A. TITEL

Verdrag tot samenwerking inzake octrooien; (met Reglement)

Washington, 19 juni 1970

B. TEKST

De tekst van het Verdrag en het Reglement is geplaatst in Trb. 1973, 20.

Voor wijzigingen van de artikelen 22, tweede lid, en 39, eerste lid, onderdeel a, van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 1984, 90.

Voor wijziging van artikel 22 van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 2002, 63.

Voor wijzigingen van de artikelen 53 en 54 van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 1980, 32.

Voor wijzigingen in de artikelen 53 en 57 van de Engelse tekst, zie Trb. 2006, 77.

Voor wijzigingen in de artikelen 53 en 57 van de Franse tekst, zie Trb. 2006, 214.

Voor wijzigingen van het Reglement zie de rubrieken J van Trb. 1979, 104 en 140, Trb. 1981, 121, Trb. 1982, 106 en 183, Trb. 1983, 176, Trb. 1984, 90 en 138, Trb. 1986, 3, Trb. 1992, 66 en 102, Trb. 1993, 9 en 198, Trb. 1996, 25, Trb. 1998, 26, 154 en 280, Trb. 2000, 42 en 136, Trb. 2001, 76 en 147, Trb. 2002, 26 en 63 en Trb. 2004, 242 en de rubrieken B van Trb. 2006, 77 en Trb. 2006. 214.

Voor correcties in de Engelse tekst van het Reglement zie Trb. 2001, 147 en Trb. 2002, 26.

In Tractatenblad 2006, 214 dienen in de Franse tekst de volgende correcties te worden aangebracht.

Op blz. 16 van dat Tractatenblad:

In Regel 20.2, onderdeel b, eerste regel, dient in „L’aoffice’’ de letter „a’’ te worden geschrapt.

In Regel 20.2, onderdeel b, vierde regel, dient in „L’aexemplaire’’ de letter „a’’ te worden geschrapt.

In Regel 20.2, onderdeel c, eerste regel, dient in „L’aoffice’’ de letter „a’’ te worden geschrapt.

Op blz. 26 van dat Tractatenblad:

In het op Regel 26.1 betrekking hebbende gedeelte, eerste regel, dient in „l’ainvitation’’ de letter „a’’ te worden geschrapt.

Wijzigingen van 3 oktober 2006 van het Reglement en van de bij het Reglement behorende Taksenschaal

De Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien heeft op 3 oktober 2006 in overeenstemming met artikel 58, tweede lid, van het Verdrag wijzigingen aangenomen in het Reglement, alsmede wijzigingen in de bij het Reglement behorende Taksenschaal. De Franse en de Engelse tekst van deze wijzigingen luiden als volgt:

Modifications du règlement d’exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

adoptées par l’Assemblée de l’Union internationale de coopération en matière de brevets (Union du PCT) à sa trente-cinquième session (20ème session extraordinaire) le 3 octobre 2006, avec effet à partir du 1er avril 2007

Table des modifications1

Règle 11.9

Règle 12.1ter

Règle 12.2

Règle 20.8

Règle 26.4

Règle 36.1

Règle 43.4

Règle 48.3

Règle 54bis.1

Règle 55.2

Règle 63.1

Règle 76.5

Règle 91.3

MODIFICATIONS1

Règle 11 Conditions matérielles de la demande internationale

11.1 à 11.8 [Sans changement]

11.9 Modes d’écriture des textes

  • a) à c) [Sans changement]

  • d) Tous les textes doivent être établis en caractères dont les majuscules ont au moins 0,28 cm de haut et doivent être reproduits en une couleur noire et indélébile et être conformes aux conditions figurant à la règle 11.2, étant entendu que tout texte figurant dans la requête peut être établi en caractères dont les majuscules ont au moins 0,21 cm de haut.

  • e) [Sans changement]

11.10 à 11.14 [Sans changement]

Règle 12 Langue de la demande internationale et traductions aux fins de la recherche internationale et de la publication internationale

12.1 et 12.1bis [Sans changement]

12.1ter Langue des indications données en vertu de la règle 13bis.4

Toute indication relative à du matériel biologique déposé donnée en vertu de la règle 13bis.4 doit être rédigée dans la langue dans laquelle la demande internationale est déposée; toutefois, lorsqu’une traduction de la demande internationale est requise en vertu de la règle 12.3.a) ou 12.4.a), toute indication de ce type doit être donnée à la fois dans la langue dans laquelle la demande est déposée et dans la langue de cette traduction.

12.2 Langue des changements apportés à la demande internationale

  • a) et b) [Sans changement]

  • c) Toute correction d’une irrégularité de la demande internationale effectuée en vertu de la règle 26 doit être rédigée dans la langue dans laquelle la demande internationale est déposée. Toute correction, effectuée en vertu de la règle 26, d’une irrégularité d’une traduction de la demande internationale remise en vertu des règles 12.3 ou 12.4, toute correction, effectuée en vertu de la règle 55.2.c), d’une irrégularité d’une traduction remise en vertu de la règle 55.2.a), ou toute correction d’une irrégularité d’une traduction de la requête remise en vertu de la règle 26.3ter.c), doit être rédigée dans la langue de la traduction.

12.3 et 12.4 [Sans changement]

Règle 20 Date du dépôt international

20.1 à 20.7 [Sans changement]

20.8 Incompatibilité avec les législations nationales

  • a) [Sans changement] Si, le 5 octobre 2005, l’une quelconque des règles 20.3.a)ii) et b)ii), 20.5.a)ii) et d), et 20.6 n’est pas compatible avec la législation nationale appliquée par l’office récepteur, la règle concernée ne s’applique pas à une demande internationale déposée auprès de cet office récepteur tant qu’elle reste incompatible avec cette législation, à condition que l’office en question en informe le Bureau international le 5 avril 2006 au plus tard. Le Bureau international publie à bref délai dans la gazette les informations reçues.

    a-bis) Lorsqu’un élément manquant ou une partie manquante ne peut pas être incorporé par renvoi dans la demande internationale selon les règles 4.18 et 20.6 en raison de l’application de l’alinéa a) de la présente règle, l’office récepteur procède de la manière prévue à la règle 20.3.b)i), 20.5.b) ou 20.5.c), selon le cas. Lorsque l’office récepteur procède de la manière prévue à la règle 20.5.c), le déposant peut procéder de la manière prévue à la règle 20.5.e).

  • b) [Sans changement] Si, le 5 octobre 2005, l’une quelconque des règles 20.3.a)ii) et b)ii), 20.5.a)ii) et d), et 20.6 n’est pas compatible avec la législation nationale appliquée par l’office désigné, la règle concernée ne s’applique pas à cet office en rapport avec une demande internationale à l’égard de laquelle les actes visés à l’article 22 ont été accomplis auprès de cet office tant qu’elle reste incompatible avec cette législation, à condition que l’office en question en informe le Bureau international le 5 avril 2006 au plus tard. Le Bureau international publie à bref délai dans la gazette les informations reçues.

  • c) Lorsqu’un élément ou une partie est considéré comme ayant été incorporé par renvoi dans la demande internationale en vertu d’une constatation effectuée par l’office récepteur selon la règle 20.6.b), mais que cette incorporation par renvoi ne s’applique pas à la demande internationale aux fins de la procédure devant un office désigné en raison de l’application de l’alinéa b) de la présente règle, l’office désigné peut considérer la demande comme si la date de dépôt international avait été accordée selon la règle 20.3.b)i) ou 20.5.b), ou corrigée selon la règle 20.5.c), selon le cas, étant entendu que la règle 82ter.1.c) et d) s’applique mutatis mutandis.

Règle 26 Contrôle et correction de certains éléments de la demande internationale auprès de l’office récepteur

26.1 à 26.3ter [Sans changement]

26.4 Procédure

Une correction de la requête soumise à l’office récepteur peut figurer dans une lettre adressée à cet office si elle est de nature à pouvoir être reportée sur la requête sans porter atteinte à la clarté et à la possibilité de reproduction directe de la feuille sur laquelle la correction doit être reportée. Si tel n’est pas le cas, et dans le cas d’une correction de tout élément de la demande internationale autre que la requête, le déposant doit soumettre une feuille de remplacement comprenant la correction; la lettre d’accompagnement devra attirer l’attention sur les différences entre la feuille remplacée et la feuille de remplacement.

26.5 et 26.6 [Sans changement]

Règle 36 Exigences minimales pour les administrations chargées de la recherche internationale

36.1 Définition des exigences minimales

Les exigences minimales mentionnées à l’article 16.3)c) sont les suivantes:

    • i) à iii) [Sans changement]

    • iv) cet office ou cette organisation doit disposer d’un système de gestion de la qualité et de dispositions internes en matière d’évaluation conformément aux règles communes de la recherche internationale;

    • v) cet office ou cette organisation doit être nommé en qualité d’administration chargée de l’examen préliminaire international.

Règle 43 Rapport de recherche internationale

43.1 à 43.3 [Sans changement]

43.4 Langue

Tout rapport de recherche internationale et toute déclaration faite en vertu de l’article 17.2)a) sont établis dans la langue dans laquelle doit être publiée la demande internationale à laquelle ils se rapportent; toutefois,                        

    • i) si une traduction de la demande internationale dans une autre langue a été transmise en vertu de la règle 23.1.b) et que l’administration chargée de la recherche internationale le souhaite, le rapport de recherche internationale et toute déclaration faite en vertu de l’article 17.2.a) peuvent être établis dans la langue de cette traduction;

    • ii) si la demande internationale doit être publiée dans la langue d’une traduction remise en vertu de la règle 12.4 qui n’est pas une langue acceptée par l’administration chargée de la recherche internationale et que celle-ci le souhaite, le rapport de recherche internationale et toute déclaration faite en vertu de l’article 17.2)a) peuvent être établis dans une langue qui est à la fois une langue acceptée par cette administration et une langue de publication mentionnée à la règle 48.3.a).

43.5 à 43.10 [Sans changement]

Règle 48 Publication internationale

48.1 et 48.2 [Sans changement]

48.3 Langues de publication

  • a) et b) [Sans changement]

  • c) Si la demande internationale est publiée dans une langue autre que l’anglais, le rapport de recherche internationale, dans la mesure où il est publié selon la règle 48.2.a)v), ou la déclaration visée à l’article 17.2)a), le titre de l’invention, l’abrégé et tout texte appartenant à la ou aux figures accompagnant l’abrégé sont publiés dans cette autre langue et en anglais. Les traductions, si elles ne sont pas remises par le déposant en vertu de la règle 12.3, sont préparées sous la responsabilité du Bureau international.

48.4 à 48.6 [Sans changement]

Règle 54bis Délai pour la présentation d’une demande d’examen préliminaire international

54bis.1 Délai pour présenter une demande d’examen préliminaire international

  • a) Une demande d’examen préliminaire international peut être présentée à tout moment avant l’expiration de celui des délais suivants qui expire le plus tard:

    • i) trois mois à compter de la date de la transmission au déposant du rapport de recherche internationale ou de la déclaration visée à l’article 17.2)a), et de l’opinion écrite établie en vertu de la règle 43bis.1, ou

    • ii) 22 mois à compter de la date de priorité.

  • b) [Sans changement]

Règle 55 Langues (examen préliminaire international)

55.1 [Sans changement]

55.2 Traduction de la demande internationale

  • a) [Sans changement]

    a-bis) Une traduction de la demande internationale dans une langue visée à l’alinéa a) doit comprendre tout élément mentionné à l’article 11.1.iii)d) ou e) remis par le déposant en vertu de la règle 20.3.b) ou 20.6.a) et toute partie de la description, des revendications ou des dessins remise par le déposant en vertu de la règle 20.5.b) ou 20.6.a) qui est considérée comme figurant dans la demande internationale selon la règle 20.6.b).

    a-ter) L’administration chargée de l’examen préliminaire international contrôle la conformité de toute traduction remise en vertu de l’alinéa a) avec les conditions matérielles énoncées à la règle 11 dans la mesure où ces conditions doivent être remplies aux fins de l’examen préliminaire international.

  • b) [Sans changement]

  • c) S’il n’est pas satisfait à une exigence énoncée aux alinéas a), a-bis) et a-ter) et que l’alinéa b) ne s’applique pas, l’administration chargée de l’examen préliminaire international invite le déposant à remettre la traduction requise ou la correction requise, selon le cas, dans un délai qui doit être raisonnable en l’espèce. Ce délai est d’au moins un mois à compter de la date de l’invitation. Il peut être prorogé par l’administration chargée de l’examen préliminaire international à tout moment avant qu’une décision ait été prise.

  • d) Si le déposant donne suite à l’invitation dans le délai visé à l’alinéa c), il est réputé avoir satisfait à l’exigence en question. Dans le cas contraire, la demande d’examen préliminaire international est considérée comme n’ayant pas été présentée et l’administration chargée de l’examen préliminaire international le déclare.

55.3 [Sans changement]

Règle 63 Exigences minimales pour les administrations chargées de l’examen préliminaire international

63.1 Définition des exigences minimales

Les exigences minimales mentionnées à l’article 32.3) sont les suivantes:

    • i) à iii) [Sans changement]

    • iv) cet office ou cette organisation doit disposer d’un système de gestion de la qualité et de dispositions internes en matière d’évaluation conformément aux règles communes de l’examen préliminaire international;

    • v) cet office ou cette organisation doit être nommé en qualité d’administration chargée de la recherche internationale.

Règle 76 Traduction du document de priorité; application de certaines règles aux procédures au sein des offices élus

76.1, 76.2 et 76.3 [Restent supprimées]

76.4 [Sans changement]

76.5 Application de certaines règles aux procédures au sein des offices élus

Les règles 13ter.3, 20.8.c), 22.1.g), 47.1, 49, 49bis, 49ter et 51bis s’appliquent étant entendu que:

    • i) à v) [Sans changement]

Règle 91 Rectification d’erreurs évidentes figurant dans la demande internationale ou dans d’autres documents

91.1 et 91.2 [Sans changement]

91.3 Autorisation et effet des rectifications

  • a) à e) [Sans changement]

  • f) Un office désigné peut ne pas tenir compte d’une rectification autorisée en vertu de la règle 91.1 uniquement s’il constate qu’il ne l’aurait pas autorisée en vertu de la règle 91.1 s’il avait été l’administration compétente, étant entendu qu’un office désigné ne peut pas ne pas tenir compte d’une rectification autorisée en vertu de la règle 91.1 sans donner au déposant la possibilité de présenter, dans un délai raisonnable en l’espèce, des observations sur l’intention de l’office de ne pas tenir compte de la rectification.

Barème modifié de taxes annexé au règlement d’exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

adopté par l’Assemblée de l’Union internationale de coopération en matière de brevets (Union du PCT) à sa trente-cinquième session (20e session extraordinaire) le 3 octobre 2006, avec effet à partir du 12 octobre 2006

Barème de taxes

(avec effet au 12 octobre 2006)

TaxesMontants
1.Taxe internationale de dépôt: (Règle 15.2) 1 400francs suisses plus 15 francs suisses par feuille de la demande internationale à compter de la 31ème
    
2.Taxe de traitement: (Règle 57.2)   200 francs suisses Réductions
    
3.La taxe internationale de dépôt est réduite du montant suivant si la demande internationale est, conformément aux instructions administratives, déposée:   
 a) sur papier avec une copie sous forme électronique, en format à codage de caractères, de la requête et de l’abrégé:  100francs suisses
 b) sous forme électronique, la requête n’étant pas en format à codage de caractères:  100 francs suisses
 c) sous forme électronique, la requête étant en format à codage de caractères:  200 francs suisses
 d) sous forme électronique, la requête, la description, les revendications et l’abrégé étant en format à codage de caractères:  300 francs suisses

4. La taxe internationale de dépôt (compte tenu, le cas échéant, de la réduction prévue au point 3) et la taxe de traitement sont réduites de 75% si la demande internationale est déposée par:

  • a) un déposant qui est une personne physique et qui est ressortissant d’un État, et est domicilié dans un État, où le revenu national par habitant (déterminé d’après le revenu national moyen par habitant retenu par l’Organisation des Nations Unies pour arrêter son barème des contributions au titre des années 1995, 1996 et 1997) est inférieur à 3 000 dollars des États-Unis, ou

  • b) un déposant, personne physique ou non, qui est ressortissant d’un État, et est domicilié dans un État, qui est classé dans la catégorie des pays les moins avancés par l’Organisation des Nations Unies, étant entendu que, s’il y a plusieurs déposants, chacun d’eux doit satisfaire aux critères énoncés au point 4.a) ou au point 4.b).

Amendments to the Regulations under the Patent Cooperation Treaty (PCT)

Adopted by the Assembly of the International Patent Cooperation Union (PCT Union) at its thirty-fifth (20th extraordinary) session on October 3, 2006, with effect from April 1, 2007

Table of Amendments1

Rule 11.9

Rule 12.1ter

Rule 12.2

Rule 20.8

Rule 26.4

Rule 36.1

Rule 43.4

Rule 48.3

Rule 54bis.1

Rule 55.2

Rule 63.1

Rule 76.5

Rule 91.3

AMENDMENTS1

Rule 11 Physical Requirements of the International Application

11.1 to 11.8 [No change]

11.9 Writing of Text Matter

  • a) to c) [No change]

  • d) All text matter shall be in characters the capital letters of which are not less than 0.28 cm high, and shall be in a dark, indelible color, satisfying the requirements specified in Rule 11.2, provided that any text matter in the request may be in characters the capital letters of which are not less than 0.21 cm high.

  • e) [No change]

11.10 to 11.14 [No change]

Rule 12 Language of the International Application and Translations for the Purposes of International Search and International Publication

12.1 and 12.1bis [No change]

12.1ter Language of Indications Furnished under Rule 13bis.4

Any indication in relation to deposited biological material furnished under Rule 13bis.4 shall be in the language in which the international application is filed, provided that, where a translation of the international application is required under Rule 12.3a) or 12.4a), any such indication shall be furnished in both the language in which the application is filed and the language of that translation.

12.2 Language of Changes in the International Application

  • a) and b) [No change]

  • c) Any correction under Rule 26 of a defect in the international application shall be in the language in which the international application is filed. Any correction under Rule 26 of a defect in a translation of the international application furnished under Rule 12.3 or 12.4, any correction under Rule 55.2c) of a defect in a translation furnished under Rule 55.2a), or any correction of a defect in a translation of the request furnished under Rule 26.3terc), shall be in the language of the translation.

12.3 and 12.4 [No change]

Rule 20 International Filing Date

20.1 to 20.7 [No change]

20.8 Incompatibility with National Laws

  • a) [No change] If, on October 5, 2005, any of Rules 20.3a)(ii) and b)(ii), 20.5a)(ii) and d), and 20.6 are not compatible with the national law applied by the receiving Office, the Rules concerned shall not apply to an international application filed with that receiving Office for as long as they continue not to be compatible with that law, provided that the said Office informs the International Bureau accordingly by April 5, 2006. The information received shall be promptly published by the International Bureau in the Gazette.

    (a-bis) Where a missing element or part cannot be incorporated by reference in the international application under Rules 4.18 and 20.6 because of the operation of paragraph a) of this Rule, the receiving Office shall proceed as provided for in Rule 20.3b)(i), 20.5b) or 20.5c), as the case may be. Where the receiving Office proceeds as provided for in Rule 20.5c), the applicant may proceed as provided for in Rule 20.5e).

  • b) [No change] If, on October 5, 2005, any of Rules 20.3a)(ii) and b)(ii), 20.5a)(ii) and d), and 20.6 are not compatible with the national law applied by the designated Office, the Rules concerned shall not apply in respect of that Office in relation to an international application in respect of which the acts referred to in Article 22 have been performed before that Office for as long as they continue not to be compatible with that law, provided that the said Office informs the International Bureau accordingly by April 5, 2006. The information received shall be promptly published by the International Bureau in the Gazette.

  • c) Where an element or part is considered to have been incorporated by reference in the international application by virtue of a finding of the receiving Office under Rule 20.6b), but that incorporation by reference does not apply to the international application for the purposes of the procedure before a designated Office because of the operation of paragraph b) of this Rule, the designated Office may treat the application as if the international filing date had been accorded under Rule 20.3b)(i) or 20.5b), or corrected under Rule 20.5c), as the case may be, provided that Rule 82ter.1c) and d) shall applymutatis mutandis.

Rule 26 Checking by, and Correcting before, the Receiving Office of Certain Elements of the International Application

26.1 to 26.3ter [No change]

26.4 Procedure

A correction of the request offered to the receiving Office may be stated in a letter addressed to that Office if the correction is of such a nature that it can be transferred from the letter to the request without adversely affecting the clarity and the direct reproducibility of the sheet on to which the correction is to be transferred; otherwise, and in the case of a correction of any element of the international application other than the request, the applicant shall be required to submit a replacement sheet embodying the correction and the letter accompanying the replacement sheet shall draw attention to the differences between the replaced sheet and the replacement sheet.

26.5 and 26.6 [No change]

Rule 36 Minimum Requirements for International Searching Authorities

36.1 Definition of Minimum Requirements

The minimum requirements referred to in Article 16(3)c) shall be the following:

    • (i) to (iii) [No change]

    • (iv) that Office or organization must have in place a quality management system and internal review arrangements in accordance with the common rules of international search;

    • (v) that Office or organization must hold an appointment as an International Preliminary Examining Authority.

Rule 43 The International Search Report

43.1 to 43.3 [No change]

43.4 Language

Every international search report and any declaration made under Article 17(2)a) shall be in the language in which the international application to which it relates is to be published, provided that:

    • (i) if a translation of the international application into another language was transmitted under Rule 23.1b) and the International Searching Authority so wishes, the international search report and any declaration made under Article 17(2)a) may be in the language of that translation;

    • (ii) if the international application is to be published in the language of a translation furnished under Rule 12.4 which is not accepted by the International Searching Authority and that Authority so wishes, the international search report and any declaration made under Article 17(2)a) may be in a language which is both a language accepted by that Authority and a language of publication referred to in Rule 48.3a).

43.5 to 43.10 [No change]

Rule 48 International Publication

48.1 and 48.2 [No change]

48.3 Languages of Publication

  • a) and b) [No change]

  • c) If the international application is published in a language other than English, the international search report to the extent that it is published under Rule 48.2a)(v), or the declaration referred to in Article 17(2)a), the title of the invention, the abstract and any text matter pertaining to the figure or figures accompanying the abstract shall be published both in that language and in English. The translations, if not furnished by the applicant under Rule 12.3, shall be prepared under the responsibility of the International Bureau.

48.4 to 48.6 [No change]

Rule 54bis Time Limit for Making a Demand

54bis.1 Time Limit for Making a Demand

  • a) A demand may be made at any time prior to the expiration of whichever of the following periods expires later:

    • (i) three months from the date of transmittal to the applicant of the international search report or the declaration referred to in Article 17(2)a), and of the written opinion established under Rule 43bis.1; or

    • (ii) 22 months from the priority date.

  • b) [No change]

Rule 55 Languages (International Preliminary Examination)

55.1 [No change]

55.2 Translation of International Application

  • a) [No change]

    (a-bis) A translation of the international application into a language referred to in paragraph a) shall include any element referred to in Article 11(1)(iii)d) or e) furnished by the applicant under Rule 20.3b) or 20.6a) and any part of the description, claims or drawings furnished by the applicant under Rule 20.5b) or 20.6a) which is considered to have been contained in the international application under Rule 20.6b).

(a-ter) The International Preliminary Examining Authority shall check any translation furnished under paragraph a) for compliance with the physical requirements referred to in Rule 11 to the extent that compliance therewith is necessary for the purposes of the international preliminary examination.

  • b) [No change]

  • c) If a requirement referred to in paragraphs a), (a-bis) and (a-ter) is not complied with and paragraph b) does not apply, the International Preliminary Examining Authority shall invite the applicant to furnish the required translation or the required correction, as the case may be, within a time limit which shall be reasonable under the circumstances. That time limit shall not be less than one month from the date of the invitation. It may be extended by the International Preliminary Examining Authority at any time before a decision is taken.

  • d) If the applicant complies with the invitation within the time limit under paragraph c), the said requirement shall be considered to have been complied with. If the applicant fails to do so, the demand shall be considered not to have been submitted and the International Preliminary Examining Authority shall so declare.

55.3 [No change]

Rule 63 Minimum Requirements for International Preliminary Examining Authorities

63.1 Definition of Minimum Requirements

The minimum requirements referred to in Article 32(3) shall be the following:

    • (i) to (iii) [No change]

    • (iv) that Office or organization must have in place a quality management system and internal review arrangements in accordance with the common rules of international preliminary examination;

    • (v) that Office or organization must hold an appointment as an International Searching Authority.

Rule 76 Translation of Priority Document; Application of Certain Rules to Procedures before Elected Offices

76.1, 76.2 and 76.3 [Remain deleted]

76.4 [No change]

76.5 Application of Certain Rules to Procedures before Elected Offices

Rules 13ter.3, 20.8c), 22.1g), 47.1, 49, 49bis, 49ter and 51bis shall apply, provided that:

    • (i) to (v) [No change]

Rule 91 Rectification of Obvious Mistakes in the International Application and Other Documents

91.1 and 91.2 [No change]

91.3 Authorization and Effect of Rectifications

  • a) to e) [No change]

  • f) A designated Office may disregard a rectification that was authorized under Rule 91.1 only if it finds that it would not have authorized the rectification under Rule 91.1 if it had been the competent authority, provided that no designated Office shall disregard any rectification that was authorized under Rule 91.1 without giving the applicant the opportunity to make observations, within a time limit which shall be reasonable under the circumstances, on the Office intention to disregard the rectification.

Amended Schedule of Fees Annexed to the Regulations under the Patent Cooperation Treaty (PCT)

Adopted by the Assembly of the International Patent Cooperation Union (PCT Union) at its thirty-fifth (20th extraordinary) session on October 3, 2006, with effect from October 12, 2006

Schedule of fees

(with effect from October 12, 2006)

FeesAmounts
1.International filing fee: (Rule 15.2)1,400 Swiss francs plus 15 Swiss francs for each sheet of the international application in excess of 30 sheets
    
2.Handling fee: (Rule 57.2)200 Swiss francs Reductions
    
3.The international filing fee is reduced by the following amount if the international application is, as provided for in the Administrative Instructions, filed:   
 a) on paper together with a copy in electronic form, in character coded format, of the request and the abstract:  100 Swiss francs
 b) in electronic form, the request not being in character coded format:  100 Swiss francs
 c) in electronic form, the request being in character coded format:200 Swiss francs
 d) in electronic form, the request, description, claims and abstract being in character coded format: 300Swiss francs

4. The international filing fee (where applicable, as reduced under item 3) and the handling fee are reduced by 75% if the international application is filed by:

  • a) an applicant who is a natural person and who is a national of and resides in a State whose per capita national income is below US$3,000 (according to the average per capita national income figures used by the United Nations for determining its scale of assessments for the contributions payable for the years 1995, 1996 and 1997); or

  • b) an applicant, whether a natural person or not, who is a national of and resides in a State that is classed as a least developed country by the United Nations; provided that, if there are several applicants, each must satisfy the criteria set out in either sub-item (a) or (b).

(1) shall enter into force on April 1, 2007, and shall apply to international applications whose international filing date is on or after April 1, 2007, provided that Rules 20.8(a-bis) and c), 55.2(a-bis) and 76.5 as amended shall not apply to international applications in respect of which one or more elements referred to in Article 11(1)(iii) were first received by the receiving Office before April 1, 2007;  

(2) shall not apply to international applications whose international filing date is before April 1, 2007, provided that:

a) Rule 43.4 as amended shall apply to any international application in respect of which an international search report is established on or after April 1, 2007, whether the international filing date is before, on or after April 1, 2007;  

b) Rule 48.3c) as amended shall apply to any international application which is published under Article 21 on or after April 1, 2007, whether the international filing date is before, on or after April 1, 2007;  

c) Rules 54bis.1 and 55.2(a-ter), c) and d) as amended shall apply to any international application in respect of which a demand for international preliminary examination is made on or after April 1, 2007, whether the international filing date is before, on or after April 1, 2007.  

C. VERTALING

Zie Trb. 1973, 20, Trb. 1979, 104 en Trb. 1984, 90 en voorts de rubrieken J van Trb. 1980, 32, Trb. 1981, 207, Trb. 1982, 106 en 183, Trb. 1983, 176, Trb. 1984, 90 en 138, Trb. 1986, 3, Trb. 1992, 66, Trb. 1995, 113, Trb. 1996, 25, Trb. 1998, 26 en 218, Trb. 1999, 33, Trb. 2000, 111, Trb. 2001, 147, Trb. 2002, 26 en 63 enTrb. 2004, 242 en de rubrieken C van Trb. 2006, 77 en Trb. 2006, 214.

In Tractatenblad 2006, 214 dienen in de vertaling de volgende correcties te worden aangebracht.

Op blz. 67 van dat Tractatenblad:

In het op Regel 13ter betrekking hebbende gedeelte, vijfde regel van onderen, dient „13ter 2’’ te worden vervangen door „13ter 3’’.

In Regel 16bis, laatste regel, dient „16bis1’’ dient te worden vervangen door „16bis 2’’.

Op blz. 68 van dat Tractatenblad:

In Regel 40.2, onderdeel c, eerste regel, dient „bijkomende taks’’ te worden vervangen door „bijkomende taksen’’.

Op blz. 69 van dat Tractatenblad:

In Regel 43bis1, onderdeel a, eerste regel, dient „Ingevolge Regel 69,1. 1 bbis’’ te worden vervangen door „Onverminderd Regel 69.1 bbis’’.

Op blz. 70 van dat Tracatenblad:

In Regel 53.9, tweede regel, dient voor „Indien’’ „b.’’ te worden toegevoegd.

Op blz. 71 van dat Tractatenblad:

In Regel 68.3, onderdeel c, eerste regel, dient „bijkomende taks’’ te worden vervangen door „bijkomende taksen’’.

In Regel 69.1, onderdeel a, tweede en derde regel, dient „het internationale voorlopige onderzoek’’ te worden vervangen door „de internationale voorlopige beoordeling’’.

Op blz. 72 van dat Tractatenblad:

In Regel 69.1, paragraaf d, de vierde regel, dient „het internationale voorlopige onderzoek’’ te worden vervangen door „de internationale voorlopige beoordeling’’.

In Regel 76.5 dient in de titel „voor gekozen bureaus’’ te worden vervangend door „bij gekozen bureaus’’.

Op blz. 78 van dat Tractatenblad:

In Regel 86.1, dient de letter „a’’ voorafgaande aan „Het mededelingenblad bedoeld in artikel 55, vierde lid’’ te worden geschrapt.

In Regel 86.1, onderdeel a.i, derde regel, dient „ingevolge Regel 48’’ te worden geschrapt.

In Regel 86.1, onderdeel a.ii, eerste regel, dient „kantoren’’ te worden vervangen door „bureaus’’.

Wijzigingen van het Reglement van 5 oktober 2005

Wijzigingen van het Reglement bij het Verdrag tot samenwerking inzake octrooien (PCT)

Aangenomen door de Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien (PCT Unie) tijdens haar vierendertigste (vijftiende gewone) zitting op 5 oktober 2005, van kracht vanaf 1 april 2007

Lijst met wijzigingen1

Regel 2.4

Regel 4.1

Regel 4.10

Regel 4.18

Regel 4.19

Regel 11.14

Regel 12.1bis

Regel 12.2

Regel 12.3

Regel 20.1

Regel 20.2

Regel 20.3

Regel 20.4

Regel 20.5

Regel 20.6

Regel 20.7

Regel 20.8

Regel 21.2

Regel 22.1

Regel 26.1

Regel 26.2

Regel 26.3ter

Regel 26.5

Regel 26.6

Regel 26bis 1

Regel 26bis 2

Regel 26bis 3

Regel 34.1

Regel 38.2

Regel 38.3

Regel 43.6bis

Regel 43bis 1

Regel 48.2

Regel 49ter 1

Regel 49ter 2

Regel 51.1

Regel 51.2

Regel 51bis 1

Regel 55.2

Regel 64.1

Regel 66.1

Regel 66.4bis

Regel 66.5

Regel 70.2

Regel 70.16

Regel 76.5

Regel 82ter 1

Regel 91.1

Regel 91.2

Regel 91.3

WIJZIGINGEN1

Regel 2 Betekenis van bepaalde woorden

2.1 tot en met 2.3 [ongewijzigd]

2.4 „Termijn van voorrang’’

  • a. Indien de uitdrukking „termijn van voorrang’’ wordt gebruikt in verband met een beroep op een recht van voorrang, wordt dit verstaan als het tijdvak van 12 maanden vanaf de datum van indiening van de eerdere aanvrage, waarvoor aldus een beroep op een recht van voorrang wordt gedaan. De datum van indiening van de eerdere aanvrage wordt niet bij dat tijdvak inbegrepen.

  • b. Regel 80.5 is van overeenkomstige toepassing op de termijn van voorrang.

Regel 4 Het verzoekschrift (inhoud)

4.1 Verplichte en facultatieve inhoud; ondertekening

  • a. en b. [ongewijzigd]

  • c. Het verzoekschrift kan het volgende bevatten:

    • i. en ii. [ongewijzigd]

    • iii. verklaringen zoals voorzien in Regel 4.17,

    • iv. een verklaring zoals voorzien in Regel 4.18, v. een verzoek om herstel van het recht van voorrang.

  • d. [ongewijzigd]

    4.2 tot en met 4.9 [ongewijzigd]

    4.10 Beroep op een recht van voorrang

  • a. In elke verklaring bedoeld in artikel 8, eerste lid, (Beroep op een recht van voorrang) kan een beroep worden gedaan op een recht van voorrang van een of meer eerdere aanvragen ingediend hetzij in, hetzij voor een land dat partij is bij het Verdrag van Parijs tot bescherming van de industriële eigendom of in of voor elk lid van de Wereldhandelsorganisatie dat geen partij is bij dat verdrag. Een beroep op een recht van voorrang wordt gedaan in het verzoekschrift; het bestaat uit een verklaring met de strekking dat een beroep wordt gedaan op een recht van voorrang van een eerdere aanvrage en bevat:

    • i. de datum waarop de eerdere aanvrage werd ingediend;

    • ii. tot en met v. [ongewijzigd]

  • b. tot en met d. [ongewijzigd]

4.11 tot en met 4.17 [ongewijzigd]

4.18 Verklaring betreffende opneming door middel van verwijzing

Indien in de internationale aanvrage op de datum waarop een of meer elementen van de internationale aanvrage bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, voor het eerst werden ontvangen door het ontvangende bureau een beroep op een recht van voorrang van een eerdere aanvrage wordt gedaan, kan het verzoekschrift een verklaring bevatten dat, indien een element van de internationale aanvrage bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, onder d of e, of een deel van de beschrijving, de conclusies of tekeningen bedoeld in Regel 20.5 a niet vervat is in de internationale aanvrage, maar volledig vervat is in de eerdere aanvrage, dat element of onderdeel, op voorwaarde van bevestiging ingevolge Regel 20.6, voor de toepassing van Regel 20.6 door middel van verwijzing opgenomen is in de internationale aanvrage. Indien deze verklaring op die datum niet vervat is in het verzoekschrift, kan zij er uitsluitend aan worden toegevoegd indien zij op die datum op een andere wijze was opgenomen in of ingediend met de internationale aanvrage.

4.19 Andere vermeldingen

  • a. Het verzoekschrift dient geen andere vermeldingen te bevatten dan die omschreven in de Regels 4.1 tot en met 4.18, met dien verstande dat de Administratieve Instructies het opnemen in het verzoekschrift van andere vermeldingen, omschreven in de Administratieve Instructies kunnen toestaan maar niet verplicht stellen.

  • b. Indien het verzoekschrift andere vermeldingen bevat dan die aangegeven in de Regels 4.1 tot en met 4.18 of toegestaan door de Administratieve Instructies ingevolge paragraaf a, schrapt het ontvangende bureau deze ambtshalve.

Regel 11 Vormvoorschriften voor de internationale aanvrage

11.1 tot en met 11.13 [ongewijzigd]

11.14 Latere documenten

De Regels 10 en 11.1 tot en met 11.13 zijn ook van toepassing op documenten – bijvoorbeeld vervangende bladen, gewijzigde conclusies, vertalingen – die worden overgelegd na de indiening van de internationale aanvrage.

Regel 12 Taal van de internationale aanvrage en vertaling met het oog op internationaal nieuwheidsonderzoek en internationale publicatie

12.1 [ongewijzigd]

12.1 bis Taal van elementen en onderdelen verstrekt ingevolge Regel 20.3, 20.5 of 20.6

Een element bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, onder d of e, verstrekt door de aanvrager ingevolge Regel 20.3 b of 20.6 a en een deel van de beschrijving, conclusies of tekeningen verstrekt door de aanvrager ingevolge Regel 20.5 b of 20.6 a dient te zijn gesteld in de taal van de internationale aanvrage zoals ingediend, of, indien een vertaling van de aanvrage vereist is ingevolge Regel 12.3 a of 12.4 a, in zowel de taal van de aanvrage zoals ingediend als in de taal van die vertaling.

12.2 Taal van veranderingen in de internationale aanvrage

  • a. [ongewijzigd]

  • b. Een verbetering ingevolge Regel 91.1 van een kennelijke fout in de internationale aanvrage dient in de taal te zijn gesteld waarin de aanvrage wordt ingediend, met dien verstande dat:

    • i. wanneer een vertaling van de internationale aanvrage ingevolge Regel 12.3 a, 12.4 a of 55.2 a vereist is, de in Regel 91.1 b ii en iii bedoelde verbeteringen zowel in de taal van de aanvrage als in de taal van die vertaling worden ingediend;

    • ii. wanneer een vertaling van het verzoekschrift krachtens Regel 26.3ter c, vereist is, de in Regel 91.1 b i bedoelde verbeteringen alleen in de taal van die vertaling behoeven te worden ingediend.

  • c. [ongewijzigd]

12.3 Vertaling met het oog op internationaal nieuwheidsonderzoek

  • a. en b. [ongewijzigd]

  • c. Wanneer de aanvrager, op het tijdstip waarop het ontvangende bureau hem de kennisgeving stuurt ingevolge Regel 20.2 c, de krachtens paragraaf a vereiste vertaling niet heeft verstrekt, zal het ontvangende bureau de aanvrager, bij voorkeur tegelijk met die kennisgeving, uitnodigen:

    • i. en ii. [ongewijzigd]

  • d. en e. [ongewijzigd]

12.4 [ongewijzigd]

Regel 20 Datum van internationale indiening

20.1 Vaststelling ingevolge artikel 11, eerste lid

  • a. Onverwijld na de ontvangst van de bescheiden die bedoeld zijn als een internationale aanvrage, stelt het ontvangende bureau vast of deze voldoen aan de vereisten van artikel 11, eerste lid.

  • b. Voor de toepassing van artikel 11, eerste lid, iii, onder c, kan volstaan worden met het vermelden van de naam van de aanvrager op een wijze die het mogelijk maakt de identiteit van de aanvrager vast te stellen, zelfs wanneer de naam verkeerd is gespeld, de voornamen niet volledig zijn vermeld, of, in het geval van rechtspersonen, de naamsaanduiding afgekort of onvolledig is.

  • c. Voor de toepassing van artikel 11, eerste lid, onder ii, is het voldoende dat het deel dat een beschrijving lijkt te zijn (niet zijnde een sequentie-opsommingsdeel daarvan) en het deel dat een conclusie of conclusies lijkt te zijn, zijn gesteld in een door het ontvangende bureau ingevolge Regel 12.1 a geaccepteerde taal.

  • d. Indien paragraaf c op 1 oktober 1997 niet verenigbaar is met de door het ontvangende bureau toegepaste nationale wetgeving, is paragraaf c niet van toepassing op dat ontvangende bureau zolang deze bepaling niet verenigbaar is met die wetgeving, mits genoemd bureau het Internationale Bureau hiervan in kennis stelt voor 31 december 1997. De ontvangen informatie wordt door het Internationale Bureau onverwijld gepubliceerd in het mededelingenblad.

20.2 Positieve vaststelling ingevolge artikel 11, eerste lid

  • a. Indien het ontvangende bureau op het tijdstip van de ontvangst van de bescheiden die bedoeld zijn als een internationale aanvrage vaststelt dat aan de vereisten van artikel 11, eerste lid, is voldaan, kent het ontvangende bureau de datum van ontvangst van de internationale aanvrage toe als de datum van internationale indiening.

  • b. Het ontvangende bureau stempelt het verzoekschrift van de internationale aanvrage waaraan het een datum van internationale indiening heeft toegekend zoals voorgeschreven in de Administratieve Instructies. Het aldus gestempelde exemplaar van het verzoekschrift is het oorspronkelijke exemplaar van de internationale aanvrage.

  • c. Het ontvangende bureau stelt de aanvrager onverwijld in kennis van het nummer van de internationale aanvrage en datum van internationale indiening. Op hetzelfde tijdstip zendt het het Internationale Bureau een afschrift van de kennisgeving toe die aan de aanvrager is gezonden, tenzij het het oorspronkelijke exemplaar ingevolge Regel 21.1 a reeds aan het Internationale Bureau heeft gezonden of dat op hetzelfde tijdstip verzendt.

20.3 Gebreken ingevolge artikel 11, eerste lid

  • a. Indien bij het bepalen of de bescheiden die bedoeld zijn als een internationale aanvrage voldoen aan de vereisten van artikel 11, eerste lid, het ontvangende bureau vaststelt dat niet aan alle vereisten van artikel 11, eerste lid, is of lijkt te zijn voldaan, nodigt het de aanvrager uit om, naar keuze van de aanvrager:

    • i. de benodigde verbetering ingevolge artikel 11, tweede lid, te verstrekken; of

    • ii. indien de desbetreffende vereisten een element als bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, onder d of e, betreffen, in overeenstemming met Regel 20.6 a te bevestigen dat het element is opgenomen door middel van verwijzing ingevolge Regel 4.18;

      en eventueel bezwaar te maken binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 20.7. Indien deze termijn verstrijkt na afloop van 12 maanden na de datum van indiening van een aanvrage waarvoor een beroep op een recht van voorrang wordt gedaan, brengt het ontvangende bureau dit onder de aandacht van de aanvrager.

  • b. Indien naar aanleiding van een uitnodiging ingevolge paragraaf a of anderszins:

    • i. de aanvrager het ontvangende bureau de vereiste verbetering verstrekt overeenkomstig artikel 11, tweede lid, na de datum van ontvangst van de beoogde internationale aanvrage maar op een latere datum binnen de van toepassing zijnde termijn overeenkomstig Regel 20.7, kent het ontvangende bureau die latere datum toe als de datum van internationale indiening en handelt het zoals voorzien in Regel 20.2, onder b en c;

    • ii. een element bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, onder d of e, ingevolge Regel 20.6 b wordt beschouwd als zijnde vervat in de internationale aanvrage vanaf de datum waarop een of meer elementen als bedoeld in artikel 11, eerste lid, onder iii, voor het eerst worden ontvangen door het ontvangende bureau, kent het ontvangende bureau de datum waarop aan alle vereisten van artikel 11, eerste lid, is voldaan toe als datum van internationale indiening en handelt het zoals voorzien in Regel 20.2 b en c.

  • c. Indien het ontvangende bureau later ontdekt of op grond van het antwoord van de aanvrager vaststelt dat het ten onrechte een uitnodiging ingevolge paragraaf a heeft gedaan, aangezien voldaan was aan de vereisten van artikel 11, eerste lid, toen de bescheiden werden ontvangen, dient het te handelen zoals voorzien in Regel 20.2.

20.4 Negatieve vaststelling ingevolge artikel 11, eerste lid

Indien het ontvangende bureau niet binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 20.7, een verbetering of bevestiging heeft ontvangen zoals bedoeld in Regel 20.3 a of indien een verbetering of bevestiging ontvangen is, maar de aanvrage nog niet voldoet aan de vereisten van artikel 11, eerste lid, dient het ontvangende bureau:

    • i. de aanvrager er onverwijld van in kennis te stellen dat de aanvrage niet wordt en niet zal worden behandeld als een internationale aanvrage en de redenen daarvoor te vermelden;

    • ii. het Internationale Bureau ervan in kennis te stellen dat het nummer dat het op de bescheiden heeft aangetekend niet als een nummer van een internationale aanvrage zal worden gebruikt;

    • iii. de bescheiden die de als internationaal bedoelde aanvrage vormen en daarop betrekking hebbende correspondentie te bewaren zoals voorzien in Regel 93.1; en

    • iv. een afschrift van de genoemde bescheiden te zenden aan het Internationale Bureau, naar aanleiding van een verzoek door de aanvrager ingevolge artikel 25, eerste lid, wanneer het Internationale Bureau een dergelijk afschrift nodig heeft en daar speciaal om verzoekt.

20.5 Ontbrekende onderdelen

  • a. Indien het ontvangende bureau bij het bepalen of de bescheiden die bedoeld zijn als een internationale aanvrage voldoen aan de vereisten van artikel 11, eerste lid, vaststelt dat een deel van de beschrijving, conclusies of tekeningen ontbreekt of lijkt te ontbreken, met inbegrip van de gevallen waarin een of alle tekeningen ontbreken of lijken te ontbreken evenwel met uitzondering van de gevallen waarin een volledig element zoals bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, onder d of e, ontbreekt of lijkt te ontbreken, nodigt het de aanvrager onverwijld uit, naar keuze van de aanvrager:

    • i. de als internationaal bedoelde aanvrage te voltooien door het ontbrekende onderdeel te verstrekken; of

    • ii. in overeenstemming met Regel 20.6 a te bevestigen dat het onderdeel overeenkomstig Regel 4.18 was opgenomen door middel van verwijzing;

      en eventueel binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 20.7 bezwaar te maken. Indien deze termijn verstrijkt na het verstrijken van 12 maanden na de datum van indiening van een aanvrage waarvoor een beroep op een recht van voorrang wordt gedaan, brengt het ontvangende bureau dat onder de aandacht van de aanvrager.

  • b. Indien de aanvrager naar aanleiding van een uitnodiging uit hoofde van paragraaf a of anderszins, het ontvangende bureau op of voor de datum waarop aan alle vereisten van artikel 11, eerste lid, is voldaan en binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 20.7 een ontbrekend onderdeel zoals bedoeld in paragraaf a verstrekt teneinde de internationale aanvrage te voltooien, wordt dat onderdeel opgenomen in de aanvrage en kent het ontvangende bureau de datum waarop aan alle vereisten van artikel 11, eerste lid, is voldaan als datum van internationale indiening toe, en handelt zoals voorzien in Regel 20.2 b en c.

  • c. Indien de aanvrager naar aanleiding van een uitnodiging uit hoofde van paragraaf a of anderszins, het ontvangende bureau na de datum waarop aan alle vereisten van artikel 11, eerste lid, is voldaan en binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 20.7 een ontbrekend onderdeel zoals bedoeld in paragraaf a verstrekt teneinde de internationale aanvrage te voltooien, wordt dat onderdeel opgenomen in de aanvrage en wijzigt het ontvangende bureau de datum van internationale indiening in de datum waarop het dat onderdeel heeft ontvangen, stelt de aanvrager dienovereenkomstig in kennis en handelt zoals voorzien in de Administratieve Instructies.

  • d. Indien naar aanleiding van een uitnodiging ingevolge paragraaf a of anderszins een onderdeel bedoeld in paragraaf a, ingevolge Regel 20.6 b wordt beschouwd als zijnde vervat in de als internationaal bedoelde aanvrage vanaf de datum waarop een of meer elementen als bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, voor het eerst worden ontvangen door het ontvangende bureau, kent het ontvangende bureau de datum waarop aan alle vereisten van artikel 11, eerste lid, is voldaan toe als datum van internationale indiening en handelt zoals voorzien in Regel 20.2 b en c.

  • e. Indien de datum van internationale indiening verbeterd is ingevolge paragraaf c, kan de aanvrager in een kennisgeving aan het ontvangende bureau binnen een maand na de datum van de kennisgeving ingevolge paragraaf c, het ontvangende bureau verzoeken het ontbrekende onderdeel te negeren, in welk geval het ontbrekende onderdeel geacht wordt niet te zijn verstrekt en de datum van internationale indiening uit hoofde van die paragraaf niet te zijn verbeterd en handelt het ontvangende bureau zoals voorzien in de Administratieve Instructies.

20.6 Bevestiging van opneming van elementen en onderdelen door middel van verwijzing

  • a. De aanvrager kan bij het ontvangende bureau binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 20.7 a een schriftelijke kennisgeving indienen teneinde te bevestigen dat een element of onderdeel door middel van verwijzing ingevolge Regel 4.18 wordt opgenomen in de internationale aanvrage, vergezeld van:

    • i. een blad dat of bladen die het volledige element belichamen zoals vervat in de eerdere aanvrage of het desbetreffende deel vertegenwoordigen;

    • ii. indien de aanvrager niet reeds heeft voldaan aan Regel 17, eerste lid, a of b-bis met betrekking tot het voorrangsbewijs, een afschrift van de eerdere aanvrage zoals ingediend;

    • iii. indien de eerdere aanvrage niet in de taal gesteld is waarin de internationale aanvrage is ingediend, een vertaling van de eerdere aanvrage in die taal of, indien een vertaling van de internationale aanvrage vereist is ingevolge Regel 12.3 a of 12.4 a, een vertaling van de eerdere aanvrage in zowel de taal waarin de internationale aanvrage is ingediend als de taal van die vertaling; en

    • iv. in het geval van een deel van de beschrijving, conclusies of tekeningen, een aanduiding waar dat onderdeel is opgenomen in de eerdere aanvrage en, indien van toepassing, in een eventuele vertaling zoals bedoeld onder iii.

  • b. Indien het ontvangende bureau vaststelt dat voldaan is aan de vereisten van Regel 4.18 en paragraaf a en dat het element of onderdeel bedoeld in paragraaf a volledig opgenomen is in de desbetreffende eerdere aanvrage, wordt dat element of onderdeel beschouwd als zijnde vervat in de als internationaal bedoelde aanvrage vanaf de datum waarop een of meer elementen bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, voor het eerst werden ontvangen door het ontvangende bureau.

  • c. Indien het ontvangende bureau vaststelt dat niet voldaan is aan een vereiste uit hoofde van Regel 4.18 of paragraaf a of dat het element of onderdeel bedoeld in paragraaf a niet volledig vervat is in de desbetreffende eerdere aanvrage, handelt het ontvangende bureau zoals voorzien in Regel 20.3 b i, 20.5 b of 20.5 c, al naargelang van het geval.

20.7 Termijn

  • a. De van toepassing zijnde termijn bedoeld in de Regels 20.3 a en b, 20.4, 20.5 a, b en c en 20.6 a is:

    • i. indien een uitnodiging ingevolge Regel 20.3 a of 20.5 a, indien van toepassing, aan de aanvrager is verzonden, twee maanden te rekenen vanaf de datum van de uitnodiging;

    • ii. indien een dergelijke uitnodiging niet aan de aanvrager is verzonden, twee maanden vanaf de datum waarop een of meer elementen zoals bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, voor het eerst werden ontvangen door het ontvangende bureau.

  • b. Indien een verbetering uit hoofde van artikel 11, tweede lid, of een kennisgeving ingevolge Regel 20.6 a ter bevestiging van de opneming door verwijzing van een element bedoeld in artikel 11, eerste lid, iii, onder d of e, wordt ontvangen door het ontvangende bureau na het verstrijken van de van toepassing zijnde termijn ingevolge paragraaf a maar voordat het bureau de aanvrager ingevolge Regel 20.4 i een kennisgeving toezendt, wordt die verbetering of kennisgeving geacht binnen die termijn te zijn ontvangen.

20.8 Onverenigbaarheid met de nationale wetgeving

  • a. Indien een van de Regels 20.3 a ii en b ii, 20.5 a ii en d en 20.6 op 5 oktober 2005 niet verenigbaar is met de door het ontvangende bureau toegepaste nationale wetgeving, is de desbetreffende Regel niet van toepassing op een internationale aanvrage die bij dat ontvangende bureau is ingediend zolang deze niet verenigbaar is met die wetgeving, mits genoemd bureau het Internationale Bureau hiervan in kennis stelt voor 5 april 2006. De ontvangen informatie wordt door het Internationale Bureau onverwijld gepubliceerd in het mededelingenblad.

  • b. Indien een van de Regels 20.3 a ii en b ii, 20.5 a ii en d en 20.6 op 5 oktober 2005 niet verenigbaar is met de door het aangewezen bureau toegepaste nationale wetgeving, is de desbetreffende Regel niet van toepassing op dat bureau ter zake van een internationale aanvrage waarvoor de in artikel 22 bedoelde handelingen zijn verricht voor dat bureau, zolang deze niet verenigbaar is met die wetgeving, mits genoemd bureau het Internationale Bureau hiervan in kennis stelt voor 5 april 2006. De ontvangen informatie wordt door het Internationale Bureau onverwijld gepubliceerd in het mededelingenblad.

Regel 21 Het maken van afschriften

21.1 [ongewijzigd]

21.2 Gewaarmerkt afschrift voor de aanvrager

Tegen betaling van een taks verstrekt het ontvangende bureau de aanvrager op verzoek gewaarmerkte afschriften van de internationale aanvrage zoals ingediend en van eventuele verbeteringen daarvan.

Regel 22 Toezending van het oorspronkelijke exemplaar en de vertaling

22.1 Procedure

  • a. [ongewijzigd]

  • b. Indien het Internationale Bureau een afschrift van de kennisgeving ingevolge Regel 20.2 c heeft ontvangen, maar na het verstrijken van 13 maanden na de datum van voorrang niet in het bezit is van het oorspronkelijke exemplaar, herinnert het het ontvangende bureau eraan dat het het oorspronkelijke exemplaar onverwijld naar het Internationale Bureau dient te zenden.

  • c. Indien het Internationale Bureau een afschrift van de kennisgeving ingevolge Regel 20.2 c heeft ontvangen, maar na het verstrijken van 14 maanden na de datum van voorrang niet in het bezit is van het oorspronkelijke exemplaar, stelt het de aanvrager en het ontvangende bureau daarvan in kennis.

  • d. tot en met h. [ongewijzigd]

22.2 [blijft vervallen]

22.3 [ongewijzigd]

Regel 26 Controle en verbetering van bepaalde elementen van de internationale aanvrage bij het ontvangende bureau

26.1 Uitnodiging tot verbetering uit hoofde van artikel 14, eerste lid, onder b

Het ontvangende bureau doet de uitnodiging tot verbetering voorzien in artikel 14, eerste lid, onder b, zo spoedig mogelijk, bij voorkeur binnen een maand na ontvangst van de internationale aanvrage. In de uitnodiging nodigt het ontvangende bureau de aanvrager uit de vereiste verbetering te verstrekken en stelt het de aanvrager binnen de termijn ingevolge Regel 26.2 in de gelegenheid bezwaar te maken.

26.2 Termijn voor verbetering

De termijn bedoeld in Regel 26.1 is twee maanden vanaf de datum van de uitnodiging tot verbetering. Het ontvangende bureau kan deze te allen tijde voordat een beslissing is genomen verlengen.

26.2 bis tot en met 26.3bis [ongewijzigd]

26.3 ter Uitnodiging tot herstel van gebreken genoemd in artikel 3, vierde lid, onder i

  • a. Wanneer het uittreksel of de tekst bij de tekeningen wordt ingediend in een taal anders dan de taal van de beschrijving en de conclusies, zal het ontvangende bureau, tenzij

    • i. en ii. [ongewijzigd] de aanvrager uitnodigen een vertaling van het uittreksel of de tekst bij de tekeningen te verstrekken in de taal waarin de internationale aanvrage dient te worden gepubliceerd. De Regels 26.1, 26.2, 26.3, 26.3bis, 26.5 en 29.1 zijn van overeenkomstige toepassing.

  • b. [ongewijzigd]

  • c. Wanneer het verzoekschrift niet voldoet aan Regel 12.1 c, nodigt het ontvangende bureau de aanvrager uit een vertaling in te dienen om aan die Regel te voldoen. De Regels 3, 26.1, 26.2, 26.5 en 29.1 zijn van overeenkomstige toepassing.

  • d. [ongewijzigd]

26.4 [ongewijzigd]

26.5 Beslissing van het ontvangende bureau

Het ontvangende bureau beslist of de aanvrager de verbetering binnen de van toepassing zijnde termijn ingevolge Regel 26.2 heeft ingediend en, indien de verbetering binnen die termijn is ingediend, of de aldus verbeterde internationale aanvrage al dan niet wordt aangemerkt als zijnde ingetrokken, met dien verstande dat internationale aanvragen niet worden aangemerkt als zijnde ingetrokken omdat zij niet voldoen aan de vormvereisten bedoeld in Regel 11, indien zij aan die vereisten voldoen in die mate die nodig is voor een redelijk uniforme internationale publicatie.

26.6 [vervallen]

Regel 26bis Verbetering of aanvulling van een beroep op een recht van voorrang

26bis 1 Verbetering of aanvulling van een beroep op een recht van voorrang

  • a. De aanvrager kan een beroep op een recht van voorrang verbeteren of een beroep op een recht van voorgang aan het verzoekschrift toevoegen door middel van een kennisgeving aan het ontvangende bureau of het Internationale Bureau binnen een termijn van 16 maanden na de datum van voorrang of, wanneer de verbetering of toevoeging een wijziging van de datum van voorrang tot gevolg zou hebben, een tijdvak van 16 maanden vanaf de gewijzigde datum van voorrang, naargelang welk tijdvak van 16 maanden het eerst verstreken is, met dien verstande dat die kennisgeving kan worden gedaan tot het verstrijken van een tijdvak van vier maanden na de internationale datum van indiening. De verbetering van een beroep op een recht van voorrang kan het toevoegen van een in Regel 4.10 genoemde vermelding inhouden.

  • b. en c. [ongewijzigd]

26bis 2 Gebreken in beroepen op een recht van voorrang

  • a. Indien het ontvangende bureau, of het Internationale Bureau indien het ontvangende bureau dit nalaat, met betrekking tot een beroep op een recht van voorrang vaststelt dat:

    • i. de internationale aanvrage een datum van internationale indiening heeft die na de datum valt waarop de termijn van voorrang verstreken is en dat geen verzoek om herstel van een recht van voorrang ingevolge Regel 26bis 3 is ingediend;

    • ii. het beroep op een recht van voorrang niet voldoet aan de vereisten van Regel 4.10; of

    • iii. een vermelding in het beroep op een recht van voorrang onverenigbaar is met de overeenkomstige vermelding in het voorrangsbewijs;

      nodigt het ontvangende bureau of het Internationale Bureau, naargelang van het geval, de aanvrager uit het beroep op een recht van voorrang te verbeteren. In het geval bedoeld in i, indien de datum van internationale indiening valt binnen twee maanden na de datum waarop de termijn van voorrang verstreken is, stelt het ontvangende bureau of het Internationale Bureau, naargelang van het geval, de aanvrager in kennis van de mogelijkheid een verzoek om herstel van het recht van voorrang in overeenstemming met Regel 26bis 3 in te dienen, tenzij het ontvangende bureau het Internationale Bureau ingevolge Regel 26bis 3 j in kennis heeft gesteld van de onverenigbaarheid van Regel 26bis 3 a tot en met i met de door dat bureau toegepaste wetgeving.

  • b. Indien de aanvrager voor het verstrijken van de termijn ingevolge Regel 26bis 1 a geen kennisgeving doet ter verbetering van het beroep op een recht van voorrang, wordt dat beroep op een recht van voorrang, met inachtneming van paragraaf c, ten behoeve van de procedure uit hoofde van het Verdrag aangemerkt als zijnde niet gedaan („aangemerkt als nietig’’) en het ontvangende bureau of het Internationale Bureau, naargelang van het geval, verklaart aldus en stelt de aanvrager daarvan in kennis. Kennisgevingen ter verbetering van het beroep op een recht van voorrang die worden ontvangen voordat het ontvangende bureau of het Internationale Bureau, naargelang van het geval, zulks verklaart en uiterlijk een maand na het verstrijken van die termijn worden aangemerkt als zijnde ontvangen voor het verstrijken van die termijn.

  • c. Een beroep op een recht van voorrang wordt niet aangemerkt als nietig uitsluitend omdat:

    • i. een vermelding van het nummer van de eerdere aanvrage bedoeld in Regel 4.10 a ii ontbreekt;

    • ii. een vermelding in het beroep op een recht van voorrang onverenigbaar is met de overeenkomstige vermelding in het voorrangsbewijs; of

    • iii. de internationale aanvrage een datum van internationale indiening heeft die later valt dan de datum waarop de termijn van voorrang is verstreken, mits de datum van internationale indiening binnen de termijn van twee maanden na die datum valt.

  • d. Indien het ontvangende bureau of het Internationale Bureau een verklaring heeft afgelegd ingevolge paragraaf b of indien het beroep op een recht van voorrang niet als nietig is aangemerkt uitsluitend omdat paragraaf c van toepassing is, publiceert het Internationale Bureau, tezamen met de internationale aanvrage, de informatie betreffende het beroep op een recht van voorrang als voorgeschreven door de Administratieve Instructies, alsmede informatie die de aanvrager heeft overgelegd met betrekking tot een dergelijk beroep op een recht van voorrang die het Internationale Bureau voorafgaand aan de voltooiing van de technische voorbereiding voor internationale publicatie heeft ontvangen. Deze informatie wordt overeenkomstig artikel 20 meegezonden wanneer de internationale aanvrage ingevolge artikel 64, derde lid, niet gepubliceerd wordt.

  • e. Indien de aanvrager een beroep op een recht van voorrang wenst te verbeteren of toe te voegen, maar de termijn ingevolge Regel 26bis 1 verstreken is, kan de aanvrager voor het verstrijken van 30 maanden na de datum van voorrang en op voorwaarde van de betaling van een bijzondere taks waarvan het bedrag is vastgesteld in de Administratieve Instructies, het Internationale Bureau verzoeken informatie over de aangelegenheid te publiceren en het Internationale Bureau publiceert deze informatie onverwijld.

26bis 3 Herstel van een recht van voorrang door het ontvangende bureau

  • a. Indien de internationale aanvrage een datum van internationale indiening heeft die later valt dan de datum waarop de termijn van voorrang is verstreken, maar binnen een tijdvak van twee maanden na die datum, herstelt het ontvangende bureau op verzoek van de aanvrager en met inachtneming van de paragrafen b tot en met g van deze Regel, het recht van voorrang indien het bureau vaststelt dat aan een door hem gehanteerd criterium voor herstel is voldaan, namelijk dat het verzuim de internationale aanvrage binnen de termijn van voorrang in te dienen:

    • i. was ontstaan ondanks het feit dat de in de gegeven omstandigheden nodige zorg was betracht; of

    • ii. onopzettelijk was ontstaan.

      Elk ontvangend bureau hanteert ten minste een van die criteria en kan ook beide hanteren.

  • b. Een verzoekschrift op grond van paragraaf a:

    • i. wordt binnen de ingevolge paragraaf e van toepassing zijnde termijn ingediend bij het ontvangende bureau;

    • ii. bevat de redenen voor het verzuim de internationale aanvrage binnen de termijn van voorrang in te dienen; en

    • iii. gaat bij voorkeur vergezeld van een verklaring of andere bewijzen die uit hoofde van paragraaf f vereist zijn.

  • c. Indien een beroep op een recht van voorrang ter zake van de eerdere aanvrage niet in de internationale aanvrage opgenomen is, dient de aanvrager binnen de ingevolge paragraaf e van toepassing zijnde termijn een kennisgeving overeenkomstig Regel 26bis 1 a in te dienen waarbij het beroep op een recht van voorrang wordt toegevoegd.

  • d. Het ontvangende bureau kan voor de indiening van een verzoek om herstel uit hoofde van paragraaf a als voorwaarde stellen dat ten gunste van hem binnen de uit hoofde van paragraaf e van toepassing zijnde termijn een taks wordt betaald. Het bedrag van deze eventuele taks wordt vastgesteld door het ontvangende bureau.

  • e. De in de paragrafen b onder i, c en d bedoelde termijn is twee maanden vanaf de datum waarop de termijn van voorrang is verstreken, met dien verstande dat, indien de aanvrager verzoekt om vroegtijdige publicatie ingevolge artikel 21, tweede lid, onder b, een verzoekschrift ingevolge paragraaf a, een kennisgeving zoals bedoeld in paragraaf c of een taks bedoeld in paragraaf d, ingediend of betaald nadat de technische voorbereidingen voor internationale publicatie zijn voltooid, niet geacht wordt tijdig te zijn ingediend of betaald.

  • f. Het ontvangende bureau kan vereisen dat een verklaring of andere bewijzen ter staving van de redenen bedoeld in paragraaf b iii bij hem worden ingediend binnen een gegeven de omstandigheden redelijke termijn. De aanvrager kan het Internationale Bureau een afschrift van een dergelijke verklaring of van andere bij het ontvangende bureau ingediende bewijzen verstrekken, in welk geval het Internationale Bureau het afschrift in zijn dossiers opneemt.

  • g. Het ontvangende bureau wijst geen verzoekschriften ingevolge paragraaf a geheel of gedeeltelijk af zonder de aanvrager in de gelegenheid te stellen binnen een gegeven de omstandigheden redelijke termijn bezwaar te maken tegen de beoogde afwijzing. Het aangewezen bureau kan de aanvrager een dergelijke kennisgeving inzake de beoogde afwijzing toezenden tezamen met een uitnodiging om een verklaring of ander bewijs ingevolge paragraaf f in te dienen.

  • h. Onverwijld zal het ontvangende bureau:

    • i. het Internationale Bureau in kennis stellen van de ontvangst van een verzoekschrift ingevolge paragraaf a;

    • ii. beslissen over het verzoekschrift;

    • iii. de aanvrager en het Internationale Bureau in kennis stellen van zijn beslissing en de criteria voor herstel waarop de beslissing gebaseerd was.

  • i. Elk ontvangend bureau stelt het Internationale Bureau in kennis van de criteria voor herstel dat het hanteert en van eventuele latere wijzigingen in dat opzicht. Het Internationale Bureau publiceert dergelijke informatie onverwijld in het mededelingenblad.

  • j. Indien de paragrafen a tot en met i op 5 oktober 2005 niet verenigbaar zijn met de door het ontvangende bureau toegepaste nationale wetgeving, zijn die paragrafen niet van toepassing op dat bureau zolang zij niet verenigbaar zijn met die wetgeving, mits genoemd bureau het Internationale Bureau hiervan in kennis stelt voor 5 april 2006. De ontvangen informatie wordt door het Internationale Bureau onverwijld gepubliceerd in het mededelingenblad.

Regel 34 Minimumdocumentatie

34.1 Begripsomschrijving

  • a. en b. [ongewijzigd]

  • c. Onverminderd het bepaalde onder de paragrafen d en e zijn de „nationale octrooibescheiden’’ de volgende:

    • i. [ongewijzigd]

    • ii. de octrooien verleend door de Bondsrepubliek Duitsland, de Republiek Korea en de Russische Federatie,

    • iii tot en met vi. [ongewijzigd]

  • d. [ongewijzigd]

  • e. Een Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek waarvan de officiële taal of waarvan een van de officiële talen niet Japans, Koreaans, Russisch of Spaans is, is bevoegd in haar documentatie niet de octrooibescheiden van onderscheidenlijk Japan, de Republiek Korea, de Russische Federatie en de voormalige Sovjet-Unie alsmede de octrooibescheiden in de Spaanse taal, op te nemen, waarvan geen uittreksels in de Engelse taal algemeen beschikbaar zijn. Met betrekking tot Engelse uittreksels die algemeen beschikbaar komen na de datum van inwerkingtreding van dit Reglement is de opneming van de octrooibescheiden waarop de uittreksels betrekking hebben vereist uiterlijk zes maanden nadat deze uittreksels algemeen beschikbaar zijn geworden. In geval van een onderbreking van het maken van uittreksels in het Engels op technische gebieden waar de Engelse uittreksels voordien algemeen beschikbaar waren, neemt de Algemene Vergadering passende maatregelen om te voorzien in het onverwijlde herstel van deze diensten op de genoemde gebieden.

  • f. [ongewijzigd]

Regel 38 Ontbrekend of onjuist uittreksel

38.1 [ongewijzigd]

38.2 Opstelling van het uittreksel

Indien de internationale aanvrage geen uittreksel bevat en de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek geen mededeling van het ontvangende bureau heeft ontvangen dat de aanvrager is uitgenodigd een uittreksel te verstrekken of indien de genoemde instantie vaststelt dat het uittreksel niet voldoet aan Regel 8, stelt zij zelf een uittreksel op. Dat uittreksel wordt opgesteld in de taal waarin de internationale aanvrage zal worden gepubliceerd of, indien een vertaling in een andere taal ingevolge Regel 23.1 b is toegezonden en de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek dat wenst, in de taal van die vertaling.

38.3 Wijziging van het uittreksel

De aanvrager kan tot een maand na de datum van verzending van het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek bij de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek:

    • i. voorstellen voor wijziging van de samenvatting indienen; of

    • ii. indien het verslag is vastgesteld door de Instantie, voorstellen voor wijzigingen van of commentaar op dat uittreksel of zowel wijzigingen als commentaar indienen;

      en de Instantie beslist of de samenvatting dienovereenkomstig wordt gewijzigd. Indien de Instantie de samenvatting wijzigt, stelt zij het Internationale Bureau in kennis van de wijziging.

Regel 43 Het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek

43.1 tot en met 43.6 [ongewijzigd]

43.6 bis Behandeling van verbeteringen van kennelijke fouten

  • a. De Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek houdt, met inachtneming van paragraaf b, rekening met een verbetering van een kennelijke fout die is goedgekeurd ingevolge Regel 91.1 ten behoeve van het internationaal nieuwheidsonderzoek en zulks wordt vermeld in het verslag van het internationaal nieuwheidsonderzoek.

  • b. De Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek behoeft ten behoeve van het internationaal nieuwheidsonderzoek geen rekening te houden met verbeteringen van een kennelijke fout indien deze door haar is goedgekeurd of haar is toegezonden, naargelang van het geval, nadat zij begonnen was met het opstellen van het verslag van het internationaal nieuwheidsonderzoek, in welk geval zulks indien mogelijk in het verslag wordt vermeld, en indien dat niet geschiedt, stelt de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderoek het Internationale Bureau daarvan in kennis en handelt het Internationale Bureau zoals voorzien in de Administratieve Instructies.

43.7 tot en met 43.10 [ongewijzigd]

Regel 43bis Schriftelijk oordeel van de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek

43bis 1 Schriftelijk oordeel

  • a. [ongewijzigd]

  • b. Ten behoeve van het opstellen van het schriftelijk oordeel zijn de artikelen 33, tweede tot en met zesde lid, en 35, tweede en derde lid, alsmede de Regels 43.4, 43.6bis, 64, 65, 66.1 e, 66.7, 67, 70.2 b en d, 70.3, 70.4 ii, 70.5 a, 70.6 tot en met 70.10, 70.12, 70.14 en 70.15 a van overeenkomstige toepassing.

  • c. [ongewijzigd]

Regel 48 Internationale publicatie

48.1 [ongewijzigd]

48.2 Inhoud

  • a. De publicatie van de internationale aanvrage bevat:

    • i. tot en met vi. [ongewijzigd]

    • vii. indien het Internationale Bureau het verzoek om publicatie uit hoofde van Regel 91.3 d ontvangt voordat de technische voorbereidingen voor internationale publicatie zijn afgerond, elk verzoek om verbetering van een kennelijke fout, de eventuele reden en het commentaar bedoeld in Regel 91.3 d;

    • viii. [ongewijzigd]

    • ix. alle informatie betreffende een beroep op een recht van voorrang bedoeld in Regel 26bis 2 d;

    • x. elke verklaring bedoeld in Regel 4.17 en elke verbetering daarvan ingevolge Regel 26ter 1, die voor het verstrijken van de termijn ingevolge Regel 26ter 1 door het Internationale Bureau is ontvangen;

    • xi. alle informatie betreffende een verzoek uit hoofde van Regel 26bis 3 om herstel van een recht van voorrang en de beslissing van het ontvangende bureau naar aanleiding van een dergelijk verzoek, met inbegrip van informatie betreffende het criterium voor herstel waarop de beslissing gebaseerd is.

  • b. Overeenkomstig paragraaf c bevat het voorblad:

    • i. gegevens uit het blad van het verzoekschrift en andere gegevens die zijn voorgeschreven door de Administratieve Instructies;

    • ii. een figuur of figuren indien de internationale aanvrage tekeningen bevat, tenzij Regel 8.2 b van toepassing is;

    • iii. het uittreksel; indien het uittreksel zowel in het Engels als in een andere taal is gesteld, komt de Engelse tekst vooraan;

    • iv. indien van toepassing, een vermelding dat het verzoek een verklaring bedoeld in Regel 4.17 bevat die het Internationale Bureau heeft ontvangen voordat de termijn ingevolge Regel 26ter 1 verstreken was;

    • v. indien de datum van internationale indiening door het ontvangende bureau ingevolge Regel 20.3 b ii of 20.5 d is toegekend op basis van de opneming door verwijzing ingevolge de Regels 4.18 en 20.6 van een element of onderdeel, een vermelding daaromtrent tezamen met een vermelding of de aanvrage voor de toepassing van Regel 20.6 a ii ervan uitging dat hij voldeed aan Regel 17.1 a, b of b-bis met betrekking tot het voorrangsbewijs of op een afzonderlijk ingediend afschrift van de desbetreffende eerdere aanvrage;

    • vi. indien van toepassing, een vermelding dat de gepubliceerde internationale aanvrage informatie ingevolge Regel 26bis 2 d bevat;

    • vii indien van toepassing, een vermelding dat de gepubliceerde internationale aanvrage informatie bevat betreffende een verzoek ingevolge Regel 26bis 3 om herstel van het recht van voorrang en de beslissing van het ontvangende bureau over een dergelijk verzoek;

    • viii. indien van toepassing, een vermelding dat de aanvrager ingevolge Regel 26bis 3 f het Internationale Bureau afschriften heeft verstrekt van elke verklaring of andere bewijzen.

  • c. tot en met h. [ongewijzigd]

  • i. Indien de goedkeuring van een verbetering van een kennelijke fout in de internationale aanvrage bedoeld in Regel 91.1 door het Internationale Bureau wordt ontvangen of, indien van toepassing, wordt gegeven nadat de technische voorbereidingen voor internationale publicatie zijn afgerond, wordt een verklaring met een weergave van alle verbeteringen gepubliceerd tezamen met de bladen die de verbeteringen bevatten of de vervangende bladen en de brief verstrekt ingevolge Regel 91.2, naargelang van het geval, en het voorblad dient opnieuw te worden gepubliceerd.

  • j. Indien ten tijde van de afronding van de technische voorbereidingen voor internationale publicatie een verzoek ingevolge Regel 26bis 3 om herstel van het recht van voorrang nog in behandeling is, dient de gepubliceerde internationale aanvrage in plaats van de beslissing van het ontvangende bureau over dat verzoek aan te geven dat deze beslissing nog niet beschikbaar was en dat deze, zodra deze beschikbaar is, afzonderlijk zal worden gepubliceerd.

  • k. Indien een verzoek om publicatie ingevolge Regel 91.3 d door het Internationale Bureau ontvangen werd na de afronding van de technische voorbereidingen voor internationale publicatie, worden het verzoek om verbetering, de redenen en het eventuele commentaar bedoeld in die Regel onverwijld gepubliceerd na de ontvangst van dat verzoek om publicatie en wordt het voorblad opnieuw gepubliceerd.

48.3 tot en met 48.6 [ongewijzigd]

Regel 49ter Rechtsgevolgen van het herstel van een recht van voorrang door het ontvangende bureau; Herstel van een recht van voorrang door het aangewezen bureau

49ter 1 Rechtsgevolgen van het herstel van een recht van voorrang door het ontvangende bureau

  • a. Indien het ontvangende bureau een recht van voorrang heeft hersteld ingevolge Regel 26bis 3 op grond van het feit dat het heeft vastgesteld dat het verzuim de internationale aanvrage binnen de termijn van voorrang in te dienen is ontstaan ondanks het feit dat gegeven de omstandigheden voldoende zorg was betracht, heeft dat herstel, met inachtneming van paragraaf c, rechtsgevolgen in elke aangewezen Staat.

  • b. Indien het ontvangende bureau een recht van voorrang ingevolge Regel 26bis 3 heeft hersteld op grond van het feit dat het heeft vastgesteld dat het verzuim de internationale aanvrage binnen de termijn van voorrang in te dienen onopzettelijk is ontstaan, heeft dat herstel, met inachtneming van paragraaf c, rechtsgevolgen in elke aangewezen Staat waarvan het van toepassing zijnde nationale recht voorziet in herstel van het recht van voorrang op grond van dat criterium of op grond van een criterium dat vanuit het oogpunt van de aanvragers gunstiger is dan dat criterium.

  • c. Een beslissing van het ontvangende bureau een recht van voorrang te herstellen ingevolge Regel 26bis 3 heeft geen rechtsgevolgen in een aangewezen Staat indien het aangewezen bureau, een gerechtelijke instantie of een ander bevoegd orgaan van of optredend voor die aangewezen Staat vaststelt dat niet voldaan is aan een vereiste ingevolge Regel 26bis 3 a, b i of c, waarbij de in het bij het ontvangende bureau ingevolge Regel 26bis 3 a ingediende verzoekschrift en andere ingevolge Regel 26bis 3 b iii bij het ontvangende bureau ingediende verklaringen of bewijs vermelde redenen in aanmerking worden genomen.

  • d. Een aangewezen bureau gaat uitsluitend over tot herziening van de beslissing van het ontvangende bureau indien het redelijkerwijs betwijfelt of aan een in paragraaf c genoemd vereiste is voldaan, in welk geval het aangewezen bureau de aanvrager dienovereenkomstig in kennis stelt, waarbij de redenen voor de twijfel worden vermeld en de aanvrager in de gelegenheid wordt gesteld binnen een redelijke termijn bezwaar te maken.

  • e. Een aangewezen Staat is niet gebonden door een beslissing van het ontvangende bureau een verzoek ingevolge Regel 26bis 3 om herstel van een recht van voorrang af te wijzen.

  • f. Indien het ontvangende bureau een verzoek om herstel van een recht van voorrang heeft afgewezen, kan een aangewezen bureau dat verzoek aanmerken als een verzoek om herstel dat ingevolge Regel 49ter 2 a bij dat aangewezen bureau binnen de termijn ingevolge die Regel is ingediend.

  • g. Indien de paragrafen a tot en met d op 5 oktober 2005 niet verenigbaar zijn met de door het aangewezen bureau toegepaste nationale wetgeving, zijn die paragrafen niet van toepassing op dat bureau zolang zij niet verenigbaar zijn met die wetgeving, mits genoemd bureau het Internationale Bureau hiervan in kennis stelt voor 5 april 2006. De ontvangen informatie wordt door het Internationale Bureau onverwijld gepubliceerd in het mededelingenblad.

49ter 2 Herstel van een recht van voorrang door het aangewezen bureau

  • a. Indien in de internationale aanvrage een beroep wordt gedaan op de voorrang van een eerdere aanvrage en deze internationale aanvrage een datum van internationale indiening heeft die later valt dan de datum waarop de termijn van voorrang is verstreken, maar binnen een tijdvak van twee maanden na die datum, herstelt het aangewezen bureau op verzoek van de aanvrager en met inachtneming van paragraaf b, het recht van voorrang indien het bureau vaststelt dat aan een door hem gehanteerd criterium (criterium voor herstel) is voldaan, namelijk dat het verzuim de internationale aanvrage binnen de termijn van voorrang in te dienen:

    • i. was ontstaan ondanks het feit dat de in de gegeven omstandigheden nodige zorg was betracht; of

    • ii. onopzettelijk was ontstaan.

      Elk aangewezen bureau hanteert ten minste een van die criteria en kan ook beide hanteren.

  • b. Een verzoekschrift op grond van paragraaf a:

    • i. wordt binnen een maand na de ingevolge artikel 22 van toepassing zijnde termijn ingediend bij het aangewezen bureau;

    • ii. bevat de redenen voor het verzuim de internationale aanvrage binnen de termijn van voorrang in te dienen en gaat bij voorkeur vergezeld van een verklaring of andere ingevolge paragraaf c vereiste bewijzen; en

    • iii. gaat vergezeld van een taks voor een verzoek om herstel zoals vereist ingevolge paragraaf d.

  • c. Het aangewezen bureau kan vereisen dat een verklaring of andere bewijzen ter staving van de redenen bedoeld in paragraaf b ii bij hem worden ingediend binnen een gegeven de omstandigheden redelijke termijn.

  • d. Het aangewezen bureau kan voor de indiening van een verzoek ingevolge paragraaf a als voorwaarde stellen dat ten gunste van hem een taks voor een verzoek om herstel wordt betaald.

  • e. Het aangewezen bureau wijst geen verzoekschriften ingevolge paragraaf a geheel of gedeeltelijk af zonder de aanvrager in de gelegenheid te stellen binnen een gegeven de omstandigheden redelijke termijn bezwaar te maken tegen de beoogde afwijzing. Het aangewezen bureau kan de aanvrager een dergelijke kennisgeving inzake de beoogde afwijzing toezenden tezamen met een uitnodiging een verklaring of ander bewijs ingevolge paragraaf c in te dienen.

  • f. Indien het door het aangewezen bureau toegepaste recht ter zake van het herstel van een recht van voorrang voorziet in vereisten die, vanuit het oogpunt van de aanvragers gunstiger zijn dan de vereisten voorzien in de paragrafen a en b, kan het aangewezen bureau, bij het vaststellen van het recht van voorrang de vereisten uit hoofde van het van toepassing zijnde nationale recht toepassen in plaats van de vereisten uit hoofde van die paragrafen.

  • g. Elk aangewezen bureau stelt het Internationale Bureau in kennis van de criteria voor herstel die het toepast, van de vereisten indien van toepassing, van het van toepassing zijnde nationale recht in overeenstemming met paragraaf f en van eventuele wijzigingen in dat opzicht. Het Internationale Bureau publiceert dergelijke informatie onverwijld in het mededelingenblad.

  • h. Indien de paragrafen a tot en met g op 5 oktober 2005 niet verenigbaar zijn met de door het aangewezen bureau toegepaste nationale wetgeving, zijn die paragrafen niet van toepassing op dat bureau zolang zij niet verenigbaar zijn met die wetgeving, mits genoemd bureau het Internationale Bureau hiervan in kennis stelt voor 5 april 2006. De ontvangen informatie wordt door het Internationale Bureau onverwijld gepubliceerd in het mededelingenblad.

Regel 51 Bestudering door aangewezen bureaus

51.1 Termijn voor indiening van het verzoek afschriften te zenden

De termijn bedoeld in artikel 25, eerste lid, onder c, is twee maanden, te rekenen vanaf de datum van de kennisgeving gezonden aan de aanvrager ingevolge de Regels 20.4 i, 24.2 c of 29.1 ii.

51.2 Afschrift van de kennisgeving

Indien de aanvrager, na een negatieve beslissing ingevolge artikel 11, eerste lid, te hebben ontvangen, het Internationale Bureau ingevolge artikel 25, eerste lid, verzoekt afschriften van het dossier van de als internationaal bedoelde aanvrage toe te zenden aan een van de bureaus die hij heeft gepoogd aan te wijzen, dient hij aan zijn verzoek een afschrift te hechten van de kennisgeving bedoeld in Regel 20.4 i.

51.3 [ongewijzigd]

Regel 51bis Bepaalde nationale vereisten toegestaan krachtens artikel 27

51.bis 1 Bepaalde toegestane nationale vereisten

  • a. tot en met d. [ongewijzigd]

  • e. De door het aangewezen bureau toe te passen nationale wetgeving kan in overeenstemming met artikel 27 de eis stellen dat de aanvrager een vertaling van het voorrangsbewijs verstrekt, met dien verstande dat een dergelijke vertaling alleen kan worden vereist:

    • i. indien de geldigheid van het beroep op een recht van voorrang van betekenis is om te bepalen of de desbetreffende uitvinding octrooieerbaar is; of

    • ii. indien de datum van internationale indiening is toegekend door het ontvangende bureau ingevolge Regel 20.3 b ii of 20.5 d op grond van opneming door middel van verwijzing ingevolge de Regels 4.18 en 20.6 van een element of onderdeel teneinde ingevolge Regel 82ter1 b te bepalen of dat element of onderdeel volledig vervat is in het desbetreffende voorrangsbewijs, in welk geval het door het aangewezen bureau toe te passen recht van de aanvrager tevens kan verlangen dat hij in het geval van een deel van de beschrijving, conclusies of tekeningen vermeldt waar dat onderdeel vervat is in de vertaling van het voorrangsbewijs.

  • f. [ongewijzigd]

51bis 2 en 51bis 3 [ongewijzigd]

Regel 55 Talen (internationale voorlopige beoordeling)

55.1 [ongewijzigd]

55.2 Vertaling van de internationale aanvrage

  • a. [ongewijzigd]

    a-bis Een vertaling van de internationale aanvrage in een taal bedoeld in paragraaf a dient een element te bevatten zoals bedoeld in artikel 11, eerste lid, onder iii d of e, verstrekt door de aanvrager ingevolge Regel 20.3 b of 20.6 a en een deel van de beschrijving, conclusies of tekeningen verstrekt door de aanvrager ingevolge Regel 20.5 b of 20.6 a.

  • b. [ongewijzigd]

  • c. Indien niet voldaan wordt aan de paragrafen a en a-bis en paragraaf b niet van toepassing is, nodigt de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling de aanvrager uit de vereiste vertaling te verstrekken binnen een gegeven de omstandigheden redelijke termijn. Die termijn mag niet korter zijn dan een maand na de datum van de uitnodiging. De termijn kan te allen tijde voordat een beslissing is genomen worden verlengd door de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling.

  • d. Indien de aanvrager binnen de in paragraaf c genoemde termijn aan de uitnodiging gevolg geeft, wordt hij geacht te hebben voldaan aan de genoemde vereisten. Indien de aanvrager dat verzuimt, wordt het verzoek geacht niet te zijn ingediend en zal de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling dit bekendmaken.

55.3 [ongewijzigd]

Regel 64 Stand van de techniek voor de internationale voorlopige beoordeling

64.1 Stand van de techniek

  • a. [ongewijzigd]

  • b. Voor de toepassing van paragraaf a is de van belang zijnde datum:

    • i. ingevolge ii en iii, de datum van internationale indiening van de internationale aanvrage die het voorwerp is van een internationale voorlopige beoordeling;

    • ii. indien in de internationale aanvrage die het voorwerp is van een internationale voorlopige beoordeling een beroep wordt gedaan op een recht van voorrang van een eerdere aanvrage en die aanvrage een datum van internationale indiening heeft die valt binnen de termijn van voorrang, de datum van indiening van de eerdere aanvrage, tenzij de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling oordeelt dat het beroep op een recht van voorrang niet rechtsgeldig is;

    • iii. indien in de internationale aanvrage die het voorwerp is van een internationale voorlopige beoordeling een beroep wordt gedaan op een recht van voorrang van een eerdere aanvrage en die aanvrage een datum van internationale indiening heeft die later valt dan de datum waarop de termijn van voorrang verstreek maar minder dan twee maanden na die datum, de datum van indiening van die eerdere aanvrage, tenzij de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling oordeelt dat het beroep op een recht van voorrang niet rechtsgeldig is om andere redenen dan het feit dat de internationale aanvrage een datum van internationale indiening heeft die later valt dan de datum waarop de termijn van voorrang verstreek.

64.2 en 64.3 [ongewijzigd]

Regel 66 Procedure voor de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling

66.1 Grondslag van de internationale voorlopige beoordeling

  • a. tot en met d. [ongewijzigd]

    d-bis Een ingevolge Regel 91.1 toegestane verbetering van een kennelijke fout wordt ten behoeve van de internationale voorlopige beoordeling met inachtneming van Regel 66.4bis in aanmerking genomen door de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling.

  • e. [ongewijzigd]

66.1bis tot en met 66.4 [ongewijzigd]

66.4 bis In aanmerking nemen van wijzigingen, argumenten en verbeteringen van kennelijke fouten

De Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling behoeft geen wijzigingen, argumenten en verbeteringen van kennelijke fouten in aanmerking te nemen ten behoeve van een schriftelijk oordeel of het verslag van de internationale voorlopige beoordeling indien deze worden ontvangen of toegestaan door of ter kennis gebracht van die Instantie, naargelang hetgeen van toepassing is, nadat deze begonnen is met het opstellen van dat oordeel of verslag.

66.5 Wijziging

Een verandering, niet zijnde een verbetering van een kennelijke fout, in de conclusies, de beschrijving of de tekeningen, met inbegrip van de intrekking van conclusies, het schrappen van passages in de beschrijving of het schrappen van bepaalde tekeningen wordt aangemerkt als een wijziging.

66.6 tot en met 66.9 [ongewijzigd]

Regel 70 Internationaal Voorlopig Verslag inzake octrooieerbaarheid door de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling (verslag van de internationale voorlopige beoordeling)

70.1 [ongewijzigd]

70.2 Grondslag van het verslag

  • a. tot en met d. [ongewijzigd]

  • e. Indien een verbetering van een kennelijke fout ingevolge Regel 66.1 in aanmerking wordt genomen, dient zulks gemeld te worden in het verslag. Indien een verbetering van een kennelijke fout ingevolge Regel 66.4bis niet in aanmerking wordt genomen, dient zulks zo mogelijk te worden aangegeven in het verslag; bij ontstentenis daarvan dient de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling het Internationale Bureau dienovereenkomstig in kennis te stellen en handelt het Internationale Bureau zoals voorzien in de Administratieve Instructies.

70.3 tot en met 70.15 [ongewijzigd]

70.16 Bijlagen bij het verslag

  • a. Vervangende bladen ingevolge Regel 66.8 a of b en vervangende bladen die wijzigingen ingevolge artikel 19 bevatten dienen, tenzij zij zijn vervangen door latere vervangende bladen of wijzigingen die resulteren in het vervallen van gehele bladen ingevolge Regel 66.8 b, als bijlagen aan het verslag te worden gehecht. Vervangende bladen die wijzigingen ingevolge artikel 19 bevatten die worden geacht te zijn achterhaald door een wijziging ingevolge artikel 34 en brieven ingevolge Regel 66.8 dienen niet als bijlagen te worden aangehecht.

  • b. [ongewijzigd]

70.17 [ongewijzigd]

Regel 76 Vertaling van het voorrangsbewijs; Toepassing van bepaalde regels op procedures voor gekozen bureaus

76.1, 76.2 en 76.3 [blijven vervallen]

76.4 [ongewijzigd]

76.5 Toepassing van bepaalde regels op procedures voor gekozen bureaus

De Regels 13ter 3, 22.1 g, 47.1, 49, 49bis, 49ter en 51bis zijn van toepassing, met dien verstande dat:

    • i. tot en met v. [ongewijzigd]

Regel 82ter Verbetering van fouten gemaakt door het ontvangende bureau of door het Internationale Bureau

82ter 1 Fouten betreffende de datum van internationale indiening en het beroep op een recht van voorrang

  • a. Indien de aanvrager ten genoegen van een aangewezen of gekozen bureau aantoont dat de datum van internationale indiening onjuist is vanwege een fout gemaakt door het ontvangende bureau of dat het beroep op een recht van voorrang door het ontvangende bureau of het Internationale Bureau abusievelijk als nietig wordt beschouwd, en indien de fout van dien aard is dat indien deze zou zijn gemaakt door het aangewezen of gekozen bureau zelf, dat bureau deze fout overeenkomstig de nationale wetgeving of de nationale praktijk zou verbeteren, dient genoemd bureau de fout te verbeteren en de internationale aanvrage te behandelen alsof daaraan de verbeterde datum van internationale indiening was toegekend, of alsof het beroep op een recht van voorrang niet als nietig was beschouwd.

  • b. Indien de datum van internationale indiening ingevolge Regel 20.3 b ii of 20.5 d is toegekend op grond van opneming door middel van verwijzing ingevolge de Regels 4.18 en 20.6 van een element of onderdeel maar het aangewezen bureau vaststelt dat:

    • i. de aanvrager met betrekking tot het voorrangsbewijs niet voldaan heeft aan Regel 17.1 a, b of b-bis;

    • ii. niet voldaan is aan een vereiste ingevolge Regel 4.18, 20.6 a i of 51bis 1 e ii; of

    • iii. het element of onderdeel niet volledig opgenomen is in het desbetreffende voorrangsbewijs;

      kan het aangewezen of gekozen bureau, met inachtneming van paragraaf c, de internationale aanvrage behandelen als was de datum van internationale indiening toegekend ingevolge Regel 20.3 b i of 20.5 b, of verbeterd ingevolge Regel 20.5 c, naargelang hetgeen van toepassing is, met dien verstande dat Regel 17.1 c van overeenkomstige toepassing is.

  • c. Het aangewezen of gekozen bureau behandelt de internationale aanvrage ingevolge paragraaf b niet als was de datum van internationale indiening toegekend ingevolge Regel 20.3 b i of 20.5 b of verbeterd ingevolge Regel 20.5 c zonder de aanvrager in de gelegenheid te stellen binnen een gegeven de omstandigheden redelijke termijn bezwaar te maken tegen de beoogde behandeling of een verzoek in te dienen.

  • d. Indien het aangewezen of gekozen bureau in overeenstemming met paragraaf c de aanvrager ervan in kennis heeft gesteld te beogen de internationale aanvrage te behandelen als was de datum van internationale indiening verbeterd ingevolge Regel 20.5 c, kan de aanvrager in een binnen de in paragraaf c bedoelde termijn bij dat bureau ingediende kennisgeving verzoeken dat het desbetreffende ontbrekende onderdeel wordt genegeerd ten behoeve van de nationale behandeling voor dat bureau, in welk geval dat onderdeel geacht wordt niet te zijn verstrekt en dat bureau behandelt de internationale aanvrage niet als was de datum van internationale indiening verbeterd.

Regel 91 Verbetering van kennelijke fouten in de internationale aanvrage en andere documenten

91.1 Verbetering van kennelijke fouten

  • a. Een kennelijke fout in de internationale aanvrage of in een ander door de aanvrager ingediend document kan in overeenstemming met deze Regel worden verbeterd indien de aanvrager daarom verzoekt.

  • b. Verbetering van een fout geschiedt op voorwaarde van machtiging door de „bevoegde autoriteit’’, dat wil zeggen:

    • i. in het geval van een fout in het deel van de internationale aanvrage dat het verzoek bevat of in een verbetering daarvan – door het ontvangende bureau;

    • ii. in het geval van een fout in de beschrijving, conclusies of tekeningen of in een verbetering daarvan, tenzij de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling bevoegd is ingevolge iii – door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek;

    • iii. in het geval van een fout in de beschrijving, conclusies of tekeningen of in een verbetering daarvan, of in een wijziging ingevolge artikel 19 of 34, indien een verzoek om internationale voorlopige beoordeling is gedaan en niet is ingetrokken en de datum waarop het internationale voorlopige onderzoek aanvangt in overeenstemming met Regel 69.1 verstreken is – door de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling;

    • iv. in het geval van een fout in een document dat niet genoemd wordt onder i tot iii en ingediend is bij het ontvangende bureau, de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling of het Internationale Bureau, niet zijnde een fout in het uittreksel of in een wijziging ingevolge artikel 19 – door dat bureau of die instantie, naargelang van het geval.

  • c. De bevoegde autoriteit geeft uitsluitend een machtiging voor de verbetering van een fout ingevolge deze Regel indien het de bevoegde autoriteit duidelijk is dat op de van toepassing zijnde datum ingevolge paragraaf f iets anders beoogd was dan hetgeen in het desbetreffende document voorkomt en dat niets anders beoogd had kunnen zijn dan de voorgestelde verbetering.

  • d. In het geval van een fout in de beschrijving, conclusies of tekeningen of in een verbetering of wijziging daarvan, neemt de bevoegde autoriteit voor de toepassing van paragraaf c uitsluitend de inhoud van de beschrijving, conclusies en tekeningen in aanmerking en, indien van toepassing, de desbetreffende verbetering of wijziging.

  • e. In het geval van een fout in het deel van de internationale aanvrage die het verzoek bevat of een verbetering daarvan, of in een document bedoeld in paragraaf b iv, neemt de bevoegde autoriteit voor de toepassing van paragraaf c uitsluitend de inhoud van de internationale aanvrage zelf en, indien van toepassing, de desbetreffende verbetering of het document bedoeld in paragraaf b iv in aanmerking, tezamen met eventuele andere met het verzoek, de verbetering of document ingediende documenten, naargelang van het geval, een voorrangsbewijs ter zake van de internationale aanvrage dat de autoriteit in overeenstemming met de Administratieve Instructies ter beschikking staat, en eventuele andere documenten in het dossier van de autoriteit van de internationale aanvrage op de van toepassing zijnde datum ingevolge paragraaf f.

  • f. De toepasselijke datum voor de toepassing van de paragrafen c en e is:

    • i. in het geval van een fout in een onderdeel van de internationale aanvrage zoals ingediend – de datum van internationale indiening;

    • ii. in het geval van een fout in een document niet zijnde de internationale aanvrage zoals ingediend, met inbegrip van fouten in een verbetering of wijziging van de internationale aanvrage – de datum waarop het document was ingediend.

  • g. Een fout kan ingevolge deze Regel niet verbeterd worden indien:

    • i. de fout gelegen is het ontbreken van een of meer volledige elementen van de internationale aanvrage bedoeld in artikel 3, tweede lid, of van een of meer volledige bladen van de internationale aanvrage;

    • ii. de fout zich in het uittreksel bevindt;

    • iii. de fout zich in een wijziging ingevolge artikel 19 bevindt, tenzij de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling bevoegd is een machtiging af te geven voor de verbetering van een dergelijke fout ingevolge paragraaf b iii; of

    • iv. de fout zich in een beroep op een recht van voorrang of in een kennisgeving ten behoeve van verbetering of toevoeging van een beroep op een recht van voorrang ingevolge Regel 26bis 1 a bevindt, indien de verbetering van de fout tot wijziging van de datum van voorrang zou leiden;

      met dien verstande dat deze paragraaf de werking van de Regels 20.4, 20.5, 26bis en 38.3 onverlet laat.

  • h. Indien het ontvangende bureau, de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling of het Internationale Bureau iets wat een kennelijke fout lijkt ontdekt in de internationale aanvrage of in een ander document en dit verbeterd kan worden, kan dat bureau of die instantie de aanvrager uitnodigen te verzoeken om verbetering ingevolge deze Regel.

91.2 Verzoeken om verbetering

Een verzoek om verbetering ingevolge Regel 91.1 wordt binnen 26 maanden na de datum van voorrang ingediend bij de bevoegde autoriteit. In het verzoek dient de te verbeteren fout te worden aangeduid alsmede de voorgestelde verbetering, en dient naar keuze van de aanvrager, een korte uitleg te zijn opgenomen. Regel 26.4 is van overeenkomstige toepassing op de wijze waarop de voorgestelde verbetering wordt aangegeven.

91.3 Machtiging en rechtsgevolgen van verbeteringen

  • a. De bevoegde autoriteit beslist onverwijld of zij een machtiging geeft voor een verbetering ingevolge Regel 91.1 of zulks weigert en stelt de aanvrager en het Internationale Bureau daarvan onverwijld in kennis, en bij weigering tevens van de redenen daarvoor. Het Internationale Bureau handelt zoals voorzien in de Administratieve Instructies, en stelt, zoals vereist, het ontvangende bureau, de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling en de aangewezen en gekozen bureaus in kennis van de machtiging of weigering.

  • b. Indien ingevolge Regel 91.1 een machtiging is verleend voor de verbetering van een kennelijke fout, dient het desbetreffende document in overeenstemming met de Administratieve Instructies te worden verbeterd.

  • c. Indien machtiging is verleend voor de verbetering van een kennelijke fout is deze van kracht:

    • i. in het geval van een fout in de internationale aanvrage zoals ingediend – vanaf de datum van internationale indiening;

    • ii. in het geval van een fout in een document niet zijnde de internationale aanvrage zoals ingediend, met inbegrip van fouten in een verbetering of wijziging van de internationale aanvrage – vanaf de datum waarop dat document was ingediend.

  • d. Indien de bevoegde autoriteit een machtiging ingevolge Regel 91.1 weigert, publiceert het Internationale Bureau op een door de aanvrager bij het bureau ingediend verzoek binnen twee maanden na de datum van de weigering en op voorwaarde van de betaling van een bijzondere taks waarvan het bedrag is vastgesteld in de Administratieve Instructies, het verzoek om verbetering, de redenen voor de weigering door de autoriteit en eventueel nader kort commentaar dat door de aanvrager kan zijn ingediend, zo mogelijk tezamen met de internationale aanvrage. Een afschrift van het verzoek, de redenen en het eventuele commentaar worden overeenkomstig artikel 20 meegezonden wanneer de internationale aanvrage uit hoofde van artikel 64, derde lid, niet gepubliceerd wordt.

  • e. De verbetering van een kennelijke fout behoeft door een aangewezen bureau niet in aanmerking te worden genomen waar de behandeling of het onderzoek naar de internationale aanvrage reeds is aangevangen voor de datum waarop dat bureau ingevolge Regel 91.3 a in kennis is gesteld van de machtiging voor de verbetering door de bevoegde autoriteit.

  • f. Een aangewezen bureau kan een verbetering waarvoor ingevolge Regel 91.1 een machtiging was afgegeven negeren, indien het vaststelt dat het geen machtiging voor de verbetering zou hebben afgegeven indien het de bevoegde autoriteit zou zijn geweest.

D. PARLEMENT

Zie Trb. 1979, 104 en, laatstelijk, Trb. 2006, 214.

E. PARTIJGEGEVENS

Zie Trb. 1973, 20.

Verdrag

PartijOnder-tekeningRatificatieType1)InwerkingOpzeggingBuitenwerking
Albanië 04-07-95T04-10-95  
Algerije19-06-7008-12-99R08-03-00  
Antigua en Barbuda 17-12-99T17-03-00  
Argentinië21-12-70     
Armenië 17-05-94VG25-12-91  
Australië 31-12-79T31-03-80  
Azerbeidzjan 25-09-95T25-12-95  
Barbados 12-12-84T12-03-85  
Bahrain 18-12-06T18-03-07  
Belarus 14-04-93VG25-12-91  
België30-12-7014-09-81R14-12-81  
Belize 17-03-00T17-06-00  
Benin 26-11-86T26-02-87  
Bosnië-Herzegovina 07-06-96T07-09-96  
Botswana 29-07-03T30-10-03  
Brazilië19-06-7009-01-78R09-04-78  
Bulgarije 21-02-84T21-05-84  
Burkina Faso 21-12-88T21-03-89  
Canada19-06-7002-10-89R02-01-90  
Centraal Afrikaanse Republiek 15-09-71T24-01-78  
China 01-10-93T01-01-94  
Colombia 29-11-00T28-02-01  
Comoren, de 03-01-05T03-04-05  
Congo, Republiek 08-08-77T24-01-78  
Costa Rica 03-05-99T03-08-99  
Cuba 16-04-96T16-07-96  
Cyprus 01-01-98T01-04-98  
Denemarken19-06-7001-09-78R01-12-78  
Dominica 07-05-99T07-08-99  
Duitsland19-06-7019-07-76R24-01-78  
Ecuador 07-02-01T07-05-01  
Egypte19-06-7006-06-03R06-09-03  
El Salvador 17-05-06T17-08-06  
Equatoriaal Guinee 17-04-01T17-07-01  
Estland 24-05-94T24-08-94  
Filippijnen, de19-06-7017-05-01R17-08-01  
Finland19-06-7001-07-80R01-10-80  
Frankrijk31-12-7025-11-77R25-02-78  
Gabon 06-03-75T24-01-78  
Gambia 09-09-97T09-12-97  
Georgië 18-01-94VG25-12-91  
Ghana 26-11-96T26-02-97  
Grenada 22-06-98T22-09-98  
Griekenland 09-07-90T09-10-90  
Guatemala 14-07-06T14-10-06  
Guinee 27-02-91T27-05-91  
Guinee-Bissau 12-09-97T12-12-97  
Heilige Stoel19-06-70     
Honduras 20-03-06T20-06-06  
Hongarije19-06-7027-03-80R27-06-80  
Ierland19-06-7001-05-92R01-08-92  
IJsland 23-12-94T23-03-95  
India 07-09-98T07-12-98  
Indonesië 05-06-97T05-09-97  
Iran07-07-70     
Israël19-06-7001-03-96R01-06-96  
Italië19-06-7028-12-84R28-03-85  
Ivoorkust03-12-7031-01-91R30-04-91  
Japan19-06-7001-07-78R01-10-78  
Joegoslavië (< 25-06-1991)19-06-70     
Kameroen 15-03-73T24-01-78  
Kazachstan 16-02-93VG25-12-91  
Kenia 08-03-94T08-06-94  
Kroatië 01-04-98T01-07-98  
Kyrgyzstan 14-02-94VG25-12-91  
Laos 14-03-06T14-06-06  
Lesotho 21-07-95T21-10-95  
Letland 07-06-93T07-09-93  
Liberia 27-05-94T27-08-94  
Libië 15-06-05T15-09-05  
Liechtenstein 19-12-79T19-03-80  
Litouwen 05-04-94T05-07-94  
Luxemburg30-12-7031-01-78R30-04-78  
Macedonië, Voormalige Joegoslavische Republiek 10-05-95T10-08-95  
Madagascar10-12-7027-03-72R24-01-78  
Malawi 16-05-72T24-01-78  
Maleisië 16-05-06T16-08-06  
Mali 19-07-84T19-10-84  
Malta 01-12-06T01-03-07  
Marokko 08-07-99T08-10-99  
Mauritanië 13-01-83T13-04-83  
Mexico 01-10-94T01-01-95  
Moldavië 14-02-94VG25-12-91  
Monaco31-12-7022-03-79R22-06-79  
Mongolië 27-02-91T27-05-91  
Montenegro 04-12-06VG03-06-06  
Mozambique 18-02-00T18-05-00  
Namibië 01-10-03T01-01-04  
Nederlanden, het Koninkrijk der31-12-7010-04-79R10-07-79  
Nicaragua 06-12-02T06-03-03  
Nieuw-Zeeland 01-09-92T01-12-92  
Niger 21-12-92T21-03-93  
Nigeria 08-02-05T08-05-05  
Noord-Korea 08-04-80T08-07-80  
Noorwegen19-06-7001-10-79R01-01-80  
Oekraïne 21-09-92VG25-12-91  
Oezbekistan 18-08-93VG25-12-91  
Oman 26-07-01T26-10-01  
Oostenrijk22-12-7023-01-79R23-04-79  
Papua-Nieuw Guinea 14-03-03T14-06-03  
Polen 25-09-90T25-12-90  
Portugal 24-08-92T24-11-92  
Roemenië28-12-7023-04-79R23-07-79  
Russische Federatie23-12-7029-12-77R29-03-78  
San Marino 14-09-04T14-12-04  
Senegal29-12-7008-03-72R24-01-78  
Servië27-04-9201-11-96R01-02-97  
Seychellen, de 07-08-02T07-11-02  
Sierra Leone 17-03-97T17-06-97  
Singapore 23-11-94T23-02-95  
Sint Kitts en Nevis 27-07-05T27-10-05  
Sint Lucia 30-05-96T30-08-96  
Sint Vincent en de Grenadines 06-05-02T06-08-02  
Slovenië 01-12-93T01-03-94  
Slowakije 30-12-92VG01-01-93  
Soedan 16-01-84T16-04-84  
Spanje 16-08-89T16-11-89  
Sri Lanka 25-11-81T26-02-82  
Swaziland 20-06-94T20-09-94  
Syrië29-12-7026-03-03R26-06-03  
Tadzjikistan 14-02-94VG25-12-91  
Tanzania 14-06-99T14-09-99  
Togo23-12-7028-01-75R24-01-78  
Trinidad en Tobago 10-12-93T10-03-94  
Tsjaad 12-02-74T24-01-78  
Tsjechië 18-12-92VG01-01-93  
Tsjechoslowakije (<01-01-1993) 20-03-91T20-06-91  
Tunesië 10-09-01T10-12-01  
Turkije 01-10-95T01-01-96  
Turkmenistan 01-03-95VG25-12-91  
Uganda 09-11-94T09-02-95  
Verenigd Koninkrijk, het19-06-7024-10-77R24-01-78  
Verenigde Arabische Emiraten, de 10-12-98T10-03-99  
Verenigde Staten van Amerika, de19-06-7026-11-75R24-01-78  
Vietnam 10-12-92T10-03-93  
Zambia 15-08-01T15-11-01  
Zimbabwe 11-03-97T11-06-97  
Zuid-Afrika 16-12-98T16-03-99  
Zuid-Korea 10-05-84T10-08-84  
Zweden19-06-7017-02-78R17-05-78  
Zwitserland19-06-7014-09-77R24-01-78  

1) O=Ondertekening zonder voorbehoud of vereiste van ratificatie, R= Bekrachtiging, aanvaarding, goedkeuring of kennisgeving, T=Toetreding, VG=Voortgezette gebondenheid, NB=Niet bekend

Uitbreidingen

China

Uitgebreid totIn werkingBuiten werking
Hong Kong SAR01-07-1997 

Verenigd Koninkrijk, het

Uitgebreid totIn werkingBuiten werking
Man29-10-1983 

Verklaringen, voorbehouden en bezwaren

Algerije, 8 december 1999

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Armenië, 18 mei 1994

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris)

Belarus, 14 april 1993

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Cuba, 16 april 1996

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris)

Finland, 1 juli 1980

With the declaration provided for in Article 64(2)(a)(iii).

(formulering door depositaris)

Frankrijk, 25 november 1977

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Georgië, 18 januari 1994

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Hongarije, 27 maart 1980

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

India, 7 september 1998

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Indonesië, 5 juni 1997

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Kazachstan, 16 februari 1993

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Kyrgyzstan, 14 februari 1994

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Laos, 14 maart 2006

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Maleisië, 16 mei 2006

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris

Malta, 1 december 2006

[...], the Republic of Malta does not consider itself bound by Article 59 of the said Treaty.

Moldavië, 14 februari 1994

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Mozambique, 18 februari 2000

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris)

Noorwegen, 1 oktober 1979

With the declaration provided for in Article 64(2)(a)(iii)

(formulering door depositaris)

Oekraïne, 21 september 1992

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris)

Oezbekistan, 18 augustus 1993

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Oman, 26 juli 2001

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Polen, 25 september 1990

With the declaration provided for in Article 64(2)(a)(iii).

(formulering door depositaris)

Roemenië, 23 april 1979

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Russische Federatie, 29 december 1977

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Sint Lucia, 30 mei 1996

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Sint Vincent en de Grenadines, 6 mei 2002

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Tadzjikistan, 14 februari 1994

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris)

Tunesië, 10 september 2001

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Turkmenistan, 1 maart 1995

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door de depositaris)

Verenigde Staten van Amerika, de, 26 november 1975

With the declarations provided for in Articles 64(3)(a) and 64(4)(a).

(formulering door depositaris)

Zuid-Afrika, 16 december 1998

With the declaration provided for in Article 64(5).

(formulering door depositaris)

Zweden, 17 februari 1978

With the declaration provided for in Article 64(2)(a)(iii).

(formulering door depositaris)

G. INWERKINGTREDING

Zie Trb. 1979, 95, en, laatstelijk, Trb. 2006, 77.

De wijzigingen van het Reglement van 3 oktober 2006 zullen op 1 april 2007 in werking treden.

De wijzigingen in de bij het Reglement behorende Taksenschaal van 3 oktober 2006 zijn op 12 oktober 2006 in werking getreden.

J. VERWIJZINGEN

Zie voor verwijzingen en andere verdragsgegevens, laatstelijk, Trb. 2006, 214.

Titel:Internationale Overeenkomst tot bescherming van de industriële eigendom; Parijs, 20 maart 1883
Laatste Trb. : Trb. 2006, 157
   
Titel:Handvest van de Verenigde Naties; San Francisco, 26 juni 1945
Laatste Trb. :Trb. 2006, 254
   
Titel:Benelux-Verdrag inzake de warenmerken met bijlage Eenvormige Beneluxwet op de warenmerken; Brussel, 19 maart 1962
Laatste Trb. :Trb. 2006, 181
   
Titel:Benelux-Verdrag inzake Tekeningen of Modellen; Brussel, 25 oktober 1966
Laatste Trb. :Trb. 2006, 182
   
Titel:Verdrag tot oprichting van de Wereldorganisatie voor de Intellectuele Eigendom (OMPI/WIPO), zoals gewijzigd op 28 september 1979; Stockholm, 14 juli 1967
Laatste Trb. :Trb. 2006, 156
   
Titel:Overeenkomst van Straatsburg van 24 maart 1971 betreffende de internationale classificatie van octrooien, zoals gewijzigd op 28 september 1979; Straatsburg, 24 maart 1971
Laatste Trb. :Trb. 2006, 163

(1) entreront en vigueur le 1er avril 2007 et seront applicables aux demandes internationales dont la date de dépôt international est le 1er avril 2007 ou une date postérieure, étant entendu que les règles 20.8.a-bis) et c), 55.2.a-bis) et 76.5 telles qu’elles ont été modifiées ne seront pas applicables aux demandes internationales pour lesquelles un ou plusieurs éléments visés à l’article 11.1)iii) ont été initialement reçus par l’office récepteur avant le 1er avril 2007;

(2) ne seront pas applicables aux demandes internationales dont la date de dépôt international est antérieure au 1er avril 2007, à condition que

a) la règle 43.4 telle qu’elle a été modifiée soit applicable à toute demande internationale pour laquelle un rapport de recherche internationale est établi le 1er avril 2007 ou à une date postérieure, que la date de dépôt international soit le 1er avril 2007, une date antérieure ou une date postérieure;

b) la règle 48.3.c) telle qu’elle a été modifiée soit applicable à toute demande internationale qui est publiée en vertu de l’article 21 le 1er avril 2007 ou à une date postérieure, que la date de dépôt international soit le 1er avril 2007, une date antérieure ou une date postérieure;

c) les règles 54bis.1 et 55.2.a-ter), c) et d) telles qu’elles ont été modifiées soient applicables à toute demande internationale pour laquelle une demande d’examen préliminaire international est présentée le 1er avril 2007 ou à une date postérieure, que la date de dépôt international soit le 1er avril 2007, une date antérieure ou une date postérieure.

a. treedt in werking op 1 april 2007 en is van toepassing op internationale aanvragen waarvan de datum van internationale indiening op of na 1 april 2007 valt, met dien verstande dat de Regels 4.1 c iv, 4.18, 4.19, 12.1bis, 12.3, 20.1 tot en met 20.9, 21.2, 22.1, 26.1, 26.2, 26.3ter, 26.5, 26.6, 48.2 b v, 51.1, 51.2, 51bis 1, 55.2 en 82ter 1 zoals gewijzigd niet van toepassing zijn op internationale aanvragen ter zake waarvan een of meer elementen bedoeld in artikel 11, eerste lid, onder iii, voor het eerst zijn ontvangen voor 1 april 2007.

b. is niet van toepassing op internationale aanvragen die voor 1 april 2007 zijn ingediend, met dien verstande dat:

i. Regel 34.1 zoals gewijzigd van toepassing is op een internationaal nieuwheidsonderzoek verricht op of na 1 april 2007;

ii. de Regels 43.6bis, 43bis 1 b, 66.1, 66.4bis en 70.2 e zoals gewijzigd van toepassing zijn op verslagen van internationale nieuwheidsonderzoeken, schriftelijke oordelen en verslagen van internationale voorlopige beoordelingen vastgesteld op of na 1 april 2007, ter zake van internationale aanvragen waarvan de datum van internationale indiening valt voor 1 april 2007, als waren de verwijzingen in die Regels naar verbeteringen van kennelijke fouten toegestaan ingevolge Regel 91.1 zoals gewijzigd verwijzingen naar verbeteringen van kennelijke fouten toegestaan ingevolge de bestaande Regel 91.1;

iii. Regel 49ter 2 zoals gewijzigd van toepassing is op internationale aanvragen waarvan de datum van internationale indiening valt voor 1 april 2007 en ter zake waarvan de handelingen bedoeld in artikel 22, eerste lid, worden verricht op of na 1 april 2007;

iv. Regel 76.5 zoals gewijzigd, voor zover deze tot strekking heeft Regel 49ter 2 van toepassing te verklaren, van toepassing is op internationale aanvragen waarvan de datum van internationale indiening valt voor 1 april 2007 en ter zake waarvan de handelingen bedoeld in artikel 39, eerste lid, onder a, worden verricht op of na 1 april 2007.

Uitgegeven de negende maart 2007

De Minister van Buitenlandse Zaken,

M. J. M. VERHAGEN

XNoot
1

The Rules as amended:

XNoot
1

The following reproduces the text, as amended, of each Rule that was amended. Where a paragraph or item of any such Rule has not been amended, the indication ‘‘[No change]’’ or ‘‘[Remains deleted]’’ appears.

XNoot
1

Les règles telles que modifiées:

XNoot
1

On trouvera reproduit ci-après le texte tel que modifié de chaque règle qui a été modifiée. Lorsqu’un alinéa ou un sous-alinéa d’une telle règle n’a pas été modifié, il est signalé par la mention «[Sans changement]» ou «[Reste supprimé]».

XNoot
1

1. Het Reglement zoals gewijzigd:

XNoot
1

Hieronder wordt de tekst van elke Regel zoals gewijzigd weergegeven. Wanneer een paragraaf of punt van een dergelijke Regel niet is gewijzigd, wordt dit aangeduid met [ongewijzigd] of [(blijft) vervallen].

Naar boven