Tractatenblad 2008, 175

A. TITEL

Verdrag tot samenwerking inzake octrooien;

(met Reglement)

Washington, 19 juni 1970

B. TEKST

De tekst van het Verdrag en het Reglement is geplaatst in Trb. 1973, 20.

Voor wijzigingen van de artikelen 22, tweede lid, en 39, eerste lid, onderdeel a, van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 1984, 90.

Voor wijziging van artikel 22 van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 2002, 63.

Voor wijzigingen van de artikelen 53 en 54 van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 1980, 32.

Voor wijzigingen in de artikelen 53 en 57 van de Engelse tekst, zie Trb. 2006, 77.

Voor wijzigingen in de artikelen 53 en 57 van de Franse tekst, zie Trb. 2006, 214.

Voor wijzigingen van het Reglement zie de rubrieken J van Trb. 1979, 104 en 140, Trb. 1981, 121, Trb. 1982, 106 en 183, Trb. 1983, 176, Trb. 1984, 90 en 138, Trb. 1986, 3, Trb. 1992, 66 en 102, Trb. 1993, 9 en 198, Trb. 1996, 25, Trb. 1998, 26, 154 en 280, Trb. 2000, 42 en 136, Trb. 2001, 76 en 147, Trb. 2002, 26 en 63 en Trb. 2004, 242 en de rubrieken B van Trb. 2006, 77, Trb. 2006, 214 en Trb. 2007, 46.

Voor correcties in de Engelse tekst van het Reglement zie Trb. 2001, 147 en Trb. 2002, 26.

Voor correcties in de Franse tekst van het Reglement zie Trb. 2007, 46.

Wijzigingen van het Reglement van 3 oktober 2007

De Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien heeft op 3 oktober 2007 in overeenstemming met artikel 58, tweede lid, van het Verdrag wijzigingen in het Reglement aangenomen. De Franse en de Engelse tekst van deze wijzigingen luiden als volgt:

Modifications du règlement d’exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

adoptées par l’Assemblée de l’Union internationale de coopération en matière de brevets (Union du PCT) à sa trente-sixième session (16^e session ordinaire) le 3 octobre 2007, avec effet à partir du 1^er juillet 2008

TABLE DES MODIFICATIONS¹⁾

Règle 4.1

Règle 4.11

Règle 4.12

Règle 12bis.1

Règle 16.3

Règle 26bis.3

Règle 29.1

Règle 41.1

MODIFICATIONS²⁾

Règle 4 Requête (contenu)

4.1. Contenu obligatoire et contenu facultatif; signature

• a) [Sans changement]

• b) La requête doit comporter, le cas échéant:

  • i) [sans changement]

  • ii) les indications relatives à une recherche antérieure prévues aux règles 4.12.i) et 12bis.1.c) et f);

  • iii) et iv) [sans changement]

• c) La requête peut comporter:

  • i) à iv) [sans changement]

  • v) une requête en restauration du droit de priorité;

  • vi) une déclaration prévue à la règle 4.12.ii).

• d) [Sans changement]

4.2 à 4.10. [Sans changement]

4.11. Mention d’une demande de «continuation» ou de «continuation-in-part» ou d’une demande principale ou d’un brevet principal

• a) Si

  • i) le déposant a l’intention d’indiquer, conformément à la règle 49bis.1.a) ou b), qu’il souhaite que la demande internationale soit traitée, dans tout État désigné, comme une demande de brevet d’addition, de certificat d’addition, de certificat d’auteur d’invention additionnel ou de certificat d’utilité additionnel; ou

  • ii) le déposant a l’intention d’indiquer, conformément à la règle 49bis.1.d), qu’il souhaite que la demande internationale soit traitée, dans tout État désigné, comme une demande de «continuation» ou de «continuation-in-part» d’une demande antérieure,

    la requête doit l’indiquer et indiquer la demande principale, le brevet principal ou le titre principal correspondant.

• b) L’insertion dans la requête d’une indication selon l’alinéa a) est sans effet sur l’application de la règle 4.9.

4.12. Prise en considération des résultats d’une recherche antérieure

Si le déposant souhaite que l’administration chargée de la recherche internationale prenne en considération, dans le cadre de la recherche internationale, les résultats d’une recherche internationale, de type international ou nationale effectuée antérieurement par cette même administration ou une autre administration chargée de la recherche internationale ou par un office national («recherche antérieure»),

• i) la requête doit l’indiquer et préciser l’administration ou l’office concerné ainsi que la demande pour laquelle la recherche antérieure a été effectuée;

• ii) la requête peut comporter, le cas échéant, une déclaration selon laquelle la demande internationale est identique, ou pratiquement identique, à la demande pour laquelle la recherche antérieure a été effectuée, ou selon laquelle la demande internationale est identique, ou pratiquement identique, à cette demande antérieure, mais est déposée dans une langue différente.

4.13 et 4.14 .[Restent supprimées]

4.14bis à 4.19. [Sans changement]

Règle 12bis Copie des résultats d’une recherche antérieure et d’une demande antérieure; traduction

12bis.1. Copie des résultats d’une recherche antérieure et d’une demande antérieure; traduction

• a) Lorsque le déposant a, conformément à la règle 4.12, demandé à l’administration chargée de la recherche internationale de prendre en considération les résultats d’une recherche effectuée antérieurement par cette même administration ou une autre administration chargée de la recherche internationale ou par un office national, il doit, sous réserve des alinéas c) à f), remettre à l’office récepteur, en même temps que la demande internationale, une copie des résultats de la recherche antérieure, quelle que soit la forme sous laquelle ils sont présentés par l’administration ou l’office concerné (par exemple, sous la forme d’un rapport de recherche, d’une liste des éléments cités compris dans l’état de la technique ou d’un rapport d’examen).

• b) L’administration chargée de la recherche internationale peut, sous réserve des alinéas c) à f), inviter le déposant à lui remettre, dans un délai raisonnable en l’espèce,

  • i) une copie de la demande antérieure concernée;

  • ii) lorsque la demande antérieure est rédigée dans une langue qui n’est pas acceptée par l’administration chargée de la recherche internationale, une traduction de la demande antérieure dans une langue acceptée par cette administration;

  • iii) lorsque les résultats de la recherche antérieure sont rédigés dans une langue qui n’est pas acceptée par l’administration chargée de la recherche internationale, une traduction de ces résultats dans une langue acceptée par cette administration;

  • iv) une copie de tout document cité dans les résultats de la recherche antérieure.

• c) Si la recherche antérieure a été effectuée par l’office qui agit en qualité d’office récepteur, le déposant peut, au lieu de remettre les copies visées aux alinéas a) et b)i) et iv), demander à l’office récepteur que celui-ci les établisse et les transmette à l’administration chargée de la recherche internationale. Cette demande doit être formulée dans la requête et peut être subordonnée par l’office récepteur au paiement d’une taxe.

• d) Si la recherche antérieure a été effectuée par la même administration chargée de la recherche internationale ou par l’office qui agit en qualité d’administration chargée de la recherche internationale, aucune copie ou traduction visées aux alinéas a) et b) ne sont requises en vertu desdits alinéas.

• e) Lorsque la requête contient une déclaration visée à la règle 4.12.ii) selon laquelle la demande internationale est identique, ou pratiquement identique, à la demande pour laquelle la recherche antérieure a été effectuée, ou selon laquelle la demande internationale est identique, ou pratiquement identique, à cette demande antérieure, mais a été déposée dans une langue différente, aucune copie ou traduction visées aux alinéas b)i) et ii) ne sont requises en vertu desdits alinéas.

• f) Lorsqu’une copie ou une traduction visées aux alinéas a) et b) sont à la disposition de l’administration chargée de la recherche internationale sous une forme et d’une manière qu’elle accepte, par exemple auprès d’une bibliothèque numérique ou sous la forme du document de priorité, et que le déposant l’indique dans la requête, aucune copie ou traduction ne sont requises en vertu desdits alinéas.

Règle 16 Taxe de recherche

16.1 et 16.2. [Sans changement]

16.3. Remboursement partiel

Lorsque l’administration chargée de la recherche internationale prend en considération, conformément à la règle 41.1, les résultats d’une recherche antérieure dans le cadre de la recherche internationale, ladite administration rembourse la taxe de recherche qui a été payée en relation avec la demande internationale, dans la mesure et aux conditions établies dans l’accord mentionné à l’article 16.3)b).

Règle 26bis Correction ou adjonction de revendications de priorité

26bis.1 et 26bis.2. [Sans changement]

26bis.3. Restauration du droit de priorité par l’office récepteur

• a) à c) [Sans changement]

• d) La présentation d’une requête selon l’alinéa a) peut être subordonnée par l’office récepteur au paiement, à son profit, d’une taxe pour requête en restauration, payable dans le délai applicable en vertu de l’alinéa e). Le montant de cette taxe éventuelle est fixé par l’office récepteur. Le délai applicable pour le paiement de la taxe peut être prorogé, au choix de l’office récepteur, d’une période de deux mois au maximum à compter de l’expiration du délai applicable en vertu de l’alinéa e).

• e) à j) [Sans changement]

Règle 29 Demandes internationales considérées comme retirées

29.1. Constatations de l’office récepteur

Si l’office récepteur déclare, conformément à l’article 14.1)b) et à la règle 26.5 (défaut de correction de certaines irrégularités), conformément à l’article 14.3)a) (défaut de paiement des taxes prescrites par la règle 27.1.a) ), conformément à l’article 14.4) (constatation ultérieure que les conditions énumérées aux points i) à iii) de l’article 11.1) ne sont pas remplies), conformément à la règle 12.3.d) ou 12.4.d) (défaut de remise d’une traduction requise ou, le cas échéant, de paiement d’une taxe pour remise tardive) ou conformément à la règle 92.4.g)i) (défaut de remise de l’original d’un document), que la demande internationale est considérée comme retirée,

• i) à iii) [sans changement]

• iv) le Bureau international n’a pas l’obligation de notifier au déposant la réception de l’exemplaire original;

• v) il n’est pas procédé à la publication internationale de la demande internationale si la notification de ladite déclaration transmise par l’office récepteur parvient au Bureau international avant l’achèvement de la préparation technique de la publication internationale.

29.2. [Reste supprimée]

29.3 et 29.4. [Sans changement]

Règle 41 Prise en considération des résultats d’une recherche antérieure

41.1. Prise en considération des résultats d’une recherche antérieure

Lorsque le déposant a, conformément à la règle 4.12, demandé à l’administration chargée de la recherche internationale de prendre en considération les résultats d’une recherche antérieure et s’est conformé aux dispositions de la règle 12bis.1, et que

• i) la recherche antérieure a été effectuée par la même administration chargée de la recherche internationale ou par l’office qui agit en qualité d’administration chargée de la recherche internationale, l’administration chargée de la recherche internationale, dans la mesure du possible, prend en considération ces résultats dans le cadre de la recherche internationale;

• ii) la recherche antérieure a été effectuée par une autre administration chargée de la recherche internationale ou par un office qui n’est pas celui qui agit en qualité d’administration chargée de la recherche internationale, l’administration chargée de la recherche internationale peut prendre en considération ces résultats dans le cadre de la recherche internationale.

---

Amendments to the Regulations under the Patent Cooperation Treaty (PCT)

Adopted by the Assembly of the International Patent Cooperation Union (PCT Union) at its thirty-sixth (16^th ordinary) session on October 3, 2007, with effect from July 1, 2008

TABLE OF AMENDMENTS¹⁾

Rule 4.1

Rule 4.11

Rule 4.12

Rule 12bis.1

Rule 16.3

Rule 26bis.3

Rule 29.1

Rule 41.1

AMENDMENTS²⁾

Rule 4

The Request (Contents)

4.1. Mandatory and Optional Contents; Signature

• a) [No change]

• b) The request shall, where applicable, contain:

  • (i) [no change]

  • (ii) indications relating to an earlier search as provided in Rules 4.12(i) and 12bis.1(c) and (f),

  • (iii) and (iv) [no change]

• c) The request may contain:

  • (i) to (iv) [no change]

  • (v) a request for restoration of the right of priority,

  • (vi) a statement as provided in Rule 4.12(ii).

• d) [No change]

4.2 to 4.10. [No change]

4.11. Reference to Continuation or Continuation-in-Part, or Parent Application or Grant

• a) If:

  • (i) the applicant intends to make an indication under Rule 49bis.1(a) or (b) of the wish that the international application be treated, in any designated State, as an application for a patent of addition, certificate of addition, inventor’s certificate of addition or utility certificate of addition; or

  • (ii) the applicant intends to make an indication under Rule 49bis.1(d) of the wish that the international application be treated, in any designated State, as an application for a continuation or a continuation-in-part of an earlier application;

  the request shall so indicate and shall indicate the relevant parent application or parent patent or other parent grant.

• b) The inclusion in the request of an indication under paragraph (a) shall have no effect on the operation of Rule 4.9.

4.12. Taking into Account Results of Earlier Search

If the applicant wishes the International Searching Authority to take into account, in carrying out the international search, the results of an earlier international, international-type or national search carried out by the same or another International Searching Authority or by a national Office (“earlier search”):

• (i) the request shall so indicate and shall specify the Authority or Office concerned and the application in respect of which the earlier search was carried out;

• (ii) the request may, where applicable, contain a statement to the effect that the international application is the same, or substantially the same, as the application in respect of which the earlier search was carried out, or that the international application is the same, or substantially the same, as that earlier application except that it is filed in a different language.

4.13 and 4.14. [Remain deleted]

4.14bis to 4.19. [No change]

Rule 12bis Copy of Results of Earlier Search and of Earlier Application; Translation

12bis.1. Copy of Results of Earlier Search and of Earlier Application; Translation

• a) Where the applicant has, under Rule 4.12, requested the International Searching Authority to take into account the results of an earlier search carried out by the same or another International Searching Authority or by a national Office, the applicant shall, subject to paragraphs (c) to (f), submit to the receiving Office, together with the international application, a copy of the results of the earlier search, in whatever form (for example, in the form of a search report, a listing of cited prior art or an examination report) they are presented by the Authority or Office concerned.

• b) The International Searching Authority may, subject to paragraphs (c) to (f), invite the applicant to furnish to it, within a time limit which shall be reasonable under the circumstances:

  • (i) a copy of the earlier application concerned;

  • (ii) where the earlier application is in a language which is not accepted by the International Searching Authority, a translation of the earlier application into a language which is accepted by that Authority;

  • (iii) where the results of the earlier search are in a language which is not accepted by the International Searching Authority, a translation of those results into a language which is accepted by that Authority;

  • (iv) a copy of any document cited in the results of the earlier search.

  I Where the earlier search was carried out by the same Office as that which is acting as the receiving Office, the applicant may, instead of submitting the copies referred to in paragraphs (a) and (b)(i) and (iv), indicate the wish that the receiving Office prepare and transmit them to the International Searching Authority. Such request shall be made in the request and may be subjected by the receiving Office to the payment to it, for its own benefit, of a fee.

• (d) Where the earlier search was carried out by the same International Searching Authority, or by the same Office as that which is acting as the International Searching Authority, no copy or translation referred to in paragraphs (a) and (b) shall be required to be submitted under those paragraphs.

• e) Where the request contains a statement under Rule 4.12(ii) to the effect that the international application is the same, or substantially the same, as the application in respect of which the earlier search was carried out, or that the international application is the same, or substantially the same, as that earlier application except that it is filed in a different language, no copy or translation referred to in paragraphs (b)(i) and (ii) shall be required to be submitted under those paragraphs.

• f) Where a copy or translation referred to in paragraphs (a) and (b) is available to the International Searching Authority in a form and manner acceptable to it, for example, from a digital library or in the form of the priority document, and the applicant so indicates in the request, no copy or translation shall be required to be submitted under those paragraphs.

Rule 16 The Search Fee

16.1 and 16.2. [No change]

16.3. Partial Refund

Where the International Searching Authority takes into account, under Rule 41.1, the results of an earlier search in carrying out the international search, that Authority shall refund the search fee paid in connection with the international application to the extent and under the conditions provided for in the agreement under Article 16(3)(b).

Rule 26bis Correction or Addition of Priority Claim

26bis.1 and 26bis.2 [No change]

26bis.3 Restoration of Right of Priority by Receiving Office

• a) to c) [No change]

• d) The submission of a request under paragraph (a) may be subjected by the receiving Office to the payment to it, for its own benefit, of a fee for requesting restoration, payable within the time limit applicable under paragraph (e). The amount of that fee, if any, shall be fixed by the receiving Office. The time limit for payment of the fee may be extended, at the option of the receiving Office, for a period of up to two months from the expiration of the time limit applicable under paragraph (e).

• e) to j) [No change]

Rule 29 International Applications Considered Withdrawn

29.1. Finding by Receiving Office

If the receiving Office declares, under Article 14(1)(b) and Rule 26.5 (failure to correct certain defects), or under Article 14(3)(a) (failure to pay the prescribed fees under Rule 27.1(a)), or under Article 14(4) (later finding of non-compliance with the requirements listed in items (i) to (iii) of Article 11(1)), or under Rule 12.3(d) or 12.4(d) (failure to furnish a required translation or, where applicable, to pay a late furnishing fee), or under Rule 92.4(g)(i) (failure to furnish the original of a document), that the international application is considered withdrawn:

• (i) to (iii) [no change]

• (iv) the International Bureau shall not be required to notify the applicant of the receipt of the record copy;

• (v) no international publication of the international application shall be effected if the notification of the said declaration transmitted by the receiving Office reaches the International Bureau before the technical preparations for international publication have been completed.

29.2. [Remains deleted]

29.3 and 29.4. [No change]

Rule 41 Taking into Account Results of Earlier Search

41.1. Taking into Account Results of Earlier Search

Where the applicant has, under Rule 4.12, requested the International Searching Authority to take into account the results of an earlier search and has complied with Rule 12bis.1 and:

• (ii) the earlier search was carried out by the same International Searching Authority, or by the same Office as that which is acting as the International Searching Authority, the International Searching Authority shall, to the extent possible, take those results into account in carrying out the international search;

• (ii) the earlier search was carried out by another International Searching Authority, or by an Office other than that which is acting as the International Searching Authority, the International Searching Authority may take those results into account in carrying out the international search.

---

Wijzigingen in de bij het Reglement behorende Taksenschaal van 15 mei 2008

De Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien heeft op 15 mei 2008 in overeenstemming met artikel 68, vierde lid, van het Verdrag wijzigingen in de bij het Reglement behorende Taksenschaal aangenomen. De Franse en de Engelse tekst van deze wijzigingen luiden als volgt:

Barème modifié de taxes annexé au règlement d’exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

adopté le 15 mai 2008 par l’Assemblée de l’Union internationale de coopération en matière de brevets (Union du PCT) suite à sa trente-septième session (21e session extraordinaire) le 31 mars 2008, avec effet à partir du 1er juillet 2008

Barème de taxes

Taxes			Montants
1.	Taxe internationale de dépôt: (Règle 15.2)		1 330 francs suisses plus 15 francs suisses par feuille de la demande internationale à compter de la 31^e
2.	Taxe de traitement: (Règle 57.2)		200 francs suisses
Réductions
3.	La taxe internationale de dépôt est réduite du montant suivant si la demande internationale est, conformément aux instructions administratives, déposée:
	a)	sur papier avec une copie sous forme électronique, en format à codage de caractères, de la requête et de l’abrégé:	100 francs suisses
	b)	sous forme électronique, la requête n’étant pas en format à codage de caractères:	100 francs suisses
	c)	sous forme électronique, la requête étant en format à codage de caractères:	200 francs suisses
	d)	sous forme électronique, la requête, la description, les revendications et l’abrégé étant en format à codage de caractères:	300 francs suisses
4.	La taxe internationale de dépôt (compte tenu, le cas échéant, de la réduction prévue au point 3) et la taxe de traitement sont réduites de 90% si la demande internationale est déposée par:
	a)	un déposant qui est une personne physique et qui est ressortissant d’un État, et est domicilié dans un État, où le revenu national par habitant (déterminé d’après le revenu national moyen par habitant retenu par l’Organisation des Nations Unies pour arrêter son barème des contributions au titre des années 1995, 1996 et 1997) est inférieur à 3 000 dollars des États-Unis, ou, en attendant la décision de l’Assemblée de l’Union du PCT sur les critères applicables expressément indiqués dans le présent sous-alinéa, qui est ressortissant d’un des États suivants et y est domicilié : Antigua-et-Barbuda, Bahreïn, Barbade, Émirats arabes unis, Jamahiriya arabe libyenne, Oman, Seychelles, Singapour et Trinité-et-Tobago; ou
	b)	un déposant, personne physique ou non, qui est ressortissant d’un État, et est domicilié dans un État, qui est classé dans la catégorie des pays les moins avancés par l’Organisation des Nations Unies,
	étant entendu que, s’il y a plusieurs déposants, chacun d’eux doit satisfaire aux critères énoncés au point 4.a) ou au point 4.b).

---

Amended Schedule of Fees Annexed to the Regulations under the Patent Cooperation Treaty (PCT)

Adopted on May 15, 2008 by the Assembly of the International Patent Cooperation Union (PCT Union) pursuant to its thirty-seventh (21st extraordinary) session on March 31, 2008, with effect from July 1, 2008

Schedule of fees

Fees			Amounts
1.	International filing fee: (Rule 15.2)		1,330 Swiss francs plus 15 Swiss francs for each sheet of the international application in excess of 30 sheets
2.	Handling fee: (Rule 57.2)		200 Swiss francs
Reductions
3.	The international filing fee is reduced by the following amount if the international application is, as provided for in the Administrative Instructions, filed:
	a)	on paper together with a copy in electronic form, in character coded format, of the request and the abstract:	100 Swiss francs
	b)	in electronic form, the request not being in character coded format:	100 Swiss francs
	c)	in electronic form, the request being in character coded format:	200 Swiss francs
	d)	in electronic form, the request, description, claims and abstract being in character coded format:	300 Swiss francs
4.	The international filing fee (where applicable, as reduced under item 3) and the handling fee are reduced by 90% if the international application is filed by:
	a)	an applicant who is a natural person and who is a national of and resides in a State whose per capita national income is below US$3,000 (according to the average per capita national income figures used by the United Nations for determining its scale of assessments for the contributions payable for the years 1995, 1996 and 1997) or, pending a decision by the PCT Assembly on the eligibility criteria specified in this sub-paragraph, one of the following States: Antigua and Barbuda, Bahrain, Barbados, the Libyan Arab Jamahiriya, Oman, the Seychelles, Singapore, Trinidad and Tobago and the United Arab Emirates; or
	b)	an applicant, whether a natural person or not, who is a national of and resides in a State that is classed as a least developed country by the United Nations;
	provided that, if there are several applicants, each must satisfy the criteria set out in either sub-item (a) or (b).

---

Wijzigingen van 3 oktober 2007 van het Reglement en van de bij het Reglement behorende Taksenschaal

De Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien heeft op 3 oktober 2007 in overeenstemming met artikel 58, tweede lid, van het Verdrag wijzigingen aangenomen in het Reglement. De Engelse tekst¹⁾ van deze wijzigingen luidt als volgt:

Amendments to the Regulations under the Patent Cooperation Treaty (PCT):

Adopted by the Assembly of the International Patent Cooperation Union (PCT Union) at its thirty-sixth (16^th ordinary) session on October 3, 2007, with effect from January 1, 2009

AMENDMENTS²⁾

Rule 45bis Supplementary International Searches

45bis.1. Supplementary Search Request

• a) The applicant may, at any time prior to the expiration of 19 months from the priority date, request that a supplementary international search be carried out in respect of the international application by an International Searching Authority that is competent to do so under Rule 45bis.9. Such requests may be made in respect of more than one such Authority.

• b) A request under paragraph (a) (“supplementary search request”) shall be submitted to the International Bureau and shall indicate:

  • (i) the name and address of the applicant and of the agent (if any), the title of the invention, the international filing date and the international application number;

  • (ii) the International Searching Authority that is requested to carry out the supplementary international search (“Authority specified for supplementary search”); and

  • (iii) where the international application was filed in a language which is not accepted by that Authority, whether any translation furnished to the receiving Office under Rule 12.3 or 12.4 is to form the basis of the supplementary international search.

• c) The supplementary search request shall, where applicable, be accompanied by:

  • (i) where neither the language in which the international application was filed nor that in which a translation (if any) has been furnished under Rule 12.3 or 12.4 is accepted by the Authority specified for supplementary search, a translation of the international application into a language which is accepted by that Authority;

  • (ii) preferably, a copy of a sequence listing in electronic form complying with the standard provided for in the Administrative Instructions, if required by the Authority specified for supplementary search.

• d) Where the International Searching Authority has found that the international application does not comply with the requirement of unity of invention, the supplementary search request may contain an indication of the wish of the applicant to limit the supplementary international search to one of the inventions as identified by the International Searching Authority other than the main invention referred to in Article 17(3)(a).

• e) The supplementary search request shall be considered not to have been submitted, and the International Bureau shall so declare:

  • (i) if it is received after the expiration of the time limit referred to in paragraph (a); or

  • (ii) if the Authority specified for supplementary search has not stated, in the applicable agreement under Article 16(3)(b), its preparedness to carry out such searches or is not competent to do so under Rule 45bis.9(b).

45bis.2. Supplementary Search Handling Fee

• a) The supplementary search request shall be subject to the payment of a fee for the benefit of the International Bureau (“supplementary search handling fee”) as set out in the Schedule of Fees.

• b) The supplementary search handling fee shall be paid in the currency in which the fee is set out in the Schedule of Fees or in any other currency prescribed by the International Bureau. The amount in such other currency shall be the equivalent, in round figures, as established by the International Bureau, of the amount as set out in the Schedule of Fees, and shall be published in the Gazette.

• c) The supplementary search handling fee shall be paid to the International Bureau within one month from the date of receipt of the supplementary search request. The amount payable shall be the amount applicable on the date of payment.

• d) The International Bureau shall refund the supplementary search handling fee to the applicant if, before the documents referred to in Rule 45bis.4(e)(i) to (iv) are transmitted to the Authority specified for supplementary search, the supplementary search request is withdrawn or considered not to have been submitted.

45bis.3. Supplementary Search Fee

• a) Each International Searching Authority carrying out supplementary international searches may require that the applicant pay a fee (“supplementary search fee”) for its own benefit for carrying out such a search.

• b) The supplementary search fee shall be collected by the International Bureau. Rules 16.1(b) to (e) shall apply mutatis mutandis.

• c) As to the time limit for payment of the supplementary search fee and the amount payable, the provisions of Rule 45bis.2(c) shall apply mutatis mutandis.

• d) The International Bureau shall refund the supplementary search fee to the applicant if, before the documents referred to in Rule 45bis.4(e)(i) to (iv) are transmitted to the Authority specified for supplementary search, the supplementary search request is withdrawn or considered not to have been submitted.

• e) The Authority specified for supplementary search shall, to the extent and under the conditions provided for in the applicable agreement under Article 16(3)(b), refund the supplementary search fee if, before it has started the supplementary international search in accordance with Rule 45bis.5(a), the supplementary search request is considered not to have been submitted.

45bis.4. Checking of Supplementary Search Request; Correction of Defects; Late Payment of Fees; Transmittal to International Searching Authority

• a) Promptly after receipt of a supplementary search request, the International Bureau shall check whether it complies with the requirements of Rule 45bis.1(b) and (c)(i) and shall invite the applicant to correct any defects within a time limit of one month from the date of the invitation.

• b) Where, by the time they are due under Rules 45bis.2(c) and 45bis.3(c), the International Bureau finds that the supplementary search handling fee and the supplementary search fee have not been paid in full, it shall invite the applicant to pay to it the amount required to cover those fees, together with the late payment fee under paragraph (c), within a time limit of one month from the date of the invitation.

• c) The payment of fees in response to an invitation under paragraph (b) shall be subject to the payment to the International Bureau, for its own benefit, of a late payment fee whose amount shall be 50% of the supplementary search handling fee.

• d) If the applicant does not furnish the required correction or does not pay the amount in full of the fees due, including the late payment fee, before the expiration of the time limit applicable under paragraph (a) or (b), respectively, the supplementary search request shall be considered not to have been submitted and the International Bureau shall so declare and shall inform the applicant accordingly.

• e) On finding that the requirements of Rule 45bis.1(b) and (c)(i), 45bis.2(c) and 45bis.3(c) have been complied with, the International Bureau shall promptly, but not before the date of receipt by it of the international search report or the expiration of 17 months from the priority date, whichever occurs first, transmit to the Authority specified for supplementary search a copy of each of the following:

  • (i) the supplementary search request;

  • (ii) the international application;

  • (iii) any sequence listing furnished under Rule 45bis.1(c)(ii); and

  • (iv) any translation furnished under Rule 12.3, 12.4 or 45bis.1(c)(i) which is to be used as the basis of the supplementary international search;

    and, at the same time, or promptly after their later receipt by the International Bureau:

  • (v) the international search report and the written opinion established under Rule 43bis.1;

  • (vi) any invitation by the International Searching Authority to pay additional fees referred to in Article 17(3)(a); and

  • (vii) any protest by the applicant under Rule 40.2(c) and the decision thereon by the review body constituted in the framework of the International Searching Authority.

• f) Upon request of the Authority specified for supplementary search, the written opinion referred to in paragraph (e)(v) shall, when not in English or in a language accepted by that Authority, be translated into English by or under the responsibility of the International Bureau. The International Bureau shall transmit a copy of the translation to that Authority within two months from the date of receipt of the request for translation, and shall at the same time transmit a copy to the applicant.

45bis.5. Start, Basis and Scope of Supplementary International Search

• a) The Authority specified for supplementary search shall start the supplementary international search promptly after receipt of the documents specified in Rule 45bis.4(e)(i) to (iv), provided that the Authority may, at its option, delay the start of the search until it has also received the documents specified in Rule 45bis.4(e)(v) or until the expiration of 22 months from the priority date, whichever occurs first.

• b) The supplementary international search shall be carried out on the basis of the international application as filed or of a translation referred to in Rule 45bis.1(b)(iii) or 45bis.1(c)(i), taking due account of the international search report and the written opinion established under Rule 43bis.1 where they are available to the Authority specified for supplementary search before it starts the search. Where the supplementary search request contains an indication under Rule 45bis.1(d), the supplementary international search may be limited to the invention specified by the applicant under Rule 45bis.1(d) and those parts of the international application which relate to that invention.

• c) For the purposes of the supplementary international search, Article 17(2) and Rules 13ter.1, 33 and 39 shall apply mutatis mutandis.

• d) Where the international search report is available to the Authority specified for supplementary search before it starts the search under paragraph (a), that Authority may exclude from the supplementary search any claims which were not the subject of the international search.

• e) Where the International Searching Authority has made the declaration referred to in Article 17(2)(a) and that declaration is available to the Authority specified for supplementary search before it starts the search under paragraph (a), that Authority may decide not to establish a supplementary international search report, in which case it shall so declare and promptly notify the applicant and the International Bureau accordingly.

• f) The supplementary international search shall cover at least the documentation indicated for that purpose in the applicable agreement under Article 16(3)(b).

• g) If the Authority specified for supplementary search finds that carrying out the search is excluded by a limitation or condition referred to in Rule 45bis.9(a), the supplementary search request shall be considered not to have been submitted, and the Authority shall so declare and shall promptly notify the applicant and the International Bureau accordingly.

45bis.6. Unity of Invention

• a) If the Authority specified for supplementary search finds that the international application does not comply with the requirement of unity of invention, it shall:

  • (i) establish the supplementary international search report on those parts of the international application which relate to the invention first mentioned in the claims (“main invention”);

  • (ii) notify the applicant of its opinion that the international application does not comply with the requirement of unity of invention and specify the reasons for that opinion; and

  • (iii) inform the applicant of the possibility of requesting, within the time limit referred to in paragraph (c), a review of the opinion.

• b) In considering whether the international application complies with the requirement of unity of invention, the Authority shall take due account of any documents received by it under Rule 45bis.4(e)(vi) and (vii) before it starts the supplementary international search.

• c) The applicant may, within one month from the date of the notification under paragraph (a)(ii), request the Authority to review the opinion referred to in paragraph (a). The request for review may be subjected by the Authority to the payment to it, for its own benefit, of a review fee whose amount shall be fixed by it.

• d) If the applicant, within the time limit under paragraph (c), requests a review of the opinion by the Authority and pays any required review fee, the opinion shall be reviewed by the Authority. The review shall not be carried out only by the person who made the decision which is the subject of the review. Where the Authority:

  • (i) finds that the opinion was entirely justified, it shall notify the applicant accordingly;

  • (ii) finds that the opinion was partially unjustified but still considers that the international application does not comply with the requirement of unity of invention, it shall notify the applicant accordingly and, where necessary, proceed as provided for in paragraph (a)(i);

  • (iii) finds that the opinion was entirely unjustified, it shall notify the applicant accordingly, establish the supplementary international search report on all parts of the international application and refund the review fee to the applicant.

• e) On the request of the applicant, the text of both the request for review and the decision thereon shall be communicated to the designated Offices together with the supplementary international search report. The applicant shall submit any translation thereof with the furnishing of the translation of the international application required under Article 22.

• f) Paragraphs (a) to (e) shall apply mutatis mutandis where the Authority specified for supplementary search decides to limit the supplementary international search in accordance with the second sentence of Rule 45bis.5(b), provided that any reference in the said paragraphs to the “international application” shall be construed as a reference to those parts of the international application which relate to the invention specified by the applicant under Rule 45bis.1(d).

45bis.7. Supplementary International Search Report

• a) The Authority specified for supplementary search shall, within 28 months from the priority date, establish the supplementary international search report, or make the declaration referred to in Article 17(2)(a) as applicable by virtue of Rule 45bis.5(c) that no supplementary international search report will be established.

• b) Every supplementary international search report, any declaration referred to in Article 17(2)(a) as applicable by virtue of Rule 45bis.5(c) and any declaration under Rule 45bis.5(e) shall be in a language of publication.

• c) For the purposes of establishing the supplementary international search report, Rules 43.1, 43.2, 43.5, 43.6, 43.6bis, 43.8 and 43.10 shall, subject to paragraphs (d) and (e), apply mutatis mutandis. Rule 43.9 shall apply mutatis mutandis, except that the references therein to Rules 43.3, 43.7 and 44.2 shall be considered non-existent. Article 20(3) and Rule 44.3 shall apply mutatis mutandis.

• d) The supplementary international search report need not contain the citation of any document cited in the international search report, except where the document needs to be cited in conjunction with other documents that were not cited in the international search report.

• e) The supplementary international search report may contain explanations:

  • (i) with regard to the citations of the documents considered to be relevant;

  • (ii) with regard to the scope of the supplementary international search.

45bis.8. Transmittal and Effect of the Supplementary International Search Report

• a) The Authority specified for supplementary search shall, on the same day, transmit one copy of the supplementary international search report or the declaration that no supplementary international search report shall be established, as applicable, to the International Bureau and one copy to the applicant.

• b) Subject to paragraph (c), Article 20(1) and Rules 45.1, 47.1(d) and 70.7(a) shall apply as if the supplementary international search report were part of the international search report.

• c) A supplementary international search report need not be taken into account by the International Preliminary Examining Authority for the purposes of a written opinion or the international preliminary examination report if it is received by that Authority after it has begun to draw up that opinion or report.

45bis.9. International Searching Authorities Competent to Carry Out Supplementary International Search

• a) An International Searching Authority shall be competent to carry out supplementary international searches if its preparedness to do so is stated in the applicable agreement under Article 16(3)(b), subject to any limitations and conditions set out in that agreement.

• b) The International Searching Authority carrying out the international search under Article 16(1) in respect of an international application shall not be competent to carry out a supplementary international search in respect of that application.

• c) The limitations referred to in paragraph (a) may, for example, include limitations as to the subject matter for which supplementary international searches will be carried out, beyond those which would apply under Article 17(2) to the international search, and limitations as to the total number of supplementary international searches which will be carried out in a given period.

ADDITION OF KOREAN AND PORTUGUESE AS LANGUAGES OF PUBLICATION

Rule 48 International Publication

48.1 and 48.2. [No change]

48.3. Languages of Publication

• a) If the international application is filed in Arabic, Chinese, English, French, German, Japanese, Korean, Portuguese, Russian or Spanish (“languages of publication”), that application shall be published in the language in which it was filed.

• b) and c) [No change]

48.4 to 48.6. [No change]

---

C. VERTALING

Zie Trb. 1973, 20, Trb. 1979, 104 en Trb. 1984, 90 en voorts de rubrieken J van Trb. 1980, 32, Trb. 1981, 207, Trb. 1982, 106 en 183, Trb. 1983, 176, Trb. 1984, 90 en 138, Trb. 1986, 3, Trb. 1992, 66, Trb. 1995, 113, Trb. 1996, 25, Trb. 1998, 26 en 218, Trb. 1999, 33, Trb. 2000, 111, Trb. 2001, 147, Trb. 2002, 26 en 63 en Trb. 2004, 242 en de rubrieken C van Trb. 2006, 77, Trb. 2006, 214, Trb. 2007, 46 en, ook voor correcties, Trb. 2007, 164 .

In Trb. 2007, 46 dient in de vertaling de volgende correctie te worden aangebracht:

Op blz. 34 dient in Regel 26bis.1a, tweede regel, het woord „voorgang” te worden vervangen door „voorrang”.

In Trb. 2007, 164 dienen in de vertaling de volgende correcties te worden aangebracht:

Op blz. 10 dient in Regel 43.4 ii de komma na „Regel 48. 3 a” geschrapt te worden.

Op blz. 12, derde regel, dient de punt te worden vervangen door een puntkomma.

Wijzigingen van het Reglement van 3 oktober 2007

Wijzigingen van het Reglement ingevolge het Verdrag tot samenwerking inzake octrooien (PCT):

Aangenomen door de Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien (PCT Unie) tijdens haar zesendertigste (16^e gewone) zitting op 3 oktober 2007, van kracht vanaf 1 juli 2008

LIJST MET WIJZIGINGEN¹⁾

Regel 4.1

Regel 4.11

Regel 4.12

Regel 12bis.1

Regel 16.3

Regel 26bis.3

Regel 29.1

Regel 41.1

WIJZIGINGEN²⁾

Regel 4

Het Verzoekschrift

4.1. Verplichte en facultatieve inhoud; ondertekening

• a. [ongewijzigd]

• b. Het verzoekschrift bevat in voorkomend geval:

  • i. [ongewijzigd]

  • ii. gegevens met betrekking tot een eerder nieuwheidsonderzoek zoals voorzien in de Regels 4.12 i en 12bis.1 c en f,

  • iii. en iv. [ongewijzigd]

• c. Het verzoekschrift kan het volgende bevatten:

  • i. tot en met iv. [ongewijzigd]

  • v. een verzoek om herstel van het recht van voorrang,

  • vi. een verklaring zoals voorzien in Regel 4.12 ii,

• d. [ongewijzigd]

4.2 tot en met 4.10. [ongewijzigd]

4.11. Verwijzing naar voortzetting of gedeeltelijke voortzetting, of hoofdaanvrage of verleend hoofdoctrooi

• a. Indien

  • i. de aanvrager ingevolge Regel 49bis.1 a of b beoogt aan te geven dat hij verlangt dat de internationale aanvrage in elke aangewezen Staat wordt behandeld als een aanvrage om een aanvullingsoctrooi, een aanvullingscertificaat, een aanvulling bij een uitvinderscertificaat of een aanvulling bij een gebruikscertificaat; of

  • ii. de aanvrager ingevolge Regel 49bis.1 d beoogt aan te geven dat hij verlangt dat de internationale aanvrage in elke aangewezen Staat wordt behandeld als een aanvrage om voortzetting of gedeeltelijke voortzetting van een eerdere aanvrage;

  dient zulks alsmede de desbetreffende hoofdaanvrage, hoofdoctrooi of ander verleend hoofdrecht te zijn vermeld in het verzoekschrift.

• b. Het opnemen in het verzoekschrift van een vermelding ingevolge paragraaf a laat de werking van Regel 4.9 onverlet.

4.12. In aanmerking nemen van uitkomsten van eerder nieuwheidsonderzoek

Indien de aanvrager wenst dat de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek bij het verrichten van het internationale nieuwheidsonderzoek de uitkomsten van een eerder internationaal nieuwheidsonderzoek, van een nieuwheidsonderzoek van internationaal type of van een nationaal nieuwheidsonderzoek verricht door dezelfde of een andere Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek of door een nationaal bureau („eerder nieuwheidsonderzoek”) in aanmerking neemt:

• i. dient zulks in het verzoekschrift te worden vermeld, waarbij ook de desbetreffende instantie of het desbetreffende bureau en de aanvrage ter zake waarvan het eerdere nieuwheidsonderzoek werd verricht worden vermeld;

• ii. kan het verzoekschrift in voorkomend geval een verklaring bevatten dat de internationale aanvrage gelijk is aan, of in hoofdzaak gelijk is aan, de aanvrage ter zake waarvan het eerdere nieuwheidsonderzoek werd verricht, of dat de internationale aanvrage gelijk is aan, of in hoofdzaak gelijk is aan, die eerdere aanvrage, met dien verstande dat zij wordt ingediend in een andere taal.

4.13 en 4.14. [blijven vervallen]

4.14bis tot en met 4.19. [ongewijzigd]

Regel 12bis Afschrift van uitkomsten van eerder nieuwheidsonderzoek en van eerdere aanvrage; vertaling

Regel 12bis.1. Afschrift van uitkomsten van eerder nieuwheidsonderzoek en van eerdere aanvrage; vertaling

• a. Indien de aanvrager de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek ingevolge Regel 4.12 heeft verzocht de uitkomsten van een eerder nieuwheidsonderzoek verricht door dezelfde of een andere Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek of door een nationaal bureau in aanmerking te nemen, overlegt de aanvrager, onverminderd de paragrafen c tot en met f, aan het ontvangende bureau, tezamen met de internationale aanvrage, een afschrift van de uitkomsten van het eerdere nieuwheidsonderzoek, ongeacht in welke vorm (bijvoorbeeld in de vorm van een verslag van het nieuwheidsonderzoek, een overzicht van de aangehaalde stand van de techniek of een verslag van de beoordeling) zij door de betreffende Instantie of het betreffende bureau worden gepresenteerd.

• b. De Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek kan, onverminderd de paragrafen c tot en met f, de aanvrager uitnodigen binnen een gelet op de omstandigheden redelijke termijn het volgende in te dienen:

  • i. een afschrift van de desbetreffende eerdere aanvrage;

  • ii. indien de eerdere aanvrage is gesteld in een taal die niet wordt aanvaard door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, een vertaling van de eerdere aanvrage in een taal die door die Instantie wordt aanvaard;

  • iii. indien de uitkomsten van het eerdere nieuwheidsonderzoek zijn gesteld in een taal die niet wordt aanvaard door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, een vertaling van die uitkomsten in een taal die door die Instantie wordt aanvaard;

  • iv. een afschrift van elk document aangehaald in de uitkomsten van het eerdere nieuwheidsonderzoek.

• c. Indien het eerdere nieuwheidsonderzoek door hetzelfde bureau is verricht als het bureau dat optreedt als het ontvangende bureau, kan de aanvrager in plaats van de in de paragrafen a en b i en iv bedoelde afschriften te overleggen, de wens kenbaar maken dat het ontvangende bureau deze verzorgt en doet toekomen aan de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek. Een dergelijk verzoek wordt gedaan in het verzoekschrift en het ontvangende bureau kan als voorwaarde stellen dat ten gunste van hem een taks wordt betaald.

• d. Indien het eerdere nieuwheidsonderzoek werd verricht door dezelfde Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek of hetzelfde bureau als de instantie die of het bureau dat optreedt als de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, behoeft geen afschrift of vertaling bedoeld in de paragrafen a en b uit hoofde van die paragrafen te worden overgelegd.

• e. Indien het verzoekschrift een verklaring ingevolge Regel 4.12 ii bevat met de strekking dat de internationale aanvrage gelijk is aan, of in hoofdzaak gelijk is aan, de aanvrage ter zake waarvan het eerdere nieuwheidsonderzoek is verricht, of dat de internationale aanvrage gelijk is aan, of in hoofdzaak gelijk is aan, die eerdere aanvrage, met dien verstande dat zij wordt ingediend in een andere taal, behoeft geen afschrift of vertaling bedoeld in de paragrafen b i en ii uit hoofde van die paragrafen te worden overgelegd.

• f. Indien de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek beschikt over een afschrift of vertaling zoals bedoeld in de paragrafen a en b in een vorm en op een wijze die voor haar aanvaardbaar is, bijvoorbeeld uit een digitaal archief of in de vorm van het voorrangsbewijs, en de aanvrager dat aangeeft in het verzoekschrift, behoeft uit hoofde van die paragrafen geen afschrift of vertaling te worden overgelegd.

Regel 16 De taks voor het nieuwheidsonderzoek

16.1 en 16.2. [ongewijzigd]

16.3. Gedeeltelijke terugbetaling

Indien de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek ingevolge Regel 41.1 de uitkomsten van een eerder nieuwheidsonderzoek in aanmerking neemt bij het verrichten van het internationale nieuwheidsonderzoek, betaalt die Instantie de in verband met de internationale aanvrage betaalde taks voor het nieuwheidsonderzoek terug voor zover en onder de voorwaarden voorzien in de overeenkomst uit hoofde van artikel 16, derde lid, onder b.

Regel 26bis Verbetering of aanvulling van een beroep op een recht van voorrang

26bis.1 en 26bis.2. [ongewijzigd]

26bis.3. Herstel van een recht van voorrang door het ontvangende bureau

• a. tot en met c. [ongewijzigd]

• d. Het ontvangende bureau kan voor de indiening van een verzoek om herstel uit hoofde van paragraaf a als voorwaarde stellen dat ten gunste van hem binnen de uit hoofde van paragraaf e van toepassing zijnde termijn een taks wordt betaald. Het bedrag van deze eventuele taks wordt vastgesteld door het ontvangende bureau. De termijn voor de betaling van de taks kan naar keuze van het ontvangende bureau worden verlengd tot een termijn van ten hoogste twee maanden na het verstrijken van de termijn die ingevolge paragraaf e van toepassing is.

• e. tot en met j. [ongewijzigd]

Regel 29 Internationale aanvragen die als ingetrokken worden beschouwd

29.1. Vaststelling door het ontvangende bureau

Indien het ontvangende bureau ingevolge artikel 14, eerste lid, onder b, en Regel 26.5 (Nalaten bepaalde gebreken te herstellen), of ingevolge artikel 14, derde lid, onder a (Niet-betaling van de ingevolge Regel 27.1 a voorgeschreven taksen), of ingevolge artikel 14, vierde lid (Latere vaststelling dat niet voldaan is aan de vereisten genoemd in artikel 11, eerste lid, sub i tot en met iii), of ingevolge Regel 12.3 d of 12.4 d (Niet-verstrekking van een vereiste vertaling of, wanneer van toepassing, niet-betaling van een taks wegens te late verstrekking), of ingevolge Regel 92.4 g i (Niet-verstrekking van het origineel van een document), verklaart dat de internationale aanvrage als ingetrokken wordt beschouwd:

• i. tot en met iii. [ongewijzigd]

• iv. is het Internationale Bureau niet verplicht de aanvrager in kennis te stellen van de ontvangst van het oorspronkelijke exemplaar;

• v. geschiedt geen internationale publicatie van de internationale aanvrage indien de kennisgeving inzake bedoelde verklaring verzonden door het ontvangende bureau het Internationale Bureau bereikt voordat de technische voorbereidingen voor internationale publicatie zijn voltooid.

29.2. [blijft vervallen]

29.3 en 29.4. [ongewijzigd]

Regel 41 In aanmerking nemen van uitkomsten van eerder nieuwheidsonderzoek

41.1. In aanmerking nemen van uitkomsten van eerder nieuwheidsonderzoek

Indien de aanvrager ingevolge Regel 4.12 de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek heeft verzocht de uitkomsten van een eerder nieuwheidsonderzoek in aanmerking te nemen en heeft voldaan aan Regel 12bis.1 en:

• i. het eerdere nieuwheidsonderzoek is verricht door dezelfde Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, of door hetzelfde bureau als het bureau dat optreedt als de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, neemt de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek deze uitkomsten, voor zover mogelijk, in aanmerking bij het verrichten van het internationale nieuwheidsonderzoek;

• ii. het eerdere nieuwheidsonderzoek is verricht door een andere Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, of door een bureau niet zijnde het bureau dat optreedt als de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, kan de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek deze uitkomsten in aanmerking nemen bij het verrichten van het internationaal nieuwheidsonderzoek.

---

Wijzigingen in de bij het Reglement behorende Taksenschaal van 15 mei 2008

Gewijzigde Taksenschaal als Bijlage bij het Reglement bij het Verdrag tot Samenwerking inzake octrooien (PCT)

Aangenomen op 15 mei 2008 door de Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien (PCT Unie) tijdens haar zevendertigste (21e buitengewone) zitting op 31 maart 2008, van kracht vanaf 1 juli 2008

Taksenschaal

Taksen			Bedragen
1.	Internationale indieningstaks: (Regel 15.2)		1.330	Zwitserse frank vermeerderd met
			15	Zwitserse frank voor elk blad van de internationale aanvrage boven de 30 bladen
2.	Behandelingstaks: (Regel 57.2)		200	Zwitserse frank
Verminderingen
3.	De internationale indieningstaks wordt met het onderstaande bedrag verminderd indien de internationale aanvrage, op de wijze die is voorzien in de Administratieve Instructies, wordt ingediend:
	a.	op papier, tezamen met een kopie in elektronische vorm, in tekencodeformaat, van het verzoekschrift en het uittreksel	100	Zwitserse frank
	b.	in elektronische vorm, waarbij het verzoekschrift niet in tekencodeformaat is opgesteld:	100	Zwitserse frank
	c.	in elektronische vorm, waarbij het verzoekschrift in tekencodeformaat is opgesteld:	200	Zwitserse frank
	d.	in elektronische vorm, waarbij het verzoekschrift, de beschrijving, de conclusies en het uittreksel in tekencodeformaat zijn opgesteld:	300	Zwitserse frank
4.	De internationale indieningstaks (indien van toepassing verminderd overeenkomstig punt 3) en de behandelingstaks worden verminderd met 75% indien de internationale aanvrage wordt ingediend door:
	a.	een aanvrager die een natuurlijke persoon is en onderdaan van een staat waarvan het nationale inkomen per hoofd van de bevolking lager is dan USD 3.000 (volgens de cijfers van het gemiddelde nationale inkomen per hoofd van de bevolking die door de Verenigde Naties worden gebruikt ter bepaling van haar contributieschaal voor de verschuldigde contributies voor de jaren 1995, 1996 en 1997) of, in afwachting van een beslissing van de Algemene Vergadering van de PCT aangaande criteria die gehanteerd worden bij het bepalen wie in aanmerking komt en die omschreven staan in dit onderdeel, één van de volgende staten: Antigua of Barbuda, Bahrein, Barbados, Libië, Oman, de Seychellen, Singapore, Trinidad en Tobago en de Verenigde Arabische Emiraten; of
	b.	een aanvrager, ongeacht of het een natuurlijke persoon is, die onderdaan en inwoner is van een staat die door de Verenigde Naties wordt aangemerkt als een minstontwikkeld land;
	met dien verstande dat, indien er verscheidene aanvragers zijn, ieder moet voldoen aan de criteria vervat in hetzij onderdeel a hetzij onderdeel b.

---

Wijzigingen van 3 oktober 2007 van het Reglement

Wijzigingen van het Reglement ingevolge het Verdrag tot samenwerking inzake octrooien (PCT):

Aangenomen door de Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien (PCT Unie) tijdens haar zesendertigste (16^e gewone) zitting op 3 oktober 2007, van kracht vanaf 1 juli 2009

WIJZIGINGEN

Regel 45bis Aanvullende internationale nieuwheidsonderzoeken

45bis.1. Verzoek om aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. De aanvrager kan, te allen tijde voor het verstrijken van 19 maanden na de datum van voorrang, verzoeken dat ter zake van de internationale aanvrage een aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek wordt verricht door een Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek die daartoe ingevolge Regel 45bis.9 bevoegd is. Dergelijke verzoeken kunnen worden gedaan met betrekking tot meer dan één Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek.

• b. Een verzoek ingevolge paragraaf a (Verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek) wordt ingediend bij het Internationale Bureau en vermeldt:

  • i. de naam en het adres van de verzoeker en van de eventuele gemachtigde, de titel van de uitvinding, de datum van internationale indiening en het nummer van de internationale aanvrage;

  • ii. de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek die verzocht wordt het aanvullende onderzoek te verrichten („voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie”); en

  • iii. indien de internationale aanvrage is ingediend in een taal die niet wordt aanvaard door die Instantie, of een vertaling verstrekt aan het ontvangende bureau ingevolge Regel 12.3 of 12.4 de grondslag vormt voor het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek.

• c. Het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek dient in voorkomend geval vergezeld te gaan van:

  • i. indien noch de taal waarin de internationale aanvrage is ingediend noch de taal waarin in voorkomend geval een vertaling ingevolge Regel 12.3 of 12.4 wordt aanvaard door de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie, een vertaling van de internationale aanvrage in een taal die wordt aanvaard door die Instantie;

  • ii. bij voorkeur een afschrift van een sequentie-opsomming in elektronische vorm die voldoet aan de in de Administratieve Instructies bedoelde norm, indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie zulks vereist.

• d. Indien de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek heeft vastgesteld dat de internationale aanvrage niet voldoet aan de vereiste eenheid van uitvinding, kan de aanvrager in het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek te kennen geven dat hij het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek wenst te beperken tot een van de uitvindingen vermeld door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, niet zijnde de hoofduitvinding bedoeld in artikel 17, derde lid, onder a.

• e. Het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek wordt beschouwd als niet ingediend en het Internationale Bureau zal dit bekendmaken:

  • i. indien het wordt ontvangen na het verstrijken van de termijn bedoeld in paragraaf a; of

  • ii. indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie in de ingevolge artikel 16, derde lid, onder b, van toepassing zijnde overeenkomst niet verklaard heeft bereid te zijn dergelijke onderzoeken te verrichten of daartoe ingevolge Regel 45bis.9 b niet bevoegd is.

45bis.2. Behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek

• a. Het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek is onderworpen aan de betaling van een taks ten gunste van het Internationale Bureau („behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek”) zoals vermeld in de Taksenschaal.

• b. De behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek wordt betaald in de valuta waarin de taks is vermeld in de Taksenschaal of in een andere valuta voorgeschreven door het Internationale Bureau. Het bedrag in de andere valuta is het equivalent, in ronde bedragen, zoals vastgesteld door het Internationale Bureau, van het in de Taksenschaal vermelde bedrag en wordt in het mededelingenblad gepubliceerd.

• c. De behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek dient aan het Internationale Bureau te worden betaald binnen een maand na de datum van ontvangst van het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek. Het verschuldigde bedrag is het bedrag dat van toepassing is op de datum van betaling.

• d. Het Internationale Bureau betaalt de behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek terug aan de aanvrager indien, voordat de documenten bedoeld in Regel 45bis.4 e i tot en met iv worden verzonden naar de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie, het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek wordt ingetrokken of geacht wordt niet te zijn gedaan.

45bis.3. Taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek

• a. Elke Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek die aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek verricht kan verlangen dat de aanvrager ten gunste van haar een taks („taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek”) betaalt voor het verrichten van een dergelijk onderzoek.

• b. De taks voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek wordt geïnd door het Internationale Bureau. Regel 16.1 b tot en met e is van overeenkomstige toepassing.

• c. Met betrekking tot de termijn voor betaling van de taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek en het te betalen bedrag zijn de bepalingen van Regel 45bis.2 c van overeenkomstige toepassing.

• d. Het Internationale Bureau betaalt de taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek terug aan de aanvrager indien, voordat de documenten bedoeld in Regel 45bis.4 e i tot en met iv worden verzonden naar de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie, het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek wordt ingetrokken of geacht wordt niet te zijn gedaan.

• e. De voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie betaalt de taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek terug in de mate en overkomstig de voorwaarden voorzien in de uit hoofde van artikel 16, derde lid, onder b, van toepassing zijnde overeenkomst indien, voordat zij het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek heeft aangevangen in overeenstemming met Regel 45bis.5 a, het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek geacht wordt niet te zijn gedaan.

45bis.4. Controleren van verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek; verbetering van gebreken; taks wegens te late betaling; toezending aan de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek

• a. Onverwijld na de ontvangst van een verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek controleert het Internationale Bureau of het voldoet aan de vereisten van Regel 45bis.1 b en c i en nodigt het de aanvrager uit eventuele gebreken te verbeteren binnen een termijn van een maand na de datum van de uitnodiging.

• b. Indien het Internationale Bureau op het tijdstip waarop zij verschuldigd zijn ingevolge de Regels 45bis.2 c en 45bis.3 c vaststelt dat de behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek en de taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek niet volledig zijn voldaan, nodigt het de aanvrager uit het vereiste bedrag ter dekking van deze taksen binnen een termijn van een maand na de datum van de uitnodiging te betalen tezamen met de taks wegens te late betaling ingevolge paragraaf c.

• c. Bij de betaling van taksen naar aanleiding van een uitnodiging ingevolge paragraaf b dient ten gunste van het Internationale Bureau een taks wegens te late betaling van 50% van de behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek te worden betaald.

• d. Indien de aanvrager de vereiste verbetering niet verstrekt of de verschuldigde taksen, met inbegrip van de taks wegens te late betaling, niet volledig betaalt voor het verstrijken van de termijn die ingevolge paragraaf a respectievelijk b van toepassing is, wordt het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek geacht niet te zijn gedaan, verklaart het Internationale Bureau aldus en stelt het de aanvrager daarvan in kennis.

• e. Indien het Internationale Bureau vaststelt dat voldaan is aan de vereisten van Regel 45bis.1 b en c i, Regel 45bis.2 c en Regel 45bis.3 c, zendt het onverwijld, evenwel niet voor de datum waarop het het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek ontvangt of voordat 17 maanden na de datum van voorrang zijn verstreken, al naargelang van hetgeen zich het eerst voordoet, de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie een afschrift toe van het volgende:

  • i. het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek;

  • ii. de internationale aanvrage;

  • iii. een eventueel ingevolge Regel 45bis.1 c ii verstrekte sequentie-opsomming; en

  • iv. een eventueel ingevolge Regel 12.3, Regel 12.4 of Regel 45bis.1 c i verstrekte vertaling die dient te worden gebruikt als de grondslag voor het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek;

    en op hetzelfde tijdstip, of onverwijld na verlate ontvangst ervan door het Internationale Bureau:

  • v. het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek en het schriftelijke oordeel opgesteld ingevolge Regel 43bis.1;

  • vi. een uitnodiging van de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek om de aanvullende taksen bedoeld in artikel 17, derde lid, onder a, te betalen; en

  • vii. een eventueel ingevolge Regel 40.2 c aangetekend protest en de beslissing daarover door een in het kader van de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek ingesteld toetsingsorgaan.

• f. Op verzoek van de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie wordt het in paragraaf e v bedoelde schriftelijke oordeel, wanneer het niet in de Engelse taal of een andere door die Instantie aanvaarde taal is opgesteld, door of onder de verantwoordelijkheid van het Internationale Bureau vertaald in het Engels. Het Internationale Bureau zendt binnen twee maanden na de datum van ontvangst van het verzoek om een vertaling een afschrift van de vertaling toe aan die Instantie en zendt tegelijkertijd een afschrift toe aan de aanvrager.

45bis.5. Aanvang, grondslag en reikwijdte van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. De voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie vangt onverwijld na de ontvangst van de in Regel 45bis.4 e i tot en met iv omschreven documenten aan met het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek, met dien verstande dat de Instantie kan besluiten de aanvang van het onderzoek uit te stellen totdat zij tevens de documenten omschreven in Regel 45bis.e v heeft ontvangen of totdat 22 maanden na de datum van voorrang zijn verstreken, al naargelang van hetgeen zich het eerst voordoet.

• b. Het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek wordt verricht op basis van de internationale aanvrage zoals ingediend of van een vertaling bedoeld in Regel 45bis.1 b iii of Regel 45bis.1 c i, waarbij het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek en het ingevolge Regel 43bis.1 opgestelde schriftelijke oordeel naar behoren in aanmerking worden genomen indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie daarover beschikt voordat zij aanvangt met het onderzoek. Indien het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek een vermelding overeenkomstig Regel 45bis.1 d bevat, kan het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek beperkt worden tot de door de aanvrager ingevolge Regel 45bis.1 d omschreven uitvinding en die onderdelen van de internationale aanvrage die betrekking hebben op die uitvinding.

• c. Ten behoeve van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek zijn artikel 17, tweede lid, en de Regels 13ter.1, 33 en 39 van dienovereenkomstige toepassing.

• d. Indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie beschikt over het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek voordat zij aanvangt met het nieuwheidsonderzoek ingevolge paragraaf a, kan zij conclusies waarop het internationale nieuwheidsonderzoek geen betrekking had uitsluiten van het aanvullende nieuwheidsonderzoek.

• e. Indien de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek de verklaring bedoeld in artikel 17, tweede lid, onder a, heeft afgelegd en de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie over die verklaring beschikt voordat zij met het nieuwheidsonderzoek ingevolge paragraaf a aanvangt, kan die Instantie besluiten geen verslag van het aanvullende nieuwheidsonderzoek op te stellen, in welk geval zij een dienovereenkomstige verklaring aflegt en de aanvrager en het Internationale Bureau daarvan onverwijld in kennis stelt.

• f. Het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek bestrijkt ten minste de daartoe in de ingevolge artikel 16, derde lid, onder b, van toepassing zijnde overeenkomst vermelde documentatie.

• g. Indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie van oordeel is dat het verrichten van het nieuwheidsonderzoek uitgesloten is op grond van een beperking of voorwaarde bedoeld in Regel 45bis.9 a, wordt het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek geacht niet te zijn gedaan, in welk geval zij een dienovereenkomstige verklaring aflegt en de aanvrager en het Internationale Bureau daarvan onverwijld in kennis stelt.

45bis.6 Eenheid van uitvinding

• a. Indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie van oordeel is dat de internationale aanvrage niet voldoet aan het vereiste van eenheid van uitvinding:

  • i. stelt zij het verslag van het aanvullende nieuwheidsonderzoek op met betrekking tot de onderdelen van de internationale aanvrage die betrekking hebben op de uitvinding die het eerst genoemd wordt in de conclusies („hoofduitvinding”);

  • ii. stelt zij de aanvrager in kennis van haar oordeel dat de internationale aanvrage niet voldoet aan het vereiste van eenheid van uitvinding, onder vermelding van de redenen voor dat oordeel; en

  • iii. stelt zij de aanvrager in kennis van de mogelijkheid binnen de in paragraaf c bedoelde termijn te verzoeken om herziening van het oordeel.

• b. Bij de beoordeling of de internationale aanvrage voldoet aan het vereiste van eenheid van uitvinding geeft de Instantie zich naar behoren rekenschap van elk document dat zij heeft ontvangen ingevolge Regel 45bis.4 e vi en vii voordat zij aanvangt met het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek.

• c. De aanvrager kan de Instantie binnen een maand na de datum van de kennisgeving ingevolge paragraaf a ii verzoeken het oordeel bedoeld in paragraaf a te herzien. De Instantie kan het verzoek om herziening onderwerpen aan de betaling ten gunste van haar van een herzieningstaks waarvan het bedrag door haar wordt vastgesteld.

• d. Indien de aanvrager binnen de termijn ingevolge paragraaf c verzoekt om herziening van het oordeel door de Instantie en de vereiste herzieningstaks betaalt, wordt het oordeel door de Instantie heroverwogen. De heroverweging mag niet uitsluitend geschieden door de persoon die de beslissing nam die aan een heroverweging onderworpen wordt. Indien de Instantie:

  • i. vaststelt dat het oordeel volledig gegrond is, stelt zij de aanvrager dienovereenkomstig in kennis;

  • ii. vaststelt dat het oordeel gedeeltelijk ongegrond is, maar nog altijd van mening is dat de internationale aanvrage niet voldoet aan het vereiste van eenheid van uitvinding, stelt zij de aanvrager dienovereenkomstig in kennis, en handelt waar nodig zoals voorzien in paragraaf a i;

  • iii. vaststelt dat het oordeel volledig ongegrond is, stelt zij de aanvrager dienovereenkomstig in kennis, stelt zij het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek op over alle onderdelen van de internationale aanvrage en betaalt zij de herzieningstaks terug aan de aanvrager.

• e. Op verzoek van de aanvrager worden de tekst van het verzoek om herziening en van de beslissing dienaangaande tezamen met het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek ter kennis van de aangewezen bureaus gebracht. De aanvrager dient een vertaling daarvan over te leggen tezamen met de vertaling van de internationale aanvrage vereist ingevolge artikel 22.

• f. De paragrafen a tot en met e zijn van overeenkomstige toepassing indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie besluit het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek te beperken in overeenstemming met de tweede volzin van Regel 45bis.5 b, op voorwaarde dat elke verwijzing in deze paragrafen naar de internationale aanvrage dient te worden uitgelegd als een verwijzing naar die onderdelen van de internationale aanvrage die betrekking hebben op de door de aanvrager ingevolge Regel 45bis.1 d omschreven uitvinding.

45bis.7 Verslag van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. De voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie stelt binnen 28 maanden na de datum van voorrang het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek op of geeft de verklaring af bedoeld in artikel 17, tweede lid, onder a, zoals van toepassing uit hoofde van Regel 45bis.5 c dat geen verslag van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek zal worden opgesteld.

• b. Elk verslag van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek, elke verklaring bedoeld in artikel 17, tweede lid, onder a, zoals van toepassing uit hoofde van Regel 45bis.5 c en elke verklaring ingevolge Regel 45bis.5 e wordt opgesteld in een taal van publicatie.

• c. Voor de opstelling van het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek zijn de Regels 43.1, 43.2, 43.5, 43.6, 43.6bis, 43.8 en 43.10, met inachtneming van de paragrafen d en e, van overeenkomstige toepassing. Regel 43.9 is van overeenkomstig toepassing, met dien verstande dat de verwijzingen daarin naar de Regels 43.3, 43.7 en 44.2 dienen te worden genegeerd. Artikel 20, derde lid, en Regel 44.3 zijn van overeenkomstige toepassing.

• d. Het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek behoeft geen aanhaling van een in het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek aangehaald document te bevatten, tenzij het document dient te worden aangehaald in verband met andere documenten die niet in het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek zijn aangehaald.

• e. Het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek kan toelichtingen bevatten:

  • i. met betrekking tot de aanhalingen van de documenten die relevant worden geacht;

  • ii. met betrekking tot de reikwijdte van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek.

45bis.8 Toezending en gevolgen van het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek

• a. De voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie zendt op dezelfde datum een afschrift van het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek of de verklaring dat geen verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek zal worden opgesteld, naargelang van hetgeen van toepassing is, toe aan het Internationale Bureau en een afschrift aan de aanvrager.

• b. Met inachtneming van paragraaf c zijn artikel 20, eerste lid, en de Regels 45.1, 47.1 d en 70.7 a van toepassing als was het verslag van het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek onderdeel van het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek.

• c. De Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling behoeft een verslag van een aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek niet in aanmerking te nemen ten behoeve van een schriftelijk oordeel of van het verslag van de internationale voorlopige beoordeling indien die Instantie het ontvangt nadat zij begonnen is met het opstellen van dat oordeel of verslag.

45bis.9 Instanties voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek bevoegd tot verrrichten van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. Een Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek is bevoegd aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek te verrichten indien zij zich daartoe bereid heeft verklaard in de overeenkomst die van toepassing is ingevolge artikel 16, derde lid, onder b, met inachtneming van de eventuele beperkingen en voorwaarden vervat in die overeenkomst.

• b. De Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek die het internationale nieuwheidsonderzoek ingevolge artikel 16, eerste lid, verricht ten behoeve van een internationale aanvrage is niet bevoegd aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek te verrichten ten behoeve van die aanvrage.

• c. De beperkingen bedoeld in paragraaf a kunnen bijvoorbeeld beperkingen omvatten ten aanzien van het onderwerp waarvoor aanvullende internationale nieuwheidsonderzoeken zullen worden verricht naast degene die ingevolge artikel 17, tweede lid, van toepassing zouden zijn op het internationale nieuwheidsonderzoek en beperkingen wat betreft het totale aantal aanvullende internationale nieuwheidsonderzoeken die in een bepaald tijdvak zullen worden verricht.

TOEVOEGING VAN KOREAANS EN PORTUGEES ALS TALEN VAN PUBLICATIE

Regel 48 Internationale publicatie

48.1 en 48.2. [ongewijzigd]

48.3. Talen van publicatie

• a. Indien de internationale aanvrage is ingediend in het Arabisch, het Chinees, het Duits, het Engels, het Frans, het Japans, het Koreaans, het Portugees, het Russisch of het Spaans, („talen van publicatie”), wordt deze aanvrage gepubliceerd in de taal waarin zij werd ingediend.

• b. en c. [ongewijzigd]

48.4 tot en met 48.6. [ongewijzigd]

---

D. PARLEMENT

Zie Trb. 1979, 104 en, laatstelijk, Trb. 2006, 214.

E. PARTIJGEGEVENS

Zie Trb. 1973, 20.

Verdrag

Partij	Ondertekening	Ratificatie	Type^*	In werking	Opzegging	Buiten werking
Albanië		04-07-95	T	04-10-95
Algerije	19-06-70	08-12-99	R	08-03-00
Angola		27-09-07	T	27-12-07
Antigua en Barbuda		17-12-99	T	17-03-00
Argentinië	21-12-70
Armenië		17-05-94	VG	25-12-91
Australië		31-12-79	T	31-03-80
Azerbeidzjan		25-09-95	T	25-12-95
Bahrein		18-12-06	T	18-03-07
Barbados		12-12-84	T	12-03-85
Belarus		14-04-93	VG	25-12-91
België	30-12-70	14-09-81	R	14-12-81
Belize		17-03-00	T	17-06-00
Benin		26-11-86	T	26-02-87
Bosnië en Herzegovina		07-06-96	T	07-09-96
Botswana		29-07-03	T	30-10-03
Brazilië	19-06-70	09-01-78	R	09-04-78
Bulgarije		21-02-84	T	21-05-84
Burkina Faso		21-12-88	T	21-03-89
Canada	19-06-70	02-10-89	R	02-01-90
Centraal Afrikaanse Republiek		15-09-71	T	24-01-78
China		01-10-93	T	01-01-94
Colombia		29-11-00	T	28-02-01
Comoren, de		03-01-05	T	03-04-05
Congo, Republiek		08-08-77	T	24-01-78
Costa Rica		03-05-99	T	03-08-99
Cuba		16-04-96	T	16-07-96
Cyprus		01-01-98	T	01-04-98
Denemarken	19-06-70	01-09-78	R	01-12-78
Dominica		07-05-99	T	07-08-99
Dominicaanse Republiek, de		28-02-07	T	28-05-07
Duitsland	19-06-70	19-07-76	R	24-01-78
Ecuador		07-02-01	T	07-05-01
Egypte	19-06-70	06-06-03	R	06-09-03
El Salvador		17-05-06	T	17-08-06
Equatoriaal Guinee		17-04-01	T	17-07-01
Estland		24-05-94	T	24-08-94
Filippijnen, de	19-06-70	17-05-01	R	17-08-01
Finland	19-06-70	01-07-80	R	01-10-80
Frankrijk	31-12-70	25-11-77	R	25-02-78
Gabon		06-03-75	T	24-01-78
Gambia		09-09-97	T	09-12-97
Georgië		18-01-94	VG	25-12-91
Ghana		26-11-96	T	26-02-97
Grenada		22-06-98	T	22-09-98
Griekenland		09-07-90	T	09-10-90
Guatemala		14-07-06	T	14-10-06
Guinee		27-02-91	T	27-05-91
Guinee-Bissau		12-09-97	T	12-12-97
Heilige Stoel	19-06-70
Honduras		20-03-06	T	20-06-06
Hongarije	19-06-70	27-03-80	R	27-06-80
Ierland	19-06-70	01-05-92	R	01-08-92
IJsland		23-12-94	T	23-03-95
India		07-09-98	T	07-12-98
Indonesië		05-06-97	T	05-09-97
Iran	07-07-70
Israël	19-06-70	01-03-96	R	01-06-96
Italië	19-06-70	28-12-84	R	28-03-85
Ivoorkust	03-12-70	31-01-91	R	30-04-91
Japan	19-06-70	01-07-78	R	01-10-78
Joegoslavië (< 25-06-1991)	19-06-70
Kameroen		15-03-73	T	24-01-78
Kazachstan		16-02-93	VG	25-12-91
Kenia		08-03-94	T	08-06-94
Kroatië		01-04-98	T	01-07-98
Kyrgyzstan		14-02-94	VG	25-12-91
Laos		14-03-06	T	14-06-06
Lesotho		21-07-95	T	21-10-95
Letland		07-06-93	T	07-09-93
Liberia		27-05-94	T	27-08-94
Libië		15-06-05	T	15-09-05
Liechtenstein		19-12-79	T	19-03-80
Litouwen		05-04-94	T	05-07-94
Luxemburg	30-12-70	31-01-78	R	30-04-78
Macedonië, Voormalige Joegoslavische Republiek		10-05-95	T	10-08-95
Madagascar	10-12-70	27-03-72	R	24-01-78
Malawi		16-05-72	T	24-01-78
Maleisië		16-05-06	T	16-08-06
Mali		19-07-84	T	19-10-84
Malta		01-12-06	T	01-03-07
Marokko		08-07-99	T	08-10-99
Mauritanië		13-01-83	T	13-04-83
Mexico		01-10-94	T	01-01-95
Moldavië		14-02-94	VG	25-12-91
Monaco	31-12-70	22-03-79	R	22-06-79
Mongolië		27-02-91	T	27-05-91
Montenegro		04-12-06	VG	03-06-06
Mozambique		18-02-00	T	18-05-00
Namibië		01-10-03	T	01-01-04
Nederlanden, het Koninkrijk der	31-12-70
– Nederland		10-04-79	R	10-07-79
– Ned. Antillen		10-04-79	VG	10-07-79
– Aruba		–		01-01-86
Nicaragua		06-12-02	T	06-03-03
Nieuw-Zeeland		01-09-92	T	01-12-92
Niger		21-12-92	T	21-03-93
Nigeria		08-02-05	T	08-05-05
Noord-Korea		08-04-80	T	08-07-80
Noorwegen	19-06-70	01-10-79	R	01-01-80
Oekraïne		21-09-92	VG	25-12-91
Oezbekistan		18-08-93	VG	25-12-91
Oman		26-07-01	T	26-10-01
Oostenrijk	22-12-70	23-01-79	R	23-04-79
Papua-Nieuw Guinea		14-03-03	T	14-06-03
Polen		25-09-90	T	25-12-90
Portugal		24-08-92	T	24-11-92
Roemenië	28-12-70	23-04-79	R	23-07-79
Russische Federatie	23-12-70	29-12-77	R	29-03-78
San Marino		14-09-04	T	14-12-04
Sao Tomé en Principe		03-04-08	T	03-07-08
Senegal	29-12-70	08-03-72	R	24-01-78
Servië	27-04-92	01-11-96	R	01-02-97
Seychellen, de		07-08-02	T	07-11-02
Sierra Leone		17-03-97	T	17-06-97
Singapore		23-11-94	T	23-02-95
Sint Kitts en Nevis		27-07-05	T	27-10-05
Sint Lucia		30-05-96	T	30-08-96
Sint Vincent en de Grenadines		06-05-02	T	06-08-02
Slovenië		01-12-93	T	01-03-94
Slowakije		30-12-92	VG	01-01-93
Soedan		16-01-84	T	16-04-84
Spanje		16-08-89	T	16-11-89
Sri Lanka		25-11-81	T	26-02-82
Swaziland		20-06-94	T	20-09-94
Syrië	29-12-70	26-03-03	R	26-06-03
Tadzjikistan		14-02-94	VG	25-12-91
Tanzania		14-06-99	T	14-09-99
Togo	23-12-70	28-01-75	R	24-01-78
Trinidad en Tobago		10-12-93	T	10-03-94
Tsjaad		12-02-74	T	24-01-78
Tsjechië		18-12-92	VG	01-01-93
Tsjechoslowakije (<01-01-1993)		20-03-91	T	20-06-91
Tunesië		10-09-01	T	10-12-01
Turkije		01-10-95	T	01-01-96
Turkmenistan		01-03-95	VG	25-12-91
Uganda		09-11-94	T	09-02-95
Verenigd Koninkrijk, het	19-06-70	24-10-77	R	24-01-78
Verenigde Arabische Emiraten, de		10-12-98	T	10-03-99
Verenigde Staten van Amerika, de	19-06-70	26-11-75	R	24-01-78
Vietnam		10-12-92	T	10-03-93
Zambia		15-08-01	T	15-11-01
Zimbabwe		11-03-97	T	11-06-97
Zuid-Afrika		16-12-98	T	16-03-99
Zuid-Korea		10-05-84	T	10-08-84
Zweden	19-06-70	17-02-78	R	17-05-78
Zwitserland	19-06-70	14-09-77	R	24-01-78
^* O=Ondertekening zonder voorbehoud of vereiste van ratificatie, R= Bekrachtiging, aanvaarding, goedkeuring of kennisgeving, T=Toetreding, VG=Voortgezette gebondenheid, NB=Niet bekend

Uitbreidingen

China

Uitgebreid tot	In werking	Buiten werking
Hong Kong SAR	01-07-1997

Verenigd Koninkrijk, het

Uitgebreid tot	In werking	Buiten werking
Man	29-10-1983

Verklaringen, voorbehouden en bezwaren

Zie Trb. 2007,164.

G. INWERKINGTREDING

Zie Trb. 1979, 95 en, laatstelijk, Trb. 2007, 46.

De wijzigingen van het Reglement van 3 oktober 2007 zijn op 1 juli 2008 in werking getreden.

De wijzigingen in de Taksenschaal van 15 mei 2008 zijn eveneens op 1 juli 2008 in werking getreden.

De andere wijzigingen van het Reglement van 3 oktober 2007 zullen op 1 januari 2009 in werking treden.

De wijzigingen gelden, evenals het Verdrag, voor het gehele Koninkrijk.

J. VERWIJZINGEN

Zie voor verwijzingen en andere verdragsgegevens, laatstelijk, Trb. 2007, 164.

Titel	:	Handvest van de Verenigde Naties; San Francisco, 26 juni 1945
Laatste Trb.	:	Trb. 2008, 13
Titel	:	Benelux-verdrag inzake de intellectuele eigendom (merken en tekeningen of modellen); ’s-Gravenhage, 25 februari 2005
Tekst	:	Trb. 2005, 96 (Nederlands en Frans)
Laatste Trb.	:	Trb. 2007, 26

In overeenstemming met artikel 19, tweede lid, van de Rijkswet goedkeuring en bekendmaking verdragen heeft de Minister van Buitenlandse Zaken bepaald dat de wijzigingen van het Reglement van 3 oktober 2007 en van de Taksenschaal van 15 mei 2008 zullen zijn bekendgemaakt in het Koninkrijk op de dag na de datum van uitgifte van dit Tractatenblad.

Uitgegeven de zevenentwintigste augustus 2008.

De Minister van Buitenlandse Zaken,

M. J. M. VERHAGEN

---

1) Les règles telles que modifiées entreront en vigueur le 1^er juillet 2008 et seront applicables aux demandes internationales dont la date de dépôt international est le 1^er juillet 2008 ou une date postérieure.

2) On trouvera reproduit ci-après le texte tel que modifié de chaque règle qui a été modifiée. Lorsqu’un alinéa ou un sous-alinéa d’une telle règle n’a pas été modifié, il est signalé par la mention [Sans changement]» ou «[Reste supprimé]».

1) The Rules as amended shall enter into force on July 1, 2008, and shall apply to international applications whose international filing date is on or after July 1, 2008.

2) The following reproduces the text, as amended, of each Rule that was amended. Where a paragraph or item of any such Rule has not been amended, the indication “[No change]” or “[Remains deleted]” appears.

1) Het voor eensluidend gewaarmerkt afschrift van deze wijzigingen is nog niet ontvangen. In de hierna volgende tekst kunnen derhalve onjuistheden voorkomen, die in een volgend Tractatenblad zullen worden gecorrigeerd. De Franse tekst wordt eveneens in een volgend Tractatenblad opgenomen.

2) The following reproduces the text, as amended, of each Rule that was amended. Where a paragraph or item of any such Rule has not been amended, the indication “[No change]” or “[Remains deleted]” appears.

1) Het Reglement zoals gewijzigd treedt in werking op 1 juli 2008 en is van toepassing op internationale aanvragen waarvan de datum van internationale indiening op of na 1 juli 2008 valt.

2) Hieronder wordt de tekst van elke Regel zoals gewijzigd weergegeven. Wanneer een paragraaf of punt van een dergelijke Regel niet is gewijzigd wordt dit aangeduid met [ongewijzigd] of [(blijft) vervallen].