve de toute condition régissant l’appartenance à une classe, au moment du dépôt de son instrument de ratification ou d’adhésion, la classe dans laquelle il désire être rangé. Sous réserve de toute condition régissant l’appartenance à une classe, il peut changer de classe. S’il choisit une classe inférieure, le pays doit en faire part à l’Assemblée lors d’une de ses sessions ordinaires. Un tel changement prend effet au début de l’année civile suivant ladite session.

  • d) La contribution annuelle de chaque pays consiste en un montant dont le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l’Organisation de tous les pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le nombre total des unités de l’ensemble des pays.

  • e) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.

  • f) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote, dans aucun des organes de l’Union dont il est membre, si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un tel pays peut être autorisé à conserver l’exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.

  • g) Dans le cas où le budget de l’Organisation n’est pas adopté avant le début d’un nouvel exercice, les recettes et dépenses de l’Union inscrites au budget de l’année précédente sont reconduites selon les modalités prévues par le règlement financier.

4.  Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au titre de l’Union est fixé par le Directeur général, qui en fait rapport à l’Assemblée et au Comité exécutif.

5. a) L’Union possède un fonds de roulement constitué par un versement unique effectué par chaque pays de l’Union. Si le fonds devient insuffisant, l’Assemblée décide de son augmentation.

  • b. Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à l’augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l’année au cours de laquelle le fonds est constitué ou l’augmentation décidée.

  • c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l’Assemblée, sur proposition du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l’Organisation.

6. a) L’Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l’Organisation a son siège prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l’objet, dans chaque cas, d’accords séparés entre le pays en cause et l’Organisation. Aussi longtemps qu’il est tenu d’accorder des avances, ce pays dispose ex officio d’un siège au Comité exécutif.

  • b. Le pays visé au sous-alinéa a) et l’Organisation ont chacun le droit de dénoncer l’engagement d’accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet trois ans après la fin de l’année au cours de laquelle elle a été notifiée.

7. La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement financier, par un ou plusieurs pays de l’Union ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont, avec leur consentement, désignés par l’Assemblée.

Article 22 Assembly

1. a) The Union shall have an Assembly consisting of those countries of the Union which are bound by Articles 22 to 26.

  • b) The Government of each country shall be represented by one delegate, who may be assisted by alternate delegates, advisors, and experts.

  • c) The expenses of each delegation shall be borne by the Government which has appointed it.

2. a) The Assembly shall:

    • (i) deal with all matters concerning the maintenance and development of the Union and the implementation of this Convention;

    • (ii) give directions concerning the preparation for conferences of revision to the International Bureau of Intellectual Property (hereinafter designated as ‘‘the International Bureau’’ referred to in the Convention Establishing the World Intellectual Property Organization (hereinafter designated as ‘‘the Organization’’), due account being taken of any comments made by those countries of the Union which are not bound by Articles 22 to 26.

    • (iii) review and approve the reports and activities of the Director General of the Organization concerning the Union, and give him all necessary instructions concerning matters within the competence of the Union;

    • (iv) elect the members of the Executive Committee of the Assembly;

    • (v) review and approve the reports and activities of its Executive Committee, and give instructions to such Committee;

    • (vi) determine the program and adopt the biennial budget of the Union, and approve its final accounts;

    • (vii) adopt the financial regulations of the Union;

    • (viii) establish such committees of experts and working groups as may be necessary for the work of the Union;

    • (ix) determine which countries not members of the Union and which intergovernmental and international non-governmental organizations shall be admitted to its meetings as observers;

    • (x) adopt amendments to Articles 22 to 26;

    • (xi) take any other appropriate action designed to further the objectives of the Union;

    • (xii) exercise such other functions as are appropriate under this Convention;

    • (xiii) subject to its acceptance, exercise such rights as are given to it in the Convention establishing the Organization.

  • b) With respect to matters which are of interest also to other Unions administered by the Organization, the Assembly shall make its decisions after having heard the advice of the Coordination Committee of the Organization.

    3. a) Each country member of the Assembly shall have one vote.

  • b) One-half of the countries members of the Assembly shall constitute a quorum.

  • c) Notwithstanding the provisions of subparagraph (b), if, in any session, the number of countries represented is less than one-half but equal to or more than one-third of the countries members of the Assembly, the Assembly may make decisions but, with the exception of decisions concerning its own procedure, all such decisions shall take effect only if the following conditions are fulfilled. The International Bureau shall communicate the said decisions to the countries members of the Assembly which were not represented and shall invite them to express in writing their vote or abstention within a period of three months from the date of the communication. If, at the expiration of this period, the number of countries having thus expressed their vote or abstention attains the number of countries which was lacking for attaining the quorum in the session itself, such decisions shall take effect provided that at the same time the required majority still obtains.

  • d) Subject to the provisions of Article 26(2), the decisions of the Assembly shall require two-thirds of the votes cast.

  • e) Abstentions shall not be considered as votes.

  • f) A delegate may represent, and vote in the name of, one country only.

  • g) Countries of the Union not members of the Assembly shall be admitted to its meetings as observers.

4. a) The Assembly shall meet once in every calendar year in ordinary session upon convocation by the Director General and, in the absence of exceptional circumstances, during the same period and at the same place as the General Assembly of the Organization.

  • b) The Assembly shall meet in extraordinary session upon convocation by the Director General, at the request of the Executive Committee or at the request of one-fourth of the countries members of the Assembly.

5. The Assembly shall adopt its own rules of procedure.

Article 25 Finances

1. The income and expenses of the Union shall be reflected in the budget of the Organization in a fair and transparent manner.

2. The income of the Union shall be derived from the following sources:

    • (i) contributions of the countries of the Union;

    • (ii) fees and charges due for services rendered by the International Bureau;

    • (iii) sale of, or royalties on, the publications of the International Bureau;

    • (iv) gifts, bequests, and subventions;

    • (v) rents, interests, and other miscellaneous income.

3. a) For the purpose of establishing its contribution, each country of the Union shall belong to a class, and shall pay its annual contribution on the basis of the number of units assigned to that class.

  • b) The number of classes applicable to the countries of the Union, and the units assigned to each such class, shall be established by the Assembly meeting in joint session with the WIPO General Assembly and the Assemblies of the other Unions whose constituent treaties provide for the payment of a contribution.

  • c) Unless it has already done so, each country shall, subject to any conditions governing eligibility for membership of any classes, indicate, concurrently with depositing its instrument of ratification or accession, the class to which it wishes to belong. Any country may, subject to any conditions governing eligibility for membership of any classes, change class. If it chooses a lower class, the country must announce it to the Assembly at one of its ordinary sessions. Any such change shall take effect at the beginning of the calendar year following the session.

  • d) The annual contribution of each country shall be an amount in the same proportion to the total sum to be contributed to the annual budget of the Organization by all countries as the number of its units is to the total of the units of all contributing countries.

  • e) Contributions shall become due on the first of January of each year.

  • f) A country which is in arrears in the payment of its contributions shall not exercise its vote in any of the organs of the Union of which it is a member if the amount of its arrears equals or exceeds the amount of the contributions due from it for the preceding two full years. However, any organ of the Union may allow such a country to continue to exercise its vote in that organ if, and as long as, it is satisfied that the delay in payment is due to exceptional and unavoidable circumstances.

  • g) If the budget of the Organization is not adopted before the beginning of a new financial period, the budgeted income and expenses of the Union shall be at the same level as they were in the previous year, in accordance with the financial regulations.

4. The amount of the fees and charges due for services rendered by the International Bureau in relation to the Union shall be established, and shall be reported to the Assembly and the Executive Committee, by the Director General.

5. a) The Union shall have a working capital fund which shall be constituted by a single payment made by each country of the Union. If the fund becomes insufficient, an increase shall be decided by the Assembly.

  • b) The amount of the initial payment of each country to the said fund or of its participation in the increase thereof shall be a proportion of the contribution of that country for the year in which the fund is established or the increase decided.

  • c) The proportion and the terms of payment shall be fixed by the Assembly on the proposal of the Director General and after it has heard the advice of the Coordination Committee of the Organization.

6. a) In the headquarters agreement concluded with the country on the territory of which the Organization has its headquarters, it shall be provided that, whenever the working capital fund is insufficient, such country shall grant advances. The amount of these advances and the conditions on which they are granted shall be the subject of separate agreements, in each case, between such country and the Organization. As long as it remains under the obligation to grant advances, such country shall have an ex officio seat on the Executive Committee.

  • b) The country referred to in subparagraph (a) and the Organization shall each have the right to denounce the obligation to grant advances, by written notification. Denunciation shall take effect three years after the end of the year in which it has been notified

7. The auditing of the accounts shall be effected by one or more of the countries of the Union or by external auditors, as provided in the financial regulations. They shall be designated, with their agreement, by the Assembly.

C. VERTALING

Zie Trb. 1972, 157, Trb. 1974, 227, rubriek J van Trb. 1980, 39 en Trb. 1984, 154.

De vertaling van de hierboven in rubriek B opgenomen wijziging van 1 oktober 2003 luidt als volgt:

Artikel 22 Algemene Vergadering

1. a. De Unie kent een Algemene Vergadering samengesteld uit de landen van de Unie die gebonden zijn door de artikelen 22 tot en met 26.

  • b. De Regering van elk land wordt vertegenwoordigd door een afgevaardigde, die zich kan doen bijstaan door plaatsvervangers, adviseurs en deskundigen.

  • c. De door elke delegatie gemaakte kosten worden gedragen door de Regering die haar heeft aangewezen.

2. a. De Algemene Vergadering:

    • i. neemt alle vraagstukken in behandeling betreffende de instandhouding en de ontwikkeling van de Unie en de toepassing van deze Conventie;

    • ii. verstrekt aan het Internationale Bureau voor de Intellectuele Eigendom (hierna te noemen „het Internationale Bureau’’) bedoeld in het Verdrag tot oprichting van de Wereldorganisatie voor de Intellectuele Eigendom (hierna te noemen „de Organisatie’’) richtlijnen betreffende de voorbereiding van de herzieningsconferenties, hierbij naar behoren rekening houdend met de opmerkingen van de landen van de Unie die niet zijn gebonden door de artikelen 22 tot en met 26;

    • iii. bestudeert en hecht haar goedkeuring aan de rapporten en werkzaamheden van de Directeur-Generaal van de Organisatie met betrekking tot de Unie en geeft deze alle van belang zijnde richtlijnen met betrekking tot de vraagstukken die tot de competentie van de Unie behoren;

    • iv. kiest de leden van de Uitvoerende Commissie van de Algemene Vergadering;

    • v. bestudeert en hecht haar goedkeuring aan de rapporten en werkzaamheden van de Uitvoerende Commissie en geeft deze richtlijnen;

    • vi. stelt het programma en de tweejaarlijkse begroting van de Unie vast en keurt haar afrekeningen goed;

    • vii. stelt het financieel reglement van de Unie vast;

    • viii. roept de commissies van deskundigen en de werkgroepen in het leven, die zij van belang acht voor de verwezenlijking van de doelstellingen van de Unie;

    • ix. beslist welke landen, geen leden van de Unie zijnde, en welke intergouvernementele en niet-gouvernementele internationale organisaties als waarnemers tot haar vergaderingen kunnen worden toegelaten;

    • x. neemt de wijzigingen van de artikelen 22 tot en met 26 aan;

    • xi. verricht iedere handeling die dienstig is ter verwezenlijking van de doelstellingen van de Unie;

    • xii. verricht alle overige taken die dienstig zijn in het kader van dit Verdrag;

    • xiii. oefent, onder voorbehoud dat zij dit aanvaardt, de rechten uit die haar door het Verdrag tot oprichting van de Organisatie zijn toegekend.

  • b. Aangaande vraagstukken die eveneens andere door de Organisatie beheerde Unies raken, doet de Algemene Vergadering uitspraak na het advies van de Coördinatiecommissie van de Organisatie te hebben ingewonnen.

3. a. Elk land dat lid is van de Algemene Vergadering heeft een stem.

  • b. Het quorum wordt gevormd door de helft van de landen die lid zijn van de Algemene Vergadering.

  • c. Niettegenstaande het bepaalde onder letter b) kunnen, indien gedurende een zitting het aantal vertegenwoordigde landen kleiner is dan de helft, maar gelijk aan of groter dan het derde deel van de landen die lid zijn van de Algemene Vergadering, door die Algemene Vergadering besluiten worden genomen; evenwel worden de besluiten van de Algemene Vergadering, met uitzondering van die welke haar eigen procedure betreffen, rechtens eerst uitvoerbaar nadat aan de hierna vermelde voorwaarden is voldaan. Het Internationale Bureau brengt de hier bedoelde besluiten ter kennis van de landen die lid zijn van de Algemene Vergadering, die niet vertegenwoordigd waren, en verzoekt hun binnen een termijn van drie maanden, te rekenen van de datum van de bedoelde kennisgeving, schriftelijk hun stem uit te brengen of hun onthouding kenbaar te maken. Indien na afloop van deze termijn het aantal landen, dat op deze wijze zijn stem heeft uitgebracht of zijn onthouding heeft kenbaar heeft gemaakt, ten minste gelijk is aan het aantal landen dat aan het quorum van de vergadering ontbrak, zullen bedoelde besluiten rechtens uitvoerbaar worden, mits tezelfdertijd de vereiste meerderheid is bereikt.

  • d. Behoudens het bepaalde in het tweede lid van artikel 26 worden de besluiten van de Algemene Vergadering genomen met een meerderheid van twee derde van de uitgebrachte stemmen.

  • e. Onthouding geldt niet als stem.

  • f. Een afgevaardigde kan slechts een land vertegenwoordigen en kan slechts uit naam van dit land zijn stem uitbrengen.

  • g. De landen van de Unie die geen lid zijn van de Algemene Vergadering, kunnen haar vergaderingen bijwonen als waarnemers.

4. a. De Algemene Vergadering komt eenmaal per kalenderjaar in gewone zitting bijeen op uitnodiging van de Directeur-Generaal en, uitzonderlijke omstandigheden daargelaten, gedurende dezelfde periode en op dezelfde plaats als de Algemene Vergadering van de Organisatie.

  • b. De Algemene Vergadering komt in buitengewone zitting bijeen op uitnodiging van de Directeur-Generaal ingevolge een verzoek van de Uitvoerende Commissie of ingevolge een verzoek van een vierde van de landen die lid zijn van de Algemene Vergadering.

5. De Algemene Vergadering stelt haar reglement van orde vast.

Artikel 25 Financiën

1. De inkomsten en uitgaven van de Unie worden op eerlijke en transparante wijze beheerd en weergegeven in de begroting van de Organisatie.

2. De inkomsten van de Unie worden ontleend aan de volgende bronnen:

    • i. de bijdragen van de landen van de Unie;

    • ii. de taksen en gelden verschuldigd voor diensten verleend door het Internationale Bureau;

    • iii. de opbrengst van de verkoop van de publicaties van het Internationale Bureau en de rechten welke op deze publicaties betrekking hebben;

    • iv. giften, legaten en subsidies;

    • v. huuropbrengsten, rente en overige inkomsten.

3. a. Ter vaststelling van zijn bijdragen aan de begroting behoort ieder land van de Unie tot een klasse en betaalt het zijn jaarlijkse bijdragen op basis van het aantal aan die klasse toegekende eenheden.

  • b. Het aantal aan de landen van de Unie toe te kennen klassen en het aantal per klasse toe te kennen eenheden wordt vastgesteld door de Algemene Vergadering in een gezamenlijke zitting met de Algemene Vergadering van de WIPO en de Algemene Vergaderingen van de andere Unies wier oprichtingsverdragen voorzien in de betaling van een bijdrage.

  • c. Tenzij het zulks reeds eerder heeft gedaan, geeft elk land op het tijdstip van nederlegging van zijn akte van bekrachtiging of toetreding de klasse aan waartoe het wenst te behoren. Met inachtneming van de voorwaarden betreffende het in aanmerking komen voor een klasse kan een land van klasse veranderen. Indien het een lagere klasse kiest, moet het de Algemene Vergadering tijdens een gewone zitting hiervan in kennis stellen. Een dergelijke verandering gaat in bij het begin van het kalenderjaar volgend op dat van de zitting.

  • d. De jaarlijkse bijdrage van elk land wordt gevormd door een bedrag, waarvan de verhouding tot de som van de jaarlijkse bijdragen van alle landen aan de begroting van de Unie dezelfde is als de verhouding tussen het aantal eenheden van de klasse waarin het is ondergebracht en het totale aantal eenheden van de landen gezamenlijk.

  • e. De bijdragen zijn ieder jaar op 1 januari verschuldigd.

  • f. Een land dat achterstallig is met de betaling van zijn bijdragen, kan in geen van de organen van de Unie waarvan het lid is zijn stemrecht uitoefenen, indien het bedrag van zijn achterstalligheid gelijk is aan of hoger is dan dat van de bedragen, verschuldigd over twee voorafgaande volle jaren. Het kan dat land evenwel vergund worden de uitoefening van zijn stemrecht in het desbetreffende orgaan te behouden, zolang dit orgaan van oordeel is dat de achterstalligheid wordt veroorzaakt door uitzonderlijke en onvermijdelijke omstandigheden.

  • g. Ingeval de begroting van de Organisatie niet is vastgesteld voor de aanvang van het nieuwe begrotingsjaar, worden de begrote inkomsten en uitgaven van de Unie van het voorafgaande jaar aangehouden, zoals voorzien in het financieel reglement.

4. Het bedrag van de taksen en gelden verschuldigd voor door het Internationale Bureau met betrekking tot de Unie verleende diensten wordt vastgesteld door de Directeur-Generaal, die daarover verslag uitbrengt aan de Algemene Vergadering en de Uitvoerende Commissie.

5. a. De Unie bezit een operationeel fonds, dat gevormd wordt door een eenmalige storting van elk van de landen van de Unie. Indien het fonds ontoereikend blijkt, beslist de Algemene Vergadering tot bijstorting.

  • b. Het bedrag van de eerste storting door ieder land aan het hiervoor vermelde fonds of van zijn deelneming aan de bijstorting is evenredig aan de bijdrage van dat land voor het jaar waarin het fonds is gesticht of tot bijstorting is besloten.

  • c. Het aandeel en de wijze van storting worden vastgesteld door de Algemene Vergadering op voorstel van de Directeur-Generaal en na ingewonnen advies van de Coördinatiecommissie van de Organisatie.

6. a. De zetelovereenkomst gesloten met het land op het grondgebied waarvan de Organisatie haar zetel heeft, bepaalt dat, indien het operationeel fonds niet toereikend is, dat land voorschotten verstrekt.

Het bedrag van deze voorschotten en de voorwaarden waaronder zij worden verstrekt, vormen steeds het onderwerp van afzonderlijke overeenkomsten tussen het betrokken land en de Organisatie. Zolang dit land gehouden is voorschotten te verstrekken, beschikt het van rechtswege over een zetel in de Uitvoerende Commissie.

  • b. Het land bedoeld onder letter a) en de Organisatie hebben elk het recht de overeenkomst tot het verstrekken van voorschotten schriftelijk op te zeggen. De opzegging wordt van kracht drie jaar afloop van het jaar waarin de kennisgeving is gedaan.

7. Het nazien van de rekeningen wordt verricht op de wijze voorzien in het financieel reglement, door een of meer landen van de Unie of door onafhankelijke controleurs. Zij worden, met hun instemming, aangewezen door de Algemene Vergadering.

D. PARLEMENT

Zie Trb. 1974, 227, rubriek J van Trb. 1984, 154 en rubriek D van Trb. 1985, 151.

De wijziging van 1 oktober 2003 behoeft ingevolge artikel 91 van de Grondwet de goedkeuring van de Staten-Generaal alvorens te kunnen worden aanvaard.

E. PARTIJGEGEVENS

Zie Trb. 1972, 157, rubriek F van Trb. 1974, 227 en rubriek H van Trb. 1996, 312.

De herzieningsverdragen zijn:

– Berlijn, 13-11-1908

– Rome, 02-06-1928

– Brussel, 26-06-1948

– Stockholm, 14-07-1967

– Parijs, 24-07-1971

In de verdragsrelaties tussen partijen blijft een voorgaand verdrag van toepassing, indien een van de partijen geen recenter verdrag heeft bekrachtigd.

PartijInwerkingVerdragPlaats laatsteherziening In werkinglaatste herzieningArtikelenherzieningBuitenwerking
Albanië06-03-1994Parijs06-03-1994  
Algerije19-04-1998Parijs19-04-1998*)  
Andorra02-06-2004Parijs02-06-2004  
Antigua en Barbuda17-03-2000Parijs17-03-2000  
Argentinië10-06-1967Parijs08-10-198022-38 
  Parijs19-02-200001-21 
Armenië19-10-2000Parijs19-10-2000  
Australië14-04-1928Parijs01-03-1978  
Azerbeidzjan04-06-1999Parijs04-06-1999  
Bahama’s10-07-1973Brussel10-07-1973  
  Parijs08-01-197722-38*) 
Bahrein02-03-1997Parijs02-03-1997  
Bangladesh04-05-1999Parijs04-05-1999**)  
Barbados30-07-1983Parijs30-07-1983  
Belarus12-12-1997Parijs12-12-1997  
België05-12-1887Parijs29-09-1999  
Belize17-06-2000Parijs17-06-2000  
Benin03-01-1961Parijs12-03-1975  
Bhutan25-11-2004Parijs25-11-2004  
Bolivia04-11-1993Parijs04-11-1993  
Bosnië-Herzegovina***)01-03-1992Parijs01-03-1992  
Botswana15-04-1998Parijs15-04-1998  
Brazilië09-02-1922Parijs20-04-1975  
Brunei30-08-2006Parijs30-08-2006  
Bulgarije05-12-1921Parijs04-12-1974  
Burkina Faso19-08-1963Parijs24-01-1976  
Canada10-04-1928Parijs26-06-1998  
Centraal Afrikaanse Republiek03-09-1977Parijs03-09-1977  
Chili05-06-1970Parijs10-07-1975  
China15-10-1992Parijs15-10-1992  
Colombia07-03-1988Parijs07-03-1988  
Comoren, de17-04-2005Parijs17-04-2005  
Congo, Democratische Republiek08-10-1963Parijs31-01-1975  
Congo, Republiek08-05-1962Parijs05-12-1975  
Costa Rica10-06-1978Parijs10-06-1978  
Cuba20-02-1997Parijs20-02-1997*)**)  
Cyprus***)24-02-1964Parijs27-07-1983  
Denemarken01-07-1903Parijs30-06-1979  
Djibouti13-05-2002Parijs13-05-2002  
Dominica07-08-1999Parijs07-08-1999  
Dominicaanse Republiek, de24-12-1997Parijs24-12-1997  
Duitsland05-12-1887Parijs22-01-197422-38 
  Parijs10-10-197401-21 
Ecuador09-10-1991Parijs09-10-1991  
Egypte07-06-1977Parijs07-06-1977*)  
El Salvador19-02-1994Parijs19-02-1994  
Equatoriaal Guinee26-06-1997Parijs26-06-1997  
Estland26-10-1994Parijs26-10-1994  
Fiji-eilanden01-12-1971Brussel01-12-1971  
  Stockholm15-03-197222-38 
Filippijnen, de01-08-1951Parijs16-07-198022-38**) 
  Parijs18-06-199701-21 
Finland01-04-1928Parijs01-11-1986  
Frankrijk05-12-1887Parijs15-12-197222-38 
  Parijs10-10-197401-21 
Gabon26-03-1962Parijs10-06-1975  
Gambia07-03-1993Parijs07-03-1993  
Georgië16-05-1995Parijs16-05-1995  
Ghana11-10-1991Parijs11-10-1991  
Grenada22-09-1998Parijs22-09-1998  
Griekenland09-11-1920Parijs08-03-1976  
Guatemala28-07-1997Parijs28-07-1997*)  
Guinee20-11-1980Parijs20-11-1980  
Guinee-Bissau22-07-1991Parijs22-07-1991  
Guyana25-10-1994Parijs25-10-1994  
Haïti11-01-1996Parijs11-01-1996  
Heilige Stoel12-09-1935Parijs24-04-1975  
Honduras25-01-1990Parijs25-01-1990  
Hongarije14-02-1922Parijs15-12-197222-38 
  Parijs10-10-197401-21 
Ierland05-10-1927Parijs02-03-2005  
IJsland07-09-1947Parijs28-12-198422-38 
  Parijs25-08-199901-21 
India01-04-1928Parijs10-01-197522-38*) 
  Parijs06-05-198401-21 
Indonesië05-09-1997Parijs05-09-1997*)  
Israël24-03-1950Parijs01-01-2004*)  
Italië05-12-1887Parijs14-11-1979  
Ivoorkust01-01-1962Parijs04-05-197422-28 
  Parijs10-10-197401-21 
Jamaica01-01-1994Parijs01-01-1994  
Japan15-07-1899Parijs24-04-1975  
Joegoslavië (< 25-06-1991)01-08-1931Parijs02-09-1975  
Jordanië28-07-1999Parijs28-07-1999*)**)  
Kaapverdië07-07-1997Parijs07-07-1997  
Kameroen21-09-1964Parijs10-11-197322-38 
  Parijs10-10-197401-21 
Kazachstan12-04-1999Parijs12-04-1999  
Kenia11-06-1993Parijs11-06-1993  
Kroatië08-10-1991Parijs08-10-1991  
Kyrgyzstan08-07-1999Parijs08-07-1999  
Lesotho28-09-1989Parijs28-09-1989*)  
Letland15-05-1937Parijs11-08-1995  
Libanon30-09-1947Rome30-09-1947  
Liberia08-03-1989Parijs08-03-1989*)  
Libië28-09-1976Parijs28-09-1976*)  
Liechtenstein30-07-1931Parijs23-09-1999  
Litouwen14-12-1994Parijs14-12-1994*)  
Luxemburg20-06-1888Parijs20-04-1975  
Macedonië, Voormalige Joegoslavische Republiek08-09-1991Parijs08-09-1991  
Madagascar01-01-1966Brussel01-01-1966  
Malawi12-10-1991Parijs12-10-1991  
Maleisië01-10-1990Parijs01-10-1990  
Mali19-03-1962Parijs05-12-1977  
Malta21-09-1964Rome21-09-1964  
  Parijs12-12-1977*)22-38 
Marokko16-06-1917Parijs17-05-1987  
Mauritanië06-02-1973Parijs21-09-1976  
Mauritius10-05-1989Parijs10-05-1989*)  
Mexico11-06-1967Parijs17-12-1974  
Micronesia07-10-2003Parijs07-10-2003  
Moldavië02-11-1995Parijs02-11-1995  
Monaco30-05-1889Parijs23-11-1974  
Mongolië12-03-1998Parijs12-03-1998*)**)  
Namibië21-03-1990Parijs24-12-1993  
Nederlanden, het Koninkrijk der (voor Nederland, de Nederlandse Antillen en Aruba [<01-01-1986])01-11-1912Parijs10-01-197522-38 
(voor Nederland) Parijs30-01-198601-21 
Nepal11-01-2006Parijs11-01-2006*)  
Nicaragua23-08-2000Parijs23-08-2000  
Nieuw-Zeeland24-04-1928Rome04-12-1947  
Niger02-05-1962Parijs21-05-1975  
Nigeria14-09-1993Parijs14-09-1993  
Noord-Korea28-04-2003Parijs28-04-2003*)  
Noorwegen13-04-1896Parijs13-06-197422-38 
  Parijs11-10-199501-21 
Oekraïne25-10-1995Parijs25-10-1995  
Oezbekistan19-04-2005Parijs19-04-2005**)  
Oman14-07-1999Parijs14-07-1999*)**)  
Oostenrijk01-10-1920Parijs21-08-1982  
Pakistan05-07-1948Rome05-07-1948  
  Stockholm29-01-197022-38 
Panama08-06-1996Parijs08-06-1996  
Paraguay02-01-1992Parijs02-01-1992  
Peru20-08-1988Parijs20-08-1988  
Polen28-01-1920Parijs04-08-199022-38 
  Parijs22-10-199401-21 
Portugal29-03-1911Parijs12-01-1979  
Qatar05-07-2000Parijs05-07-2000  
Roemenië01-01-1927Parijs09-09-1998  
Russische Federatie13-03-1995Parijs13-03-1995  
Rwanda01-03-1984Parijs01-03-1984  
Samoa21-07-2006Parijs21-07-2006  
Saudi-Arabië11-03-2004Parijs11-03-2004  
Senegal25-08-1962Parijs12-08-1975  
Servië [en Montenegro]***)27-04-1992Parijs27-04-1992  
Singapore21-12-1998Parijs21-12-1998  
Sint Kitts en Nevis09-04-1995Parijs09-04-1995  
Sint Lucia24-08-1993Parijs24-08-1993*)  
Sint Vincent en de Grenadines29-08-1995Parijs29-08-1995  
Slovenië***)25-06-1991Parijs25-06-1991  
Slowakije01-01-1993Parijs01-01-1993  
Soedan28-12-2000Parijs28-12-2000**)  
Spanje05-12-1887Parijs19-02-197422-38 
  Parijs10-10-197401-21 
Sri Lanka20-07-1959Parijs23-09-197822-38 
  Parijs27-12-200501-21**) 
Suriname23-02-1977Parijs23-02-1977  
Swaziland14-12-1998Parijs14-12-1998  
Syrië11-06-2004Parijs11-06-2004**)  
Tadzjikistan09-03-2000Parijs09-03-2000  
Tanzania25-07-1994Parijs25-07-1994*)  
Thailand17-07-1931Parijs29-12-198022-38**) 
  Parijs02-09-19951-21 
Togo30-04-1975Parijs30-04-1975  
Tonga14-06-2001Parijs14-06-2001  
Trinidad en Tobago16-08-1988Parijs16-08-1988  
Tsjaad25-11-1971Stockholm25-11-197122-38 
  Brussel25-11-19711-20 
Tsjechië01-01-1993Parijs01-01-1993  
Tsjechoslowakije (<01-01-1993)30-11-1936Parijs11-04-1980  
Tunesië05-12-1887Parijs16-08-1975*)  
Turkije01-01-1952Parijs01-01-1996*)  
Uruguay10-07-1967Parijs28-12-1979  
Venezuela30-12-1982Parijs30-12-1982*)  
Verenigd Koninkrijk, het05-12-1887Parijs02-01-1990  
Verenigde Arabische Emiraten, de14-07-2004Parijs14-07-2004**)  
Verenigde Staten van Amerika, de01-03-1989Parijs01-03-1989  
Vietnam26-10-2004Parijs26-10-2004*)**)  
Zambia02-01-1992Parijs02-01-1992  
Zimbabwe18-04-1980Rome18-04-1980  
  Parijs30-12-198122-38 
Zuid-Afrika03-10-1928Brussel01-08-1951  
  Parijs24-03-197522-38*) 
Zuid-Korea21-08-1996Parijs21-08-1996  
Zweden01-08-1904Parijs20-09-197322-38 
  Parijs10-10-197401-21 
Zwitserland05-12-1887Parijs25-09-1993  

*) With the declaration provided for in Article 33(2) relating to the International Court of Justice.

**) Pursuant to Article I of the Appendix of the Paris Act, this State availed itself of the faculties provided for in Articles II and III of the said Appendix. The relevant declaration is effective until October 10, 2014.

***) Subject to the reservation concerning the right of translation.

Uitbreidingen

China

Uitgebreid totIn werkingBuiten werking
Hong Kong SAR01-07-1997 
Macau SAR20-12-1999 

Verenigd Koninkrijk, het

Uitgebreid totIn werkingBuiten werking
Man18-03-1996 

Verklaringen, voorbehouden en bezwaren

Duitsland, 18 oktober 1973

This State has declared that it admits the application of the Appendix of the Paris Act to works of which it is the State of origin by States which have made a declaration und Article VI(1) (i) of the Appendix or a notification under Article I of the Appendix. The declarations took effect on October 18, 1973, for Germany, on March 8, 1974 for Norway and on September 27, 1971, for the United Kingdom. (formulering door depositaris)

Noorwegen, 8 maart 1974

This State has declared that it admits the application of the Appendix of the Paris Act to works of which it is the State of origin by States which have made a declaration under Article VI(1)(i) of the Appendix or a notification under Article I of the Appendix. The declarations took effect on October 18, 1973, for Germany, on March 8, 1974, for Norway and on September 27, 1971, for the United Kingdom. (formulering door depositaris)

Portugal, 5 november 1986

Pursuant to the provisions of Article 14bis(2)(c) of the Paris Act, this State has made a declaration to the efect that the undertaking by authors to bring contributions to the making of a cinematographic work must be in a written agreement. (formulering door depositaris)

Turkije, 23 maart 2004

Pursuant to Article 33(2) of the Convention, Turkey does not consider itself bound by the provisions of paragraph (1) of Article 33 thereof.

23 juli 2004 - Bezwaar door Duitsland

The Federal Republic of Germany hereby raises an objection to the declaration by the Republic of Turkey concerning Article 33 (1) of the Benre Convention for the Protection of Literary and Artistic Works of 9 September 1886, as revised at Paris on 24 july 1971.

The declaration runs contrary to Article 33 (2) of the Convention according to which a state can only declare that it does not consider itself bound by the provisions of Article 33 (1) at the time it signs the Convention as revised at Paris on 24 July 1996 or deposits its instrument of ratification or accession.

Verenigd Koninkrijk, het, 27 september 1971

This State has declared that it admits the application of the Appendix of the Paris Act o works of which it is the State of origin by States which hav made a declaration under Article VI(1)(i) of the Appendix or a notification under Article I of the Appendix. The declarations took effect on October 18, 1973, for Germany, on March 8, 1974, for Norway and on September 27, 1971, for the United Kingdom. (formulering door depositaris)

Wijzigingen van 1 oktober 2003

Aanvaarding is voorzien in artikel 26, derde lid, van de Conventie.

PartijOnder-tekeningRatificatieType1)InwerkingOpzeggingBuitenwerking
Denemarken 13-10-04R   
Finland 10-11-04R   
Mauritius 03-12-04R   
Monaco 08-04-04R   
Saudi-Arabië 09-03-04R   
Sint Lucia 04-06-04R   
Tonga 16-09-04R   
Zuid-Korea 21-04-04R   

1) DO=Definitieve ondertekening, R=Ratificatie, aanvaarding, goedkeuring of kennisgeving, T=Toetreding, VG=Voortgezette gebondenheid

G. INWERKINGTREDING

Zie Trb. 1974, 227, rubriek J van Trb. 1984, 154, rubriek G van Trb. 1985, 151 en Trb. 1996, 312.

De wijzigingen van 1 oktober 2003 treden ingevolge artikel 26, derde lid, van de Conventie in werking één maand na ontvangst door de Directeur-Generaal van de Wereldorganisatie voor de Intellectuele Eigendom van de schriftelijke verklaringen van aanvaarding van drievierde van de staten die op het tijdstip waarop de wijziging door de Conferentie werd aangenomen, lid waren van de Algemene Veragadering.

J. VERWIJZINGEN

Zie voor verwijzingen en andere verdragsgegevens Trb. 1972, 157, Trb. 1974, 227, Trb. 1980, 39, Trb. 1984, 154, Trb. 1985, 151 en Trb. 1996, 312.

Titel:Verdrag tot oprichting van de Wereldorganisatie voor de Intellectuele Eigendom (OMPI/WIPO), zoals gewijzigd op 28 september 1979; Stockholm, 14 juli 1967
Laatste Trb. :Trb. 2006, 156
   
Titel:Verdrag van Parijs tot bescherming van de industriële eigendom van 20 maart 1883, zoals herzien te Brussel op 14 december 1900, te Washington op 2 juni 1911, te ’s-Gravenhage op 6 november 1925, te Londen op 2 juni 1934, te Lissabon op 31 oktober 1958 en te Stockholm op 14 juli 1967; Stockholm, 14 juli 1967
Laatste Trb. :Trb. 2006, 157
   
Titel:Handvest van de Verenigde Naties; San Francisco, 26 juni 1945
Laatste Trb. :Trb. 2006, 130
   
Titel:Statuut van het Internationaal Gerechtshof; San Francisco, 26 juni 1945;
Laatste Trb. :Trb. 1997, 106
   

Uitgegeven de tiende augustus 2006

De Minister van Buitenlandse Zaken,

B. R. BOT

XNoot
1

De Arabische, de Chinese, de Russische en de Spaanse tekst zijn niet afgedrukt.

Naar boven