Tractatenblad 2011, 56

85 (1970) Nr. 40

A. TITEL

Verdrag tot samenwerking inzake octrooien;

(met Reglement)

Washington, 19 juni 1970

B. TEKST

De Franse en de Engelse tekst van het Verdrag, met Reglement, zijn geplaatst in Trb. 1973, 20.

Voor wijzigingen van de artikelen 22, tweede lid, en 39, eerste lid, onderdeel a, van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 1984, 90.

Voor wijziging van artikel 22 van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 2002, 63.

Voor wijzigingen van de artikelen 53 en 54 van het Verdrag zie rubriek J van Trb. 1980, 32.

Voor wijzigingen in de artikelen 53 en 57 van de Engelse tekst, zie Trb. 2006, 77.

Voor wijzigingen in de artikelen 53 en 57 van de Franse tekst, zie Trb. 2006, 214.

Voor wijzigingen van het Reglement zie de rubrieken J van Trb. 1979, 104 en 140, Trb. 1981, 121, Trb. 1982, 106 en 183, Trb. 1983, 176, Trb. 1984, 90 en 138, Trb. 1986, 3, Trb. 1992, 66 en 102, Trb. 1993, 9 en 198, Trb. 1996, 25, Trb. 1998, 26, 154 en 280, Trb. 2000, 42 en 136, Trb. 2001, 76 en 147, Trb. 2002, 26 en 63 en Trb. 2004, 242 en de rubrieken B van Trb. 2006, 77, Trb. 2006, 214, Trb. 2007, 46, Trb. 2008, 175, Trb. 2009, 13, Trb. 2009, 128 en Trb. 2010, 95.

---

De Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien heeft op 29 september 2010 in overeenstemming met artikel 58, tweede lid, van het Verdrag wijzigingen van het Reglement aangenomen. De Franse en de Engelse tekst van deze wijzigingen luiden als volgt:

Modifications du règlement d’exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

adoptées le 29 septembre 2010 par l’Assemblée de l’Union internationale de coopération en matière de brevets (Union du PCT) à sa quarante et unième session (24^e session extraordinaire) tenue du 20 au 29 septembre 2010, avec effet à partir du 1^er juillet 2011

TABLE DES MODIFICATIONS¹⁾

Règle 12.2

Règle 48.2

Règle 49.5

Règle 53.9

Règle 55.3

Règle 62.1

Règle 62.2

Règle 66.9

Règle 70.2

Règle 70.16

Règle 92.2

MODIFICATIONS²⁾

Règle 12 Langue de la demande internationale et traductions aux fins de la recherche internationale et de la publication internationale

12.1 à 12.1ter [Sans changement]

12.2 Langue des changements apportés à la demande internationale

• a) Toute modification de la demande internationale doit être rédigée dans la langue dans laquelle cette demande est déposée, sous réserve des règles 46.3 et 55.3.

• b) et c) [Sans changement]

12.3 et 12.4 [Sans changement]

Règle 48 Publication internationale

48.1 [Sans changement]

48.2 Contenu

• a) à h) [Sans changement]

• i) Si l’autorisation donnée par l’office récepteur, l’administration chargée de la recherche internationale ou le Bureau international de rectifier une erreur évidente dans la demande internationale en vertu de la règle 91.1 est reçue ou, le cas échéant, donnée par le Bureau international après l’achèvement de la préparation technique de la publication internationale, une déclaration indiquant toutes les rectifications est publiée avec les feuilles contenant les rectifications, ou les feuilles de remplacement et la lettre fournie en vertu de la règle 91.2, selon le cas, et la page de couverture fait l’objet d’une nouvelle publication.

• j) et k) [Sans changement]

48.3 à 48.6 [Sans changement]

Règle 49 Copie, traduction et taxe selon l’article 22

49.1 à 49.4 [Sans changement]

49.5 Contenu et conditions matérielles de la traduction

• a) Aux fins de l’article 22, la traduction de la demande internationale porte sur la description (sous réserve de l’alinéa a-bis)), les revendications, le texte éventuel des dessins et l’abrégé. En outre, si l’office désigné l’exige, la traduction, sous réserve des alinéas b), c-bis) et e),

  • i) [sans changement]

  • ii) porte, si les revendications ont été modifiées selon l’article 19, sur les revendications telles que déposées et sur les revendications telles que modifiées (les revendications telles que modifiées doivent être fournies sous la forme d’une traduction de la série complète des revendications soumise en vertu de la règle 46.5.a) afin de remplacer toutes les revendications initialement déposées), et

  • iii) [sans changement]

a-bis) à l) [Sans changement]

49.6 [Sans changement]

Règle 53 Demande d’examen préliminaire international

53.1 à 53.8 [Sans changement]

53.9 Déclaration concernant les modifications

• a) Lorsque des modifications ont été effectuées en vertu de l’article 19, la déclaration concernant les modifications doit indiquer si, aux fins de l’examen préliminaire international, le déposant souhaite que ces modifications :

  • i) soient prises en considération, auquel cas une copie des modifications et de la lettre requise en vertu de la règle 46.5.b) doit de préférence être présentée avec la demande d’examen préliminaire international; ou

  • ii) [sans changement]

• b) et c) [Sans changement]

Règle 55 Langues (examen préliminaire international)

55.1 et 55.2 [Sans changement]

55.3 Langue et traduction des modifications et des lettres

• a) Sous réserve de l’alinéa b), si la demande internationale a été déposée dans une langue autre que la langue dans laquelle elle est publiée, toute modification effectuée en vertu de l’article 34, ainsi que toute lettre visée à la règle 66.8.a), à la règle 66.8.b) et à la règle 46.5.b) applicable en vertu de la règle 66.8.c), doit être soumise dans la langue de publication.

• b) Lorsqu’une traduction de la demande internationale est exigée en vertu de la règle 55.2,

  • i) toute modification et toute lettre visée à l’alinéa a), et

  • ii) toute modification effectuée en vertu de l’article 19 qui doit être prise en considération en vertu de la règle 66.1.c) ou d) et toute lettre visée à la règle 46.5.b)

  doit être établie dans la langue de cette traduction. Lorsqu’une telle modification ou lettre a été ou est soumise dans une autre langue, une traduction doit aussi être soumise.

• c) Si une modification ou une lettre n’est pas soumise dans une langue conforme aux prescriptions de l’alinéa a) ou b), l’administration chargée de l’examen préliminaire international invite le déposant à soumettre la modification ou la lettre dans la langue exigée dans un délai qui doit être raisonnable en l’espèce. Ce délai est d’au moins un mois à compter de la date de l’invitation. Il peut être prorogé par l’administration chargée de l’examen préliminaire international à tout moment avant qu’une décision ait été prise.

• d) Si le déposant ne donne pas suite, dans le délai visé à l’alinéa c), à l’invitation à présenter une modification dans la langue exigée, la modification n’est pas prise en considération aux fins de l’examen préliminaire international. Si le déposant ne donne pas suite, dans le délai visé à l’alinéa c), à l’invitation à présenter une lettre visée à l’alinéa a) dans la langue exigée, il n’est pas nécessaire que la modification en question soit prise en considération aux fins de l’examen préliminaire international.

Règle 62 Copie de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale et des modifications effectuées en vertu de l’article 19, destinée à l’administration chargée de l’examen préliminaire international

62.1 Copie de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale et des modifications effectuées avant la présentation de la demande d’examen préliminaire international

À bref délai après avoir reçu une demande d’examen préliminaire international, ou la copie de celle-ci, de l’administration chargée de cet examen, le Bureau international transmet à cette administration

• i) une copie de l’opinion écrite établie en vertu de la règle 43bis.1, sauf si l’office national ou l’organisation intergouvernementale qui a agi en tant qu’administration chargée de la recherche internationale agit également en tant qu’administration chargée de l’examen préliminaire international, et

• ii) une copie de toute modification effectuée en vertu de l’article 19, le cas échéant, une copie de la déclaration visée dans cet article et une copie de la lettre requise en vertu de la règle 46.5.b), à moins que l’administration n’ait indiqué qu’elle avait déjà reçu une telle copie.

62.2 Modifications effectuées après la présentation de la demande d’examen préliminaire international

Si, au moment du dépôt de modifications effectuées en vertu de l’article 19, une demande d’examen préliminaire international a déjà été présentée, le déposant doit de préférence, lors du dépôt des modifications auprès du Bureau international, déposer également auprès de l’administration chargée de l’examen préliminaire international une copie de ces modifications, le cas échéant, une copie de la déclaration visée dans cet article et une copie de la lettre requise en vertu de la règle 46.5.b). En tout état de cause, le Bureau international transmet à bref délai à cette administration une copie des modifications, de la déclaration et de la lettre en question.

Règle 66 Procédure au sein de l’administration chargée de l’examen préliminaire international

66.1 à 66.8 [Sans changement]

66.9 [Supprimée]

Règle 70 Rapport préliminaire international sur la brevetabilité établi par l’administration chargée de l’examen préliminaire international (rapport d’examen préliminaire international)

70.1 [Sans changement]

70.2 Base du rapport

• a) à c) [Sans changement]

c-bis) Si les revendications, la description ou les dessins ont été modifiés mais que la ou les feuilles de remplacement n’étaient pas accompagnées d’une lettre indiquant la base de la modification dans la demande telle qu’elle a été déposée, comme l’exige la règle 46.5.b)iii), la règle 46.5.b)iii) étant applicable en vertu de la règle 66.8.c), ou la règle 66.8.a), selon le cas, le rapport peut être établi comme si la modification n’avait pas été faite; dans ce cas, le rapport doit l’indiquer.

• d) et e) [Sans changement]

70.3 à 70.15 [Sans changement]

70.16 Annexes du rapport

• a) Les feuilles de remplacement et lettres ci-après doivent être annexées au rapport:

  • i) chaque feuille de remplacement visée à la règle 66.8 contenant des modifications effectuées en vertu de l’article 34 et chaque lettre visée à la règle 66.8.a), à la règle 66.8.b) et à la règle 46.5.b) applicable en vertu de la règle 66.8.c);

  • ii) chaque feuille de remplacement visée à la règle 46.5 contenant des modifications effectuées en vertu de l’article 19 et chaque lettre visée à la règle 46.5; et

  • iii) chaque feuille de remplacement visée à la règle 26.4 applicable en vertu de la règle 91.2 contenant la rectification d’une erreur évidente autorisée par cette administration en vertu de la règle 91.1.b)iii) et chaque lettre visée à la règle 26.4 applicable en vertu de la règle 91.2;

    sauf si cette feuille de remplacement a été remplacée ou considérée comme écartée par une feuille de remplacement ultérieure ou une modification entraînant la suppression d’une feuille entière en vertu de la règle 66.8.b); et

  • iv) lorsque le rapport contient une indication visée à la règle 70.2.e), toute feuille et toute lettre portant sur la rectification d’une erreur évidente qui n’est pas prise en considération conformément à la règle 66.4bis.

• b) Nonobstant l’alinéa a), chaque feuille de remplacement visée dans cet alinéa qui a été remplacée ou écartée et toute lettre visée dans cet alinéa portant sur une feuille ainsi remplacée ou écartée est aussi annexée au rapport lorsque:

  • i) l’administration chargée de l’examen préliminaire international considère que la modification ultérieure, dans l’un ou l’autre cas de figure, va au-delà de l’exposé de l’invention figurant dans la demande internationale telle qu’elle a été déposée et le rapport contient l’indication visée à la règle 70.2.c),

  • ii) la modification, dans l’un ou l’autre cas de figure, n’était pas accompagnée d’une lettre indiquant la base de la modification dans la demande telle qu’elle a été déposée et le rapport est établi comme si la modification n’avait pas été faite et contient l’indication visée à la règle 70.2.c-bis).

  La mention prévue dans les instructions administratives est alors apposée sur la feuille de remplacement qui a été remplacée ou écartée.

Règle 92 Correspondance

92.1 [Sans changement]

92.2 Langues

• a) Sous réserve des règles 55.1 et 55.3 et de l’alinéa b) de la présente règle, toute lettre ou tout document remis par le déposant à l’administration chargée de la recherche internationale ou à l’administration chargée de l’examen préliminaire international doit être rédigé dans la même langue que la demande internationale qu’il concerne. Cependant, si une traduction de la demande internationale a été transmise en vertu de la règle 23.1.b) ou remise en vertu de la règle 55.2, la langue de cette traduction doit être utilisée.

• b) [Sans changement]

• c) [Reste supprimé]

• d) et e) [Sans changement]

92.3 et 92.4 [Sans changement]

---

Amendments to the Regulations under the Patent Cooperation Treaty (PCT)

Adopted on September 29, 2010, by the Assembly of the International Patent Cooperation Union (PCT Union) at its forty-first (24^th extraordinary) session held from September 20 to 29, 2010, with effect from July 1, 2011

TABLE OF AMENDMENTS¹⁾

Rule 12.2

Rule 48.2

Rule 49.5

Rule 53.9

Rule 55.3

Rule 62.1

Rule 62.2

Rule 66.9

Rule 70.2

Rule 70.16

Rule 92.2

AMENDMENTS²⁾

Rule 12 Language of the International Application and Translations for the Purposes of International Search and International Publication

12.1 to 12.1ter [No change]

12.2 Language of Changes in the International Application

• (a) Any amendment of the international application shall, subject to Rules 46.3 and 55.3, be in the language in which the application is filed.

• (b) and (c) [No change]

12.3 and 12.4 [No change]

Rule 48 International Publication

48.1 [No change]

48.2 Contents

• (a) to (h) [No change]

• (i) If the authorization by the receiving Office, the International Searching Authority or the International Bureau of a rectification of an obvious mistake in the international application under Rule 91.1 is received by or, where applicable, given by the International Bureau after completion of the technical preparations for international publication, a statement reflecting all the rectifications shall be published, together with the sheets containing the rectifications, or the replacement sheets and the letter furnished under Rule 91.2, as the case may be, and the front page shall be republished.

• (j) and (k) [No change]

48.3 to 48.6 [No change]

Rule 49 Copy, Translation and Fee under Article 22

49.1 to 49.4 [No change]

49.5 Contents of and Physical Requirements for the Translation

• (a) For the purposes of Article 22, the translation of the international application shall contain the description (subject to paragraph (a-bis)), the claims, any text matter of the drawings and the abstract. If required by the designated Office, the translation shall also, subject to paragraphs (b), (c-bis) and (e),

  • (i) [no change]

  • (ii) if the claims have been amended under Article 19, contain both the claims as filed and the claims as amended (the claims as amended shall be furnished in the form of a translation of the complete set of claims furnished under Rule 46.5(a) in replacement of all the claims originally filed), and

  • (iii) [no change]

    (a-bis) to (l) [No change]

49.6 [No change]

Rule 53 The Demand

53.1 to 53.8 [No change]

53.9 Statement Concerning Amendments

• (a) If amendments under Article 19 have been made, the statement concerning amendments shall indicate whether, for the purposes of the international preliminary examination, the applicant wishes those amendments:

  • (i) to be taken into account, in which case a copy of the amendments and of the letter required under Rule 46.5(b) shall preferably be submitted with the demand; or

  • (ii) [no change]

• (b) and (c) [No change]

Rule 55 Languages (International Preliminary Examination)

55.1 and 55.2 [No change]

55.3 Language and Translation of Amendments and Letters

• (a) Subject to paragraph (b), if the international application has been filed in a language other than the language in which it is published, any amendment under Article 34, as well as any letter referred to in Rule 66.8(a), Rule 66.8(b) and Rule 46.5(b) as applicable by virtue of Rule 66.8(c), shall be submitted in the language of publication.

• (b) Where a translation of the international application is required under Rule 55.2:

  • (i) any amendment and any letter referred to in paragraph (a); and

  • (ii) any amendment under Article 19 which is to be taken into account under Rule 66.1(c) or (d) and any letter referred to in Rule 46.5(b);

  shall be in the language of that translation. Where such amendments or letters have been or are submitted in another language, a translation shall also be submitted.

• (c) If an amendment or letter is not submitted in a language as required under paragraph (a) or (b), the International Preliminary Examining Authority shall invite the applicant to submit the amendment or letter in the required language within a time limit which shall be reasonable under the circumstances. That time limit shall not be less than one month from the date of the invitation. It may be extended by the International Preliminary Examining Authority at any time before a decision is taken.

• (d) If the applicant fails to comply, within the time limit under paragraph (c), with the invitation to furnish an amendment in the required language, the amendment shall not be taken into account for the purposes of the international preliminary examination. If the applicant fails to comply, within the time limit under paragraph (c), with the invitation to furnish a letter referred to in paragraph (a) in the required language, the amendment concerned need not be taken into account for the purposes of the international preliminary examination.

Rule 62 Copy of the Written Opinion by the International Searching Authority and of Amendments under Article 19 for the International Preliminary Examining Authority

62.1 Copy of Written Opinion by International Searching Authority and of Amendments Made before the Demand Is Filed

Upon receipt of a demand, or a copy thereof, from the International Preliminary Examining Authority, the International Bureau shall promptly transmit to that Authority:

• (i) a copy of the written opinion established under Rule 43bis.1, unless the national Office or intergovernmental organization that acted as International Searching Authority is also acting as International Preliminary Examining Authority; and

• (ii) a copy of any amendment under Article 19, any statement referred to in that Article, and the letter required under Rule 46.5(b), unless that Authority has indicated that it has already received such a copy.

62.2 Amendments Made after the Demand Is Filed

If, at the time of filing any amendments under Article 19, a demand has already been submitted, the applicant shall preferably, at the same time as he files the amendments with the International Bureau, also file with the International Preliminary Examining Authority a copy of such amendments, any statement referred to in that Article and the letter required under Rule 46.5(b). In any case, the International Bureau shall promptly transmit a copy of such amendments, statement and letter to that Authority.

Rule 66 Procedure before the International Preliminary Examining Authority

66.1 to 66.8 [No change]

66.9 [Deleted]

Rule 70 International Preliminary Report on Patentability by the International Preliminary Examining Authority (International Preliminary Examination Report)

70.1 [No change]

70.2 Basis of the Report

• (a) to (c) [No change]

(c-bis) If the claims, description or drawings have been amended but the replacement sheet or sheets were not accompanied by a letter indicating the basis for the amendment in the application as filed, as required under Rule 46.5(b)(iii), Rule 46.5(b)(iii) being applicable by virtue of Rule 66.8(c), or Rule 66.8(a), as applicable, the report may be established as if the amendment had not been made, in which case the report shall so indicate.

• (d) and (e) [No change]

70.3 to 70.15 [No change]

70.16 Annexes to the Report

• (a) The following replacement sheets and letters shall be annexed to the report:

  • (i) each replacement sheet under Rule 66.8 containing amendments under Article 34 and each letter under Rule 66.8(a), Rule 66.8(b) and Rule 46.5(b) as applicable by virtue of Rule 66.8(c);

  • (ii) each replacement sheet under Rule 46.5 containing amendments under Article 19 and each letter under Rule 46.5; and

  • (iii) each replacement sheet under Rule 26.4 as applicable by virtue of Rule 91.2 containing a rectification of an obvious mistake authorized by that Authority under Rule 91.1(b)(iii) and each letter under Rule 26.4 as applicable by virtue of Rule 91.2;

  unless any such replacement sheet has been superseded or considered reversed by a later replacement sheet or an amendment resulting in the cancellation of an entire sheet under Rule 66.8(b); and

  • (iv) where the report contains an indication referred to in Rule 70.2(e), any sheet and letter relating to a rectification of an obvious mistake which is not taken into account pursuant to Rule 66.4bis.

• (b) Notwithstanding paragraph (a), each superseded or reversed replacement sheet referred to in that paragraph and any letter referred to in that paragraph relating to such superseded or reversed sheet shall also be annexed to the report where:

  • (i) the International Preliminary Examining Authority considers that the relevant superseding or reversing amendment goes beyond the disclosure in the international application as filed and the report contains an indication referred to in Rule 70.2(c);

  • (ii) the relevant superseding or reversing amendment was not accompanied by a letter indicating the basis for the amendment in the application as filed and the report is established as if the amendment had not been made and contains an indication referred to in Rule 70.2(c-bis).

  In such a case, the superseded or reversed replacement sheet shall be marked as provided by the Administrative Instructions.

Rule 92 Correspondence

92.1 [No change]

92.2 Languages

• (a) Subject to Rules 55.1 and 55.3 and to paragraph (b) of this Rule, any letter or document submitted by the applicant to the International Searching Authority or the International Preliminary Examining Authority shall be in the same language as the international application to which it relates. However, where a translation of the international application has been transmitted under Rule 23.1(b) or furnished under Rule 55.2, the language of such translation shall be used.

• (b) [No change]

• (c) [Remains deleted]

• (d) and (e) [No change]

92.3 and 92.4 [No change]

---

C. VERTALING

Zie Trb. 1973, 20, Trb. 1979, 104 en Trb. 1984, 90 en voorts de rubrieken J van Trb. 1980, 32, Trb. 1981, 207, Trb. 1982, 106 en 183, Trb. 1983, 176, Trb. 1984, 90 en 138, Trb. 1986, 3, Trb. 1992, 66, Trb. 1995, 113, Trb. 1996, 25, Trb. 1998, 26 en 218, Trb. 1999, 33, Trb. 2000, 111, Trb. 2001, 147, Trb. 2002, 26 en 63 en Trb. 2004, 242 en de rubrieken C van Trb. 2006, 77 en 214, Trb. 2007, 46 en, ook voor correcties Trb. 2007, 164, Trb. 2008, 175, Trb. 2009, 13 en 128 en Trb. 2010, 95.

---

De vertaling van de wijzigingen van 1 oktober 2009 die in Trb. 2010, 95 zijn opgenomen luidt als volgt:

Wijzigingen van het Reglement ingevolge het Verdrag tot samenwerking inzake octrooien (PCT)

Aangenomen op 1 oktober 2009 door de Algemene Vergadering van de Internationale Unie voor samenwerking inzake octrooien (PCT Unie) tijdens haar veertigste (17^e gewone) zitting van 22 september tot 1 oktober 2009, van kracht vanaf 1 juli 2010

LIJST VAN WIJZIGINGEN¹⁾

Regel 15.2

Regel 15.3

Regel 15.4

Regel 16.1

Regel 16bis.1

Regel 19.4

Regel 45bis.1

Regel 45bis.2

Regel 45bis.3

Regel 45bis.4

Regel 45bis.5

Regel 45bis.6

Regel 45bis.9

Regel 46.5

Regel 57.2

Regel 57.4

Regel 66.8

Regel 70.2

Regel 96.1

WIJZIGINGEN²⁾

Regel 15 De internationale indieningstaks

15.1 [ongewijzigd]

15.2 Bedrag

• a. [ongewijzigd]

• b. De internationale indieningstaks dient te worden betaald in de valuta of een van de valuta’s die door het ontvangende bureau zijn voorgeschreven („voorgeschreven valuta”).

• c. Indien de Zwitserse frank de voorgeschreven valuta is, maakt het ontvangende bureau de bedoelde taks onverwijld in Zwitserse frank over naar het Internationale Bureau.

• d. Indien een andere dan de Zwitserse frank de voorgeschreven valuta is en die valuta:

  • i. vrijelijk kan worden omgewisseld in Zwitserse frank, stelt de Directeur-Generaal voor elk ontvangend bureau dat een dergelijke valuta voorschrijft voor de betaling van de internationale indieningstaks een equivalent bedrag van die taks in de voorgeschreven valuta vast overeenkomstig de door de Algemene Vergadering gegeven richtlijnen en wordt het bedrag in die valuta onverwijld door het ontvangende bureau naar het Internationale Bureau overgemaakt;

  • ii. niet vrijelijk kan worden omgewisseld in Zwitserse frank, is het ontvangende bureau verantwoordelijk voor het omwisselen van de internationale indieningstaks van de voorgeschreven valuta in Zwitserse frank en maakt het die taks in het bedrag als vermeld in de Taksenschaal in Zwitserse frank onverwijld over naar het Internationale Bureau.

  Als alternatief kan het ontvangende bureau desgewenst de internationale indieningstaks van de voorgeschreven valuta omwisselen in euro of Amerikaanse dollar en het equivalente bedrag van die taks zoals vastgesteld door de Directeur-Generaal overeenkomstig door de Algemene Vergadering gegeven richtlijnen, als bedoeld onder i., onverwijld in euro of Amerikaanse dollar overmaken naar het Internationale Bureau.

15.3 Termijn voor betaling; te betalen bedrag

De internationale indieningstaks dient binnen een maand na de datum van ontvangst van de internationale aanvrage aan het ontvangende bureau te worden betaald.

Het te betalen bedrag is het bedrag dat van toepassing is op die datum van ontvangst.

15.4 Terugbetaling

Het ontvangende bureau betaalt de internationale indieningstaks aan de aanvrager terug:

• i. indien de vaststelling ingevolge artikel 11, eerste lid, negatief uitvalt,

• ii. indien de internationale aanvrage wordt ingetrokken of wordt geacht te zijn ingetrokken vóór de toezending van het oorspronkelijke exemplaar aan het Internationale Bureau, of

• iii. indien vanwege voorschriften met betrekking tot de nationale veiligheid de internationale aanvrage niet als zodanig wordt behandeld.

Regel 16 De taks voor het nieuwheidsonderzoek

16.1 Het recht een taks te vragen

• a. [ongewijzigd]

• b. De taks voor het nieuwheidsonderzoek wordt geïnd door het ontvangende bureau.

  De bedoelde taks wordt betaald in de door dat bureau voorgeschreven valuta („voorgeschreven valuta”).

• c. Indien de voorgeschreven valuta de valuta is waarin de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek de bedoelde taks heeft vastgesteld („vastgestelde valuta”), maakt het ontvangende bureau bedoelde taks onverwijld in die valuta over naar die Instantie.

• d. Indien de voorgeschreven valuta niet de vastgestelde valuta is en die valuta:

  • i. vrijelijk kan worden omgewisseld in de vastgestelde valuta, stelt de Directeur-Generaal voor elk ontvangend bureau dat een dergelijke valuta voorschrijft voor de betaling van de taks voor het nieuwheidsonderzoek, een equivalent bedrag van die taks in de voorgeschreven valuta vast overeenkomstig de door de Algemene Vergadering gegeven richtlijnen en wordt het bedrag in die valuta onverwijld door het ontvangende bureau naar de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek overgemaakt;

  • ii. niet vrijelijk kan worden omgewisseld in de vastgestelde valuta, is het ontvangende bureau verantwoordelijk voor het omwisselen van de taks voor het nieuwheidsonderzoek van de voorgeschreven valuta in de vastgestelde valuta en maakt het die taks in het door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek vastgestelde bedrag in de vastgestelde valuta onverwijld over naar de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek.

• e. Indien ter zake van de betaling van de taks voor het nieuwheidsonderzoek in een voorgeschreven valuta niet zijnde de vastgestelde valuta, het feitelijk door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek ingevolge paragraaf d. i van deze Regel ontvangen bedrag in de voorgeschreven valuta bij de omwisseling ervan in de vastgestelde valuta lager is dan het door de Instantie vastgestelde bedrag, betaalt het Internationale Bureau het verschil aan de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek; indien het feitelijk ontvangen bedrag hoger is, komt het verschil toe aan het Internationale Bureau.

• f. Met betrekking tot de termijn voor betaling van de taks voor het nieuwheidsonderzoek en het te betalen bedrag zijn de bepalingen van Regel 15.3 inzake de internationale indieningstaks van overeenkomstige toepassing.

16.2 en 16.3 [ongewijzigd]

Regel 16bis Verlenging van de termijnen voor de betaling van taksen

16bis.1 Uitnodiging door het ontvangende bureau

• a. Wanneer het ontvangende bureau op het tijdstip waarop taksen verschuldigd zijn ingevolge de Regels 14.1 c, 15.3 en 16.1 f, vaststelt dat geen enkele taks is betaald, of dat het betaalde bedrag niet voldoende is voor de toezendingstaks, de internationale indieningstaks en de taks voor het nieuwheidsonderzoek, nodigt het ontvangende bureau met inachtneming van paragraaf d de aanvrager uit het bedrag dat voor deze taksen nodig is alsnog te voldoen, indien van toepassing tezamen met de taks wegens te late betaling ingevolge Regel 16bis.2, zulks binnen de termijn van een maand na de datum van de uitnodiging.

• b. en c. [ongewijzigd]

• d. Een betaling die het ontvangende bureau ontvangt voordat het de uitnodiging ingevolge paragraaf a. verzendt, wordt geacht te zijn ontvangen voor het verstrijken van de in Regel 14.1 c, 15.3 of 16.1 f genoemde termijn, naar gelang van het geval.

• e. [ongewijzigd]

16bis.2 [ongewijzigd]

Regel 19 Het bevoegde ontvangende bureau

19.1 tot en met 19.3 [ongewijzigd]

19.4 Toezending aan het Internationale Bureau als ontvangend bureau

• a. en b. [ongewijzigd]

• c. Voor de toepassing van de Regels 14.1 c, 15.3 en 16.1 f wordt, wanneer de internationale aanvrage ingevolge paragraaf b is verzonden aan het Internationale Bureau, de datum waarop de internationale aanvrage daadwerkelijk door het Internationale Bureau werd ontvangen beschouwd als de datum van ontvangst van de internationale aanvrage. Voor de toepassing van deze paragraaf is de laatste zin van paragraaf b niet van toepassing.

Regel 45bis Aanvullende internationale nieuwheidsonderzoeken

45bis.1 Verzoek om aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. tot en met c. [ongewijzigd]

• d. Indien de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek heeft vastgesteld dat de internationale aanvrage niet voldoet aan de vereiste eenheid van uitvinding, kan de aanvrager in het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek te kennen geven dat hij het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek wenst te beperken tot een van de uitvindingen vermeld door de Instantie voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek, niet zijnde de hoofduitvinding bedoeld in artikel 17, derde lid, onder a.

• e. [ongewijzigd]

45bis.2 Behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek

• a. tot en met c. [ongewijzigd]

• d. Het Internationale Bureau betaalt de behandelingstaks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek terug aan de aanvrager indien, voordat de documenten bedoeld in Regel 45bis.4 e i tot en met iv worden verzonden naar de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie, de internationale aanvrage wordt ingetrokken of geacht wordt te zijn ingetrokken, of indien het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek wordt ingetrokken of geacht wordt niet te zijn gedaan ingevolge Regel 45bis.1 e.

45bis.3 Taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek

• a. tot en met c. [ongewijzigd]

• d. Het Internationale Bureau betaalt de taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek terug aan de aanvrager indien, voordat de documenten bedoeld in Regel 45bis.4 e i tot en met iv worden verzonden naar de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie, de internationale aanvrage wordt ingetrokken of geacht wordt te zijn ingetrokken, of indien het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek wordt ingetrokken of geacht wordt niet te zijn gedaan ingevolge de Regels 45bis.1 e of 45bis.4 d.

• e. De voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie betaalt de taks voor aanvullend nieuwheidsonderzoek terug in de mate en overeenkomstig de voorwaarden voorzien in de uit hoofde van artikel 16, derde lid, onder b, van toepassing zijnde overeenkomst indien, voordat zij het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek heeft aangevangen in overeenstemming met Regel 45bis.5 a, het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek geacht wordt niet te zijn gedaan ingevolge Regel 45bis.5 g.

45bis.4 Controleren van verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek; verbetering van gebreken; taks wegens te late betaling; toezending aan de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie

• a. tot en met f. [ongewijzigd]

45bis.5 Aanvang, grondslag en reikwijdte van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. [ongewijzigd]

• b. Het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek wordt verricht op basis van de internationale aanvrage zoals ingediend of van een vertaling bedoeld in Regel 45bis.1 b iii of 45bis.1 c i, waarbij het verslag van het internationale nieuwheidsonderzoek en het ingevolge Regel 43bis.1 opgestelde schriftelijke oordeel naar behoren in aanmerking worden genomen indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie erover beschikt voordat zij aanvangt met het onderzoek.

  Indien het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek een vermelding overeenkomstig Regel 45bis.1 d bevat, kan het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek worden beperkt tot de door de aanvrager ingevolge Regel 45bis.1 d omschreven uitvinding en die onderdelen van de internationale aanvrage die betrekking hebben op die uitvinding.

• c. tot en met f. [ongewijzigd]

• g. Indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie van oordeel is dat het verrichten van het nieuwheidsonderzoek volledig uitgesloten is op grond van een beperking of voorwaarde bedoeld in Regel 45bis.9 a, anders dan op grond van een beperking ingevolge artikel 17, tweede lid, zoals van toepassing uit hoofde van Regel 45bis.5 c, wordt het verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek geacht niet te zijn gedaan, in welk geval de Instantie een dienovereenkomstige verklaring aflegt en de aanvrager en het Internationale Bureau daarvan onverwijld in kennis stelt.

• h. De voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie kan in overeenstemming met een beperking of voorwaarde bedoeld in Regel 45bis.9 a besluiten het onderzoek te beperken tot bepaalde conclusies, hetgeen het verslag van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek in dat geval vermeldt.

45bis.6 Eenheid van uitvinding

• a. tot en met e. [ongewijzigd]

• f. De paragrafen a tot en met e zijn van overeenkomstige toepassing indien de voor het aanvullende nieuwheidsonderzoek aangezochte Instantie besluit het aanvullende internationale nieuwheidsonderzoek te beperken in overeenstemming met Regel 45bis.5 b, tweede volzin, of Regel 45bis.5 h, op voorwaarde dat elke verwijzing in deze paragrafen naar de „internationale aanvrage” dient te worden uitgelegd als een verwijzing naar die onderdelen van de internationale aanvrage die betrekking hebben op de door de aanvrager ingevolge Regel 45bis.1 d omschreven uitvinding of die betrekking hebben op de conclusies respectievelijk die onderdelen van de internationale aanvrage waarvoor de Instantie een aanvullend nieuwheidsonderzoek zal verrichten.

45bis.7 en 45bis.8 [ongewijzigd]

45bis.9 Instanties voor Internationaal Nieuwheidsonderzoek bevoegd tot verrichten van aanvullend internationaal nieuwheidsonderzoek

• a. en b. [ongewijzigd]

• c. De beperkingen bedoeld in paragraaf a kunnen bijvoorbeeld beperkingen omvatten ten aanzien van het onderwerp waarvoor aanvullende nieuwheidsonderzoeken zullen worden verricht, niet zijnde beperkingen ingevolge artikel 17, tweede lid, die van toepassing zijn uit hoofde van Regel 45bis.5 c, beperkingen ten aanzien van het totale aantal aanvullende nieuwheidsonderzoeken die in een bepaald tijdvak zullen worden verricht en beperkingen met de strekking dat aanvullende internationale nieuwheidsonderzoeken zich tot niet meer dan een bepaald aantal conclusies zullen uitstrekken.

Regel 46 Wijziging van conclusies bij het Internationale Bureau

46.1 tot en met 46.4 [ongewijzigd]

46.5 Vorm van de wijzigingen

• a. [ongewijzigd]

• b. Het vervangende blad of de vervangende bladen gaat of gaan vergezeld van een brief waarin:

  • i. [ongewijzigd]

  • ii. de oorspronkelijk ingediende conclusies worden aangeduid die vanwege de wijzigingen vervallen;

  • iii. de grond voor de wijzigingen van de aanvrage zoals ingediend wordt aangeduid.

Regel 57 De behandelingstaks

57.1 [ongewijzigd]

57.2 Bedrag

• a. [ongewijzigd]

• b. De behandelingstaks dient te worden betaald in de valuta of een van de valuta’s die door de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling zijn voorgeschreven („voorgeschreven valuta”).

• c. Indien de Zwitserse frank de voorgeschreven valuta is, maakt de Instantie de bedoelde taks onverwijld in Zwitserse frank over naar het Internationale Bureau.

• d. Indien een andere dan de Zwitserse frank de voorgeschreven valuta is en die valuta:

  • i. vrijelijk kan worden omgewisseld in Zwitserse frank, stelt de Directeur-Generaal voor elke Instantie die een dergelijke valuta voorschrijft voor de betaling van de behandelingstaks, een equivalent bedrag van die taks in de voorgeschreven valuta vast overeenkomstig de door de Algemene Vergadering gegeven richtlijnen en wordt het bedrag in die valuta onverwijld door de Instantie naar het Internationale Bureau overgemaakt;

  • ii. niet vrijelijk kan worden omgewisseld in Zwitserse frank, is de Instantie verantwoordelijk voor het omwisselen van de behandelingstaks van de voorgeschreven valuta in Zwitserse frank en maakt zij die taks in het bedrag als vermeld in de Taksenschaal in Zwitserse frank onverwijld over naar het Internationale Bureau.

  Als alternatief kan de Instantie desgewenst de behandelingstaks van de voorgeschreven valuta omwisselen in euro of Amerikaanse dollar en het equivalente bedrag van die taks zoals vastgesteld door de Directeur-Generaal overeenkomstig door de Algemene Vergadering gegeven richtlijnen, als bedoeld onder i, onverwijld in euro of Amerikaanse dollar overmaken naar het Internationale Bureau.

57.3 [ongewijzigd]

57.4 Terugbetaling

De Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling betaalt de behandelingstaks aan de aanvrager terug:

• i. indien het verzoek wordt ingetrokken voordat het door die Instantie is toegezonden aan het Internationale Bureau, of

• ii. indien het verzoek ingevolge Regel 54.4 of 54bis.l b als niet ingediend wordt beschouwd.

Regel 66 Procedure voor de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling

66.1 tot en met 66.7 [ongewijzigd]

66.8 Vorm van de wijzigingen

• a. Onverminderd paragraaf b wordt van de aanvrager verlangd dat hij bij wijziging van de beschrijving of de tekeningen een vervangend blad indient voor elk blad van de internationale aanvrage dat wegens wijziging verschilt van het eerder ingediende blad.

  Het vervangende blad of de vervangende bladen gaat of gaan vergezeld van een brief, waarin de aandacht wordt gevestigd op de verschillen tussen de vervangen en de vervangende bladen, de grond voor de wijziging van de aanvrage zoals ingediend wordt aangeduid en bij voorkeur ook de redenen voor de wijziging worden verklaard.

• b. en c. [ongewijzigd]

66.9 [ongewijzigd]

Regel 70 Internationaal voorlopig verslag inzake octrooieerbaarheid door de Instantie voor de Internationale Voorlopige Beoordeling (verslag van de internationale voorlopige beoordeling)

70.1 [ongewijzigd]

70.2 Grondslag van het verslag

• a. tot en met c. [ongewijzigd]

c-bis Indien de conclusies, beschrijving of tekeningen zijn gewijzigd, maar het vervangende blad of de vervangende bladen niet vergezeld ging of gingen van een brief waarin de grond voor de wijziging van de aanvrage zoals ingediend werd aangeduid, zoals vereist ingevolge Regel 46.5 b iii zoals van toepassing uit hoofde van Regel 66.8 c of Regel 66.8 a, al naargelang van het geval, kan het verslag worden vastgesteld alsof de wijziging niet was aangebracht, hetgeen het verslag in dat geval vermeldt.

• d. en e. [ongewijzigd]

70.3 tot en met 70.17 [ongewijzigd]

Regel 96 De Taksenschaal

96.1 De Taksenschaal als Bijlage bij het Reglement

De bedragen van de taksen bedoeld in de Regels 15, 45bis.2 en 57 worden uitgedrukt in Zwitserse valuta.

Zij worden vastgelegd in de Taksenschaal die als Bijlage bij dit Reglement is gevoegd en er een integrerend onderdeel van uitmaakt.

---

D. PARLEMENT

Zie Trb. 1979, 104 en, laatstelijk, Trb. 2009, 128.

E. PARTIJGEGEVENS

Verdrag

Zie Trb. 1973, 20 en Trb. 2010, 95.

Wijziging van de artikelen 53 en 57 van 1 oktober 2003

Zie Trb. 2006, 77 en Trb. 2009, 128.

G. INWERKINGTREDING

Zie Trb. 1979, 95 en, laatstelijk, Trb. 2010, 95.

Wat betreft het Koninkrijk der Nederlanden, geldt het Verdrag, dat vanaf 1 januari 1986 voor Nederland (het Europese deel), de Nederlandse Antillen en Aruba gold, vanaf 10 oktober 2010 voor Nederland (het Europese en het Caribische deel), Aruba, Curaçao en Sint Maarten.

---

De in rubriek B hierboven opgenomen wijzigingen van het Reglement van 29 september 2010 zullen op 1 juli 2011 in werking treden.

Wat betreft het Koninkrijk der Nederlanden, zullen de wijzigingen, evenals het Verdrag, voor het gehele Koninkrijk gelden.

J. VERWIJZINGEN

Zie voor verwijzingen en andere verdragsgegevens, laatstelijk, Trb. 2010, 95.

Titel	:	Handvest van de Verenigde Naties; San Francisco, 26 juni 1945
Laatste Trb.	:	Trb. 2011, 57
Titel	:	Verdrag van de Wereldorganisatie voor de intellectuele eigendom inzake auteursrecht (WCT) (1996); Genève, 20 december 1996
Laatste Trb.	:	Trb. 2010, 59
Titel	:	Verdrag van de Wereldorganisatie voor de intellectuele eigendom inzake uitvoeringen en fonogrammen (WPPT) (1996); Genève, 20 december 1996
Laatste Trb.	:	Trb. 2010, 60
Titel	:	Verdrag inzake Octrooirecht; Genève, 1 juni 2000
Laatste Trb.	:	Trb. 2010, 326
Titel	:	Benelux-verdrag inzake de intellectuele eigendom (merken en tekeningen of modellen); ’s-Gravenhage, 25 februari 2005
Laatste Trb.	:	Trb. 2010, 236

Uitgegeven de eenendertigste maart 2011.

De Minister van Buitenlandse Zaken,

U. ROSENTHAL

---

1) Les modifications des règles 12.2, 48.2, 53.9, 55.3, 62.1, 62.2, 66.9, 70.2 et 92.2 s’appliquent aux demandes internationales dont la date de dépôt international est le 1^er juillet 2011 ou une date ultérieure.

Les modifications de la règle 49.5 s’appliquent aux demandes internationales pour lesquelles le déposant a accompli les actes visés à l’article 22 ou à l’article 39 à la date du 1^er juillet 2011 ou à une date ultérieure et qui font l’objet d’une modification en vertu de l’article 19 ou de l’article 34 déposée le 1^er juillet 2009 ou à une date ultérieure.

Les modifications de la règle 70.16 s’appliquent à tout rapport d’examen préliminaire international qui est achevé conformément à la règle 70.4 le 1^er juillet 2011 ou à une date ultérieure, indépendamment de la date du dépôt international de la demande internationale concernée.

2) On trouvera reproduit ci-après, pour chaque règle qui a été modifiée, le texte modifié. L’absence de modification d’un alinéa ou d’un point d’une telle règle est indiquée par la mention «[Sans changement]» ou «[Reste supprimé]».

1) The amendments of Rules 12.2, 48.2, 53.9, 55.3, 62.1, 62.2, 66.9, 70.2 and 92.2 shall apply to international applications whose international filing date is on or after July 1, 2011.

The amendments of Rule 49.5 shall apply to international applications in respect of which the applicant has performed the acts referred to in Article 22 or Article 39 on or after July 1, 2011, and in respect of which an amendment under Article 19 or Article 34 was filed on or after July 1, 2009.

The amendments of Rule 70.16 shall apply to any international preliminary examination report which is completed in accordance with Rule 70.4 on or after July 1, 2011, irrespective of the international filing date of the international application concerned.

2) The following reproduces, for each Rule that was amended, the amended text. Where a paragraph or item of any such Rule has not been amended, the indication “[No change]” or “[Remains deleted]” appears.

1) De wijzigingen van de Regels 45bis en 96 zijn van toepassing op elke internationale aanvrage, ongeacht de datum van internationale indiening, in verband met een verzoek om aanvullend nieuwheidsonderzoek ingevolge Regel 45bis.1 a gedaan op of na 1 juli 2010. De wijzigingen van de Regels 46, 66 en 70 zijn van toepassing op elke internationale aanvrage, ongeacht de datum van internationale indiening, in verband met een wijziging van de conclusies, beschrijving of tekeningen aangebracht op of na 1 juli 2010. De wijzigingen van de Regels 15, 16, 16bis, 19 en 57:

• a. zijn van toepassing op de vaststelling van equivalente bedragen die, in overeenstemming met het PCT Reglement en de richtlijnen van de Algemene Vergadering van de PCT Unie met betrekking tot de vaststelling van equivalente bedragen van bepaalde taksen, zoals van kracht vanaf 1 juli 2010, worden vastgesteld overeenkomstig een wisselkoers die geldt op of na 1 juli 2010;

• b. zijn niet van toepassing op de vaststelling van equivalente bedragen die, in overeenstemming met het PCT Reglement en de richtlijnen van de Algemene Vergadering van de PCT Unie met betrekking tot de vaststelling van equivalente bedragen van bepaalde taksen, zoals van kracht vóór 1 juli 2010, worden vastgesteld overeenkomstig een wisselkoers die geldt vóór 1 juli 2010; ter zake van de vaststelling van dergelijke equivalente bedragen, blijven bedoeld Reglement en bedoelde richtlijnen zoals van kracht vóór 1 juli 2010, van toepassing totdat de aldus vastgestelde nieuwe equivalente bedragen van toepassing worden.

2) Hieronder wordt de tekst van elke Regel zoals gewijzigd weergegeven. Wanneer een paragraaf of punt van een dergelijke Regel niet is gewijzigd, wordt dit aangeduid met [ongewijzigd].