A. TITEL

Protocol inzake ontplofbare oorlogsresten; (met Bijlage)

Genève, 28 november 2003

B. TEKST

De Engelse en de Franse tekst zijn geplaatst in Trb. 2004, 227.

Bij proces-verbaal van 23 februari 2005 is een aantal correcties in de Franse tekst aangebracht. Het gaat om de volgende correcties:

Preambule

In de vierde alinea dient «...en appliquant à leur grédes pratiques optimales spécifiées...» vervangen te worden door «...en appliquant à leur gré les meilleures pratiques spécifiées...»

In de vierde alinea dient «...de réduirel'apparition de restes...» geschrapt te worden en in plaats daarvan «...de minimiser l'apparition de restes...» gelezen te worden.

Artikel 1

Vierde lid

«...les restes existants...» dient vervangen te worden door «...les restes explosifs de guerre existants...».

«...l'article 2 du Protocole...» dient vervangen te worden door «...l'article 2 du présent Protocole...».

Artikel 2

Tweede lid

«...munie d'un détonateur, armée...» dient vervangen te worden door «...munie d'une fusée, armée...».

Derde lid

«...laissée ou mise en décharge par une partie à un conflit...» dient vervangen te worden door «...laisséederrière soi ou jetée par une partie à un conflit...».

«...laissée ou mise en décharge ...» dient vervangen te worden door «...laissée derrière soi oujetée ...».

«...munie d'un détonateur, armée ou préparée ...» dient vervangen te worden door «...munied'une fusée, armée ou préparée...».

Artikel 3

Tweede lid

«...dans les territoires touchés qu'ellecontrôle...» dient vervangen te worden door «...dans les territoires affectés par ces restes explosifs et sous soncontrôle...».

«...prioritaire dans les zones touchées par...» dient vervangen te worden door «...prioritaire dans les zonesaffectées par...».

«...dès que possible...» dient vervangen te worden door «... dès que faisable ...».

Derde lid

«...dans les zones touchées qu'elle contrôle :...» dient vervangen te worden door «...dans les zonesaffectées par ces restes explosifs et sous son contrôle: ...».

«...dès que possible...» dient vervangen te worden door «... dès que faisable ...».

Vierde lid

«...normes internationales, notamment les normes...» dient vervangen te worden door «...normes internationales,y compris les normes...».

Vijfde lid

«...en vue de l'octroi d'une assistance...» dient vervangen te worden door «...en vue de l'octroi entre autres, d'une assistance...».

«...matérielle et en personnel, notamment y compris...» dient vervangen te worden door «... matérielle et en personnel, y compris...».

«...l'organisation des opérations conjointes...» dient vervangen te worden door «...l'organisationd'opérations conjointes...».

Artikel 4

Eerste lid

«...munitions explosives, employées et...» dient vervangen te worden door «...munitions explosives employées et...».

Tweede lid

«... parties qui contrôlent la zone touchée, par...» dient vervangen te worden door «...parties qui contrôlent la zone affectée, par...».

«...conviennent les parties et que peuvent être...» dient vervangen te worden door «...conviennent les parties et qui peuvent être...».

«...la zone touchée.» dient vervangen te worden door «...la zone affectée.».

«ces renseignements» dient vervangen te worden door«de tels renseignements».

Artikel 5

Eerste lid

«...sur le territoire touché qu'elles contrôlent...» dient vervangen te worden door «...sur le territoireaffecté par des restes explosifs de guerre qu'elles contrôlent...».

«...les conditions du moment, notamment auxconsidérations...» dient vervangen te worden door «... les conditions du moment, y compris les considérations...».

«... précautions possibles...» dient vervangen te worden door «... précautions faisables ... » in de eerste en tweede zin van het artikel.

Artikel 6

Tweede lid

«...assurer une plus haute protectionau personnel.» dient vervangen te worden door «...assurerun plus haut niveau de protection.».

Artikel 7

Eerste lid

«... s'il y a lieu, de solliciter auprès d'autres Hautes Parties contractantes, d'Etats qui ne sont pas parties au présent Protocole, et de recevoir de ces parties, Etats ou institutions et organisations une assistance pour le règlement...» dient vervangen te worden door «...de solliciter et de recevoir une assistance, s'il y a lieu, d'autres Hautes Parties contractantes, d'Etats qui ne sont pas parties au présent Protocole, ainsi que d'institutions et organisations internationales compétentes pour le règlement...».

Tweede lid

«...en mesure de le faire fournit, une assistance pourrégler les problèmes posés par les restes explosifs de guerre existants, selon les besoins et les possibilités.» dient vervangen te worden door «...en mesure de le faire fournit,en fonction de ce qui est nécessaire et de ce qui est faisable, une assistance afin de régler les problèmes posés par les restes explosifs de guerre existants.».

Artikel 8

Eerste lid

«...activités connexes, notamment par le truchement d'organismes...» dient vervangen te worden door «...activités connexes, par le truchement entre autresd'organismes...».

Vierde lid

«...aussi large que possible des équipements...» dient vervangen te worden door «...aussi large que possibled'équipements...».

Vijfde lid

«...de centres nationaux qui puissent être contactés, et, à son gré ...» dient vervangen te worden door «...de points de contact nationaux chargés de l'enlèvement des restes explosifs de guerre, et, à son gré, ...».

«...les munitions explosives des types visés.» dient vervangen te worden door «...les catégories demunitions explosives concernées.».

Artikel 9

Eerste lid

Het begin van de eerste zin «Chaque Haute Partie contractante... des mesures préventives générales...» dient vervangen te worden door het volgende «En fonction des différentes circonstances et des capacités, chaque Haute Partie contractante est encouragée à prendre des mesures préventives générales...».

«...réduire autant que faire se peut l'apparition de restes...» dient vervangen te worden door «...minimiser autant que faire se peut l'apparition de restes...».

Tweede lid

«...les efforts faits pour promouvoir etétablir les pratiques optimales touchant lesmesures visées au paragraphe 1 du présent article.» dient vervangen te worden door «...les effortsentrepris pour promouvoir et mettre en oeuvre lesmeilleures pratiques relatives aux mesures visées par le paragraphe 1 du présent article.».

Artikel 10

Eerste lid

«...pour ce qui est de toutes questions...» dient geschrapt te worden en vervangen te worden door «...pour toutes questions...».

Artikel 11

Eerste lid

«...ses forces armées, ainsi que des autorités etservices compétents qu'ils établissent...» dient vervangen te worden door «...ses forces armées, ainsi que des autorités ou services concernés qu'ils établissent...».

«...modes opératoires voulus et veillent à ce que leurs membres et leur personnel reçoiventune formation...» dient vervangen te worden door «...modes opératoires appropriés et veillent à ce que leur personnel reçoive une formation...».

Technische bijlage Inleiding

«Des pratiques optimales sont suggérées...» dient vervangen te worden door «Les meilleures pratiques sont suggérées...».

Deel 1 Onderdeel c)

«...devraient, compte étant tenu des intérêts en matière de sécurité et autres obligations de cet Etat,être communiqués conformément aux dispositions ci-après» dient vervangen te worden door «...devraientêtre communiqués conformément aux dispositions ci-après, compte tenu des intérêts en matière de sécurité et autres obligations de cet Etat».

  • ii) «...le territoire touché et...» dient vervangen te worden door «...le territoire affecté et...».

    «...dans la zone touchée et...» dient vervangen te worden door «...dans la zone affectée et...».

  • iii) «...cela est possible, tirer...» dient vervangen te worden door «...cela est faisable, tirer...».

  • iv)«Il faudrait communiquer les renseignements dès que possible en tenant compte d'éléments tels que...» dient vervangen te worden door «Les renseignementsdevraient être communiqués dès que possible enprenant en compte des éléments tels que...».

    «...dans les zones touchées,...» dient vervangen te worden door «...dans les zonesaffectées,....».

Deel 2 Kernbegrippen

  • a) «...aux restes explosifs de guerre.» dient vervangen te worden door «...aux restes explosifs de guerre dans les territoires affectés.».

  • b) «...entre les collectivités touchées, les pouvoirs publics...» dient vervangen te worden door «...entre les collectivités affectées, les pouvoirs publics...».

Best-practice-onderdelen bij waarschuwing en gevarenvoorlichting

De titel «Pratiques optimales en ce qui concerne ...» dient vervangen te worden door «Meilleures pratiques en ce qui concerne ...».

  • e) «...aussitôt que possible le programme relatif aux avertissements. ...» dient vervangen te worden door «...aussitôt que possible un programme relatif aux avertissements. ...».

  • i) «...par la collectivité touchée...» dient vervangen te worden door « ...par la collectivité affectée...».

    «...devraient être visibles, /.../, et résistants aux effets de l'environnement, autant que faire se peut, et devraient clairement...» dient vervangen te worden door «...devraient,autant que faire se peut, être visibles /.../ aux effets de l'environnement et devraient clairement ...».

Deel 3 Inleidende zin

«...selon qu'il convient, veiller à ce que les mesures...» dient vervangen te worden door «...selon qu'il convient, s'efforcer de s'assurer que les mesures ...».

  • b) Beheer van munitie

    «...correspondant aux pratiques optimales en ce qui concerne...» dient vervangen te worden door «...correspondant auxmeilleures pratiques en ce qui concerne...».

  • d) Overdracht

    «L'Etat qui envisage...» dient vervangen te worden door«Un Etat qui envisage...».

    «...qui n'en possède pas encore devrait veiller à ce que l'Etat...» dient vervangen te worden door «...quine possède pas encore ce type de munitionsdevrait s'efforcer de s'assurer que l'Etat...».

  • e) Toekomstige vervaardiging

    «L'Etat devrait examiner...» dient vervangen te worden door «Un Etat devrait examiner...».

Bij proces-verbaal van 29 maart 2005 is een aanvullend aantal correcties in de Franse tekst aangebracht. Het gaat om de volgende correcties:

Artikel 3

Eerste lid

Het eerste lid van artikel 3 dient als volgt gelezen te worden (de correcties zijn vet gedrukt):

«Chaque Haute Partie contractante, de même que chaque partie à un conflit armé, assume les responsabilités énoncées dans le présent article en ce qui concerne tous les restes explosifs de guerre se trouvant sur un territoire qu'elle contrôle. Lorsqu'une partie ne contrôle pas le territoire sur lequel elle a employé des munitions explosives devenues des restes explosifs de guerre, elle fournit, après la cessation des hostilitésactives et si faire se peut, entre autres, une assistance technique, financière, matérielle ou en personnel, afin de faciliter le marquage et l'enlèvement, le retrait ou la destruction de ces restes explosifs de guerre; cette assistance peut être fournie par la voie bilatérale ou par le truchement de tiers dont conviennent les parties et qui peuvent être, entre autres, des organismes des Nations Unies ou d'autres organisations compétentes.»

Artikel 3

Derde lid

Het woord „et" na „chaque Haute Partie contractante, ..." dient geschrapt te worden.

Artikel 8

Vierde lid

De eerste zin dient als volgt gelezen te worden (de correcties zijn vet gedrukt):

«Chaque Haute Partie contractante a le droit de participer à un échange aussi large que possible d'équipements, matières et renseignements scientifiques et techniques, autres que ceux qui sont liés à l'armement, qui sont nécessaires à l'application du présent Protocole.»

Technische Bijlage Deel 2

Onderdeel d)

Onderdeel d) dient vervangen te worden door:

«La population civile affectée, don't les civils vivant à l'intérieur ou à proximité des zones où se trouvent des restes explosifs de guerre et ceux qui traversent de telles zones, devrait être avertie et sensibilisée aux risques.»

Onderdeel e)

De zin «Il faudrait toujours avertir les collectivités ... dans les meilleurs délais.» dient vervangen te worden door «Le collectivités affectées devraient toujours être l'objet d'avertissements et bénéficier d'actions de sensibilisation aux risques dans les meilleurs délais.»

C. VERTALING

Zie Trb. 2004, 227.

D. PARLEMENT

Artikel 1 van de wet van 12 mei 2005 (Stb. 2005, 273) luidt als volgt:

"Artikel 1

Het op 28 november 2003 te Genève tot stand gekomen Aanvullend Protocol inzake ontplofbare oorlogsresten (Protocol V), gehecht aan het op 10 oktober 1980 te Genève totstandgekomen Verdrag inzake het verbod of de beperking van het gebruik van bepaalde conventionele wapens die geacht kunnen worden buitensporig leed te veroorzaken of een niet-onderscheidende werking te hebben, waarvan de Engelse en Franse tekst en de vertaling in het Nederlands zijn geplaatst in tractatenblad 2004, 227, wordt goedgekeurd voor het hele Koninkrijk."

Deze Wet is gecontrasigneerd door de Minister van Buitenlandse Zaken B. R. BOT.

Voor de behandeling in de Staten-Generaal zie Kamerstukken II 2004/2005, nr. 29 848, (R1775); Hand. II 2004/2005, 73-4455; Kamerstukken I 2004/2005, nr. 29 848 (R1775); Hand. I 2004/2005, 25-1068.

E. PARTIJGEGEVENS

Zie Trb. 2004, 227.

PartijOndertekeningRatificatieType1InwerkingOpzeggingBuitenwerking
Litouwen 29-09-04R   
Luxemburg 13-06-05R   
Nederlanden, het Koninkrijk der (voor Nederland) 18-07-05R   
Oekraïne 17-05-05R   
Sierra Leone 30-09-04R   
Zweden 02-06-04R   

1 DO=Definitieve ondertekening, R=Ratificatie, aanvaarding, goedkeuring of kennisgeving, T=Toetreding, VG=Voortgezette gebondenheid

G. INWERKINGTREDING

Zie Trb. 2004, 227

J. VERWIJZINGEN

Zie Trb. 2004, 227.

Titel:Verdrag inzake het verbod of de beperking van het gebruik van bepaalde conventionele wapens die geacht kunnen worden buitensporig leed te veroorzaken of een niet-onderscheidende werking te hebben; Genève, 10 oktober 1980
Tekst:Trb. 1981, 154 (Engels en Frans)Trb. 1982, 52 (vertaling)
Laatste Trb. :Trb. 2004, 239
Titel:Handvest van de Verenigde Naties; San Francisco, 26 juni 1945
Tekst:Trb. 1979, 37 (Engels en Frans, zoals gewijzigd)Trb. 1987, 113 (herziene vertaling)
Laatste Trb. :Trb. 2004, 240

Uitgegeven de vijftiende juli 2005

De Minister van Buitenlandse Zaken,

B. R. BOT

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